Se connecter

jul279 · (Modification du message : 25-02-2014, 14:31:50 par jul279.)

Bonjour,
je voudrais prendre toutes les précautions avant un éventuel achat.

Je compte acheter un voiture pour pièces, afin de récupérer principalement le moteur.

Le soucis c est que cette voiture n a plus de carte grise, le vendeur signale que la carte grise est perdue (simplement perdue ou gage ou plusieurs cartes grise à faire, ça je n en sais rien).

Comment vérifier un non gage ou vol sans la carte grise ???

Comment se débarraser du chassis une fois le moteur enlevé ???
(Les casses auto et ferrailleurs demande la carte grise)

Merci d avance pour vos réponses.

ps : le but étant de rester dans le légal ...

***TsoF*** · (Modification du message : 19-02-2014, 15:03:02 par TsoF.)

Salut,

Tu peux vérifier si la voiture est gagée sur internet ici : https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-ui...certificat
Si le mec doit être théoriquement en mesure de te donner les infos (les dates dur de s'en souvenir).

Pour t'en débarrasser, si la voiture est dépouillé, beaucoup de ferrailleurs acceptent sans carte grise.

Par contre il aurait mieux fallu poser cette question dans la section juridique Confused

Je demande son déplacement Wink

niavlysj

(19-02-2014, 14:49:55)TsoF a écrit : Pour t'en débarrasser, si la voiture est dépouillé, beaucoup de ferrailleurs acceptent sans carte grise

je confirme Sac

mais si tu peux avoir un certificat de non gage, tu vas encore moins galérer Wink

***tonyjee*** · (Modification du message : 19-02-2014, 15:00:32 par tonyjee.)

Sujet déplacé ...

+1 pour le Non gage ... car sinon c'est un réel risque Wink

hardlover · (09-12-2014, 11:28:11)

+1 avec ce qui est dit au dessus.

Dans le cas où un ferrailleur ne te la prends pas sans carte grise, 2 solutions existent :

- la découper en morceau et l'emmener à la ferraille
- aller voir le camps de manouche le plus proche de chez toi et leur proposer la ferraille gratos. Généralement ça traine pas Wink

***tonyjee*** · (Modification du message : 19-02-2014, 15:12:43 par tonyjee.)

(19-02-2014, 15:04:27)hardlover a écrit : +1 avec ce qui est dit au dessus.

Dans le cas où un ferrailleur ne te la prends pas sans carte grise, 2 solutions existent :

- la découper en morceau et l'emmener à la ferraille
- aller voir le camps de manouche le plus proche de chez toi et leur proposer la ferraille gratos. Généralement ça traine pas

Tout cela est illégal .. Confused

... je vous rappel que conformément à la loi un véhicule doit être détruit par un pro ... tout autre forme de destruction risque de vous coûter des sanctions et/ou poursuites Confused

hardlover · (09-12-2014, 11:28:11)

(19-02-2014, 15:12:19)tonyjee a écrit :
(19-02-2014, 15:04:27)hardlover a écrit : +1 avec ce qui est dit au dessus.

Dans le cas où un ferrailleur ne te la prends pas sans carte grise, 2 solutions existent :

- la découper en morceau et l'emmener à la ferraille
- aller voir le camps de manouche le plus proche de chez toi et leur proposer la ferraille gratos. Généralement ça traine pas

Tout cela est illégal .. ... je vous rappel que conformément à la loi un véhicule doit être détruit par un pro ... tout autre forme de destruction risque de vous coûter des sanctions et/ou poursuites

Pourtant c'est le conseil que m'a filé le ferrailleur qui m'avait récup la caisse de crx à l'époque. J'avais une autre caisse sans carte grise à foutre à la benne et du coup je lui avais demandé.

En étant découpée, il ne s'agit plus d'une voiture mais de bout de ferraille "domestiques" donc pour eux ça passe.

Par contre il ne faut que la ferraille pure, rien d'autre. En gros faut "dépolluer" la voiture de tout ce qui est plastique/tissus/liquide...

Après pour le coté légal, je ne sais pas, je veux bien te croire. Mais ça reste une solution connue et très utilisée.

Puis sans documents officiels pour te relier au véhicule, j'aimerais savoir comment on peut remonter jusqu'à nous. (curiosité, je ne remet pas ta parole en doute Wink

)

Edit : c'est pour être dans le cas où tu as des papiers de vente avec écrit dessus "cédé pour destruction" que c'est valable. Mais dans le cas où tu n'as pas de papiers de vente où alors vendue pour pièces, rien ne dit officielement que tu vas la détruire. Et une fois découpée, rien ne dit ocfficielement qu'il s'agissait d'une voiture.

***tonyjee*** · (Modification du message : 19-02-2014, 15:49:30 par tonyjee.)

(19-02-2014, 15:25:17)hardlover a écrit :
(19-02-2014, 15:12:19)tonyjee a écrit :
(19-02-2014, 15:04:27)hardlover a écrit : +1 avec ce qui est dit au dessus.

Dans le cas où un ferrailleur ne te la prends pas sans carte grise, 2 solutions existent :

- la découper en morceau et l'emmener à la ferraille
- aller voir le camps de manouche le plus proche de chez toi et leur proposer la ferraille gratos. Généralement ça traine pas

Tout cela est illégal .. ... je vous rappel que conformément à la loi un véhicule doit être détruit par un pro ... tout autre forme de destruction risque de vous coûter des sanctions et/ou poursuites

Pourtant c'est le conseil que m'a filé le ferrailleur qui m'avait récup la caisse de crx à l'époque.

J'aurais moyennement confiance quand même LOL

...

hardlover · (09-12-2014, 11:28:11)

En fait, sur le principe je comprends qu'on ne puisse pas le faire. Sur le terrain, je me demande comment on peut se faire choper si aucun problème avec la caisse (dans le cas d'une caisse non gagée/volée, juste papiers pas à jour).

Légalement, la carte grise existera toujours, mais la voiture ne roulera plus. Mais au yeux de la loi, ça change quoi ?

Je m'explique:

- personne n'est censé savoir que la caisse est détruite (vu qu'elle sera passé à la ferraille comme étant "domestique" type tuyeau ou meuble ou autre)
- à la pref il s'agit d'une voiture banale sans soucis comme toute autre voiture utilisée normalement (hormis l'adresse pas à jour, mais ça osef)

Du coup la situation ne risque rien théoriquement vu que légalement la caisse n'a pas de soucis. Donc en gros à part se faire choper sur le chemin de la déchetterie, il n'y a aucun risque.

C'est plus une faille dans le système que de l'illégalité non ?

**Snowmonkey**

En gros ça reviens à peu près à la même chose qu'une caisse qui pourrit au fin fond de la ferme a moitié abandonnée qui appartenait du pépé du coin et dont les (petits)-enfants laissent ça comme ça. Un peu dans le flou et l'oubli, c'est tout.

hardlover · (09-12-2014, 11:28:11)

Oui voila, c'est ça. Sauf que physiquement, la grange est vide Sac

**Snowmonkey**

Non y'a quand même les ronces Sac

Tant que tu vends pas la CG ensuite comme une voiture pour en remonter un autre.

jul279 · (Modification du message : 19-02-2014, 22:05:47 par jul279.)

Merci pour vos réponses,
TsoF pour le lien, je connais le site pour le non gage mais sans les infos (puisque pas de carte grise) ... c est compliqué.
Je vois le vendeur vendredi et je verrai bien avec lui si il a les infos.

A suivre.

**boyou2** · (Modification du message : 19-02-2014, 23:54:17 par boyou2.)

prends le VIN et va en gendarmerie, demande leur si elle est déclarée volé ou pas, t'en fait part avant au 'vendeur', s'il se débine : soucis en vue

hardfapeur, ton 'ferrailleur', il est bien gentil, mais en cas de pépin, lui, il risque moins que toi, donc bon, les conseilleurs ne sont pas les payeurs, en l'occurence, une fois le métal fondu, lui il est clean, toi non.....

jul279

Bayou2 : le VIN, c'est ce que je compte faire.

jul279

La gendarmerie, me dit d aller en préfecture... qu ils peuvent rien regarder, ni vol, ni gage ... RIEN ...

Je vais appeler la préfecture on verra bien ce qu ils vont dire.

**Oncle Fétide**

Ils auraient pu te le dire...mais bon pas le temps, pas l'envie.
Bref.

jul279

(25-02-2014, 21:37:17)Oncle Fétide a écrit : Ils auraient pu te le dire...mais bon pas le temps, pas l'envie.
Bref.

Tout à fait LOL

Mr Abitbol

La gendarmerie pas capable de voir si une caisse est déclaré volée... C'est énorme! Qui alors?
En tout sujet très intéressant. Poste pour suivre

jul279 · (Modification du message : 31-03-2014, 12:56:24 par jul279.)

(31-03-2014, 00:41:50)Mr Abitbol a écrit : La gendarmerie pas capable de voir si une caisse est déclaré volée... C'est énorme! Qui alors?
En tout sujet très intéressant. Poste pour suivre

Donc grâce à Mme Soleil, j ai pû obtenir le certificat de non gage,
j ai donc trouvé mon bonheur.

A+

Se connecter
Utilisateur :
Mot de passe :	Mot de passe oublié ?
	Se rappeler

Sujets apparemment similaires…
Sujet		Auteur	Réponses	Affichages	Dernier message
	Voiture sans papiers	Starter45	3	576	24-12-2021, 11:18:33 Dernier message: MAZOUT POWER
	Arreté pour excès de vitesse sans radar	FrenchRazgriz	117	23 769	11-06-2020, 14:48:00 Dernier message: boyou2
	acheter une voiture sans carte grise, ai-je fait une connerie ??	Mady	29	3 322	14-10-2019, 15:08:38 Dernier message: boyou2
	[taxe] Import voiture et pièces détachés	alboubou	8	3 779	18-12-2014, 11:22:54 Dernier message: alboubou
	acheter une voiture allemande mais en france	r5tuning	4	2 307	28-03-2014, 09:05:51 Dernier message: niavlysj
	détruire une voiture avec CG au nom de l'ancien proprio ???	tchou	5	4 199	04-11-2013, 22:26:35 Dernier message: tchou
	vendre une voiture pour pièces ?	JP32	15	19 849	21-09-2013, 14:16:46 Dernier message: boyou2
	Moyen pour export sans cg car ne peut pas passer le ct	T-jet060	23	6 274	26-03-2012, 11:47:22 Dernier message: tonyjee
	[achat voiture en suisse] voiture non vendu en europe	chris.x	8	4 629	09-09-2010, 16:11:41 Dernier message: chris.x
	Acheter un véhicule et le stocker sans payer d'assurance	ventus_k	24	14 991	11-09-2009, 07:55:56 Dernier message: lovic