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Amende pour vitesse excessive ayant créée un accident
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02-12-2010, 22:08:37   -   Amende pour vitesse excessive ayant créée un accident
Salut à tous, voici ma petite histoire.

Vendredi 2 juillet en alant au travail, à 8h45 sur une avenue bouchoné(limité a 70, on roulait à 50 environ), un abruti a fait une queue de poisson au véhicule me précédent, il a tout freiné pour éviter le choc et moi derrière en moto, j'ai été surpris, j'ai freiné trop fort de l'avant, je suis passé par dessus mon guidon et j'ai percuté physiquement le véhicule me précédent, la moto n'a pas touché.
La personne ayant fait la queue de poisson est parti et personne à relevé sa plaque.

Je me suis réveillé après 20 min de KO, poignet gauche cassé, pouce gauche déplacé, majeur droit cassé, trauma cranien, cervicales abimés.

Donc pompiers,urgences, opération.

Sorti de l'hopital, on va récupérer la moto à la dépanneuse (190€) Evil .

Puis RDV au commisariat pour faire ma déposition, le flic m'explique bien qu'hélas comme je suis derrière et que j'ai perdu le controle de mon véhicule, je risque d'être en tord (je suis entièrement d'accord sur ce point) et que porter plainte contre X ne servirai à rien a par faire trainer le dossier.

Donc je ne porte pas plainte et attend le résultat, quelques semaines plus tard, la décision tombe, je suis en tord, donc je prend 25% de malus, pas de remboursement de l'équipement et des réparations.

Aujourd'hui, soit 5 mois plus tard, je reçois une lettre du tribunal, qui me condamne à 322€ d'amende pour vitesse excessive ayant entrainé l'accident Shock .

Si je paye dans le délai de 30 jours, c'est les soldes -20%, soit 257€.

J'ai prévenu mon assurance et faxer le courrier, eux aussi sont surpris de cette lettre qui ne correspond pas au procés verbal qu'ils ont reçus de la gendarmerie.

Et chose intérréssante, c'est que l'accident à eu lieu "avenue Heisenower" et sur le papier du tribunal, ils ont écrit "avenue charles de gaulle"

je ne compte pas payer cette amende pour le moment, peut on la faire sauter pour vice de procédure due à l'erreur de lieu, que peut on faire ?

Dès que je suis dispo, je vais voir un avocat pour savoir quoi et comment faire pour annuler cette décision rapide et facile pour boucler un dossier.

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Alcyoneus Hors ligne
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02-12-2010, 22:17:54   -    
appel la gendarmerie, sait on jamais, si tu tombes sur un gendarme cool, il pourra également te guider Wink

Le fait que le monde soit peuplé de crétins permet a chacun d'entre nous de passer inaperçu...
-> civic sedan 1990, leudédeu, vendu.
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fab3232 Hors ligne
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02-12-2010, 22:23:20   -    
post pour suivre
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boyou2 Hors ligne
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02-12-2010, 23:23:25   -    
procedure classique,mise en consignation du PV,lettre de contestation,bla bla bla.

Tu trouveras moult methode a suivre pour cela sur le net.

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...

Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
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nato66 Hors ligne
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03-12-2010, 00:13:20   -    
normalement si le nom de la rue du pv n est pas la bonne, il y a vice de procedure, donc non recevable. A verifier avec un avocat, mais je pense que ça peut sauter.

Bon courage et bon retablissement

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tonyjee Hors ligne
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03-12-2010, 00:25:03   -    
boyou2 a écrit :procedure classique,mise en consignation du PV,lettre de contestation,bla bla bla.

Tu trouveras moult methode a suivre pour cela sur le net.

Pareil ... regarde sur le net .. a savoir qu'il y a des avocats spécialisés dans les problèmes routiers ... Ne va pas en voir un dont ce n'est pas le metier hein .. c'est un conseil .. Et renseigne toi auprès des associations de consommateurs car ils ont des services juridiques et tout devient "gratuit" ..Wink

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TTKEVLAR Hors ligne
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03-12-2010, 21:08:38   -    
Merci de vos réponses,il y a eu du nouveau, je vais pouvoir récupérer le procés verbal chez l'assurance, vu que moi je n'ai jamais ce papier en ma possession, la propriètaire du véhicule avec qui j'ai eu le choc, a reçu un recomandé, lui disant que "Monsieur... était condmané à une amende pour vitesse excesive ayant entrainé l'accident ..."
Et qu'elle pouvait porter plainte, ce qu'elle ne fera pas biensur et elle ne comprend pas pourquoi cette condamnation et elle reconnait bien que quelqu'un lui a coupé la route et a provoqué l'accident, et qu'il s'est enfuis.

Donc au pire je peux voir pour qu'elle témoigne en ma faveur.

De plus sur l'ordonnance pénale, il y a marqué que j'ai eu l'accident avec le véhicule de "Mme A", alors qu'elle s'appelle "Mme B " !!!

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yoyold1 Hors ligne
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04-12-2010, 00:00:08   -    
nato66 a écrit :normalement si le nom de la rue du pv n est pas la bonne, il y a vice de procedure, donc non recevable. A verifier avec un avocat, mais je pense que ça peut sauter.

Bon courage et bon retablissement

+1,j'ai deja fait degager un pv,l'immat n'etait pas la bonne sur le pv,le flic avait inscrit xxxx yy 31 alors que mon vehicule etait en 09...

en regle generale,si il y a une erreur ou une information inexacte sur le pv,celui ci est nul...bon maintenant,la procedure,c'est autre chose hein,on connait la vitesse d'execution de nos administrations :zzz: ...bon courage et bon retablissement!!!
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TTKEVLAR Hors ligne
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04-12-2010, 00:07:00   -    
Oui au pire des cas je paye avant fin décembre pour avoir les 20 % de remise et j'irai voir un avocat dans le mois de janvier pour me faire rembourser.

Du courage il m'en faut, pour le rétablissement c'était il y a 5 mois donc c'est du passé Wink

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Muad-Dib Hors ligne
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04-12-2010, 00:11:21   -    
non il ne faut surtout pas payer sinon on t'enverra paitre pour le faire annuler

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Esiboyz Hors ligne
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04-12-2010, 00:21:18   -    
Ne jamais payer un pv lorsque tu contestes... Quand tu paie c'est que tu es d'accord et reconnais tes tords ;-) et à ce moment là ils te t'écouteront plus..

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wiiiiiiiiill Hors ligne
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04-12-2010, 00:46:42   -    
ne conteste pas que le défaut de rue, comment peuvent-ils prouver que tu était en vitesse excessive ?
aucun moyen , sa te fait donc 2 choses pour le contesté ce PV a la mord moi le nœud .
par contre ce coup la , c'est arrivé a ma frangine , elle est rentré dans la voiture de devant quand il lui a coupé la route.
ils se sont arrêté tout les deux , ma sœur a noté sa plaque tout de même , et d'après son assurance , c'est ma sœur qui avait tord !!!

parfois le code de la route devrait être différent sur autoroute.
je fais pas mal d'autoroute et c'est vraiment la foire aux canards la dessus.
Evil

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yoyold1 Hors ligne
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04-12-2010, 10:00:33   -    
TTKEVLAR a écrit :Oui au pire des cas je paye avant fin décembre pour avoir les 20 % de remise et j'irai voir un avocat dans le mois de janvier pour me faire rembourser.

Du courage il m'en faut, pour le rétablissement c'était il y a 5 mois donc c'est du passé Wink

Si tu paye,pour eux c'est que tu reconnais l'infraction,donc c'est cuit....

Par contre comme le dit "wiiiiiiiiill"essaye de contester l'exces de vitesse qui selon toute vraisemblance devrait etre constater a l'aide d'un appareil de mesure,je dit bien selon toute logique,il y a quelques annees j'ai pris une prune pour feu rouge grillé(il etait orange en realité... Confused )et exces de vitesse...

En gros je sortait de la boulangerie,le feu etait a meme pas 200 metres,je rangeait mon porte monnaie en conduisant et quand je suis arrivé au niveau du feu,j'ai mis un coup de gaz pour passer avant le rouge,les bleu etaient en embuscade sur une route parrallele...gyro,sirene au cul de mon 325 Tds,gros cinema a l'americaine,donc PV pour feu rouge et exces de vitesse....j'etait OK pour le feu "orange"mais pour eux c'etait rouge(daltonien l'agent????)...par contre la vitesse je devait etre a 58 compteur pour 50 et j'ai refusé de signer le PV a cause de l'exces car je leur ai preciser qu'ils n'avaient pas relever la vitesse a l'aide d'un appareil...Ils m'ont repondu:"Un agent de police assermenté est en mesure de constater l'esces de vitesse si il considere que celui ci est bien réel..." Shock Shock Du coup j'ai signé parce que j'allais bosser et que ca me saouler le PV+retart au boulot...

Donc pour l'exces de vitesse a voir...Si en plus ils ont relever et mesurer les traces de freins de ta becane,et que fonction de ces traces ils considerent que tu allais trop vite,ca va etre dur de se battre contre ca,meme si j'estime personnellement et par experience(depanneur)le relever de trace de freinage est completement aleatoire(type de moto,de gomme,etat du revetement,en gros ca peut aller du simple au double...)

Pour finir,je serai a ta place,je me rapprocherai du tribunal de ma ville et je saisirai le "Mediateur de la republique" rapidement,il pourra t'epauler et te conseiller dans toutes tes demarches...Bon courage!!!
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Shogun Hors ligne
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04-12-2010, 10:40:21   -    
Le hic dans cette histoire, c'est que le code de la route stipule clairement "que l'on doit etre maître de son vehicule" meme sans excés de vitesse.... vu que tu as arrerit dans le cul de la voiture d'en face en passant par dessus ta moto, tu l'as dans l'os! Et ce quelque soit les conditions de l'accident! T'inquiète pas, les assurances n'oublient jamais cette mention... Sad Donc en ce qui concerne les frais et le malus c'est pour ta pomme.... J'en ai déja fait les frais! Evil
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sansoub Hors ligne
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04-12-2010, 10:53:50   -    
a mon avis, il ont confondu deux dossier
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TTKEVLAR Hors ligne
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05-12-2010, 11:32:12   -    
j'ai étais en tord pour l'assurance ,sur ça je suis d'accord, j'ai perdu le controle de ma moto au freinage, ça y'a pas de soucis.

Ce qui me dérange, c'est de devoir payer une amende aussi grosse, et ce n'est pas un "excès de vitesse", mais une "vitesse excessive" , pour un excès il faut la preuve par radar par exemple, par contre une vitesse excessive, ils n'ont pas besoin de le prouver, même si l'avenue est limité a 70 km/h et qu'on roulait à 40-50 km/h, c'est peut être une vitesse excessive ou non adapté à la situation.

Le papier dont je vous parle n'est pas le PV, mais l'ordonnance pénal, je vais récupérer le PV chez l'assureur, pour voir l'adresse de l'accident qui est marqué ainsi que le nom de la conductrice, voir si je peut avoir la protection juridique de l'assurance et une expertise de ma moto et de mon casque, si ça peut se faire pour prouver que ma moto n'a pas tapé et évoluer la vitesse du choc, a voir si la conductrice à des photos de l'arrière de sa camionette après l'accident pour montrer que le choc n'était pas si violent.

Car si je ne paye pas, je vais passer devant le juge et il me faut obligatoirement des nouvelles pièces et un dossier béton, sinon l'amende sera plus importante, en gros soit je ferme ma gueule et paye 260€ desuite, soit je me défend et si le juge ne veut rien savoir ça peut monter jusqu'a 750 € :roll: .

Je trouve ça normal de devoir payer une amende car j'ai perdu le controle de mon véhicule mais 322€ je trouve ça cher payé, surtout quand l'accident a été produit par un con**rd qui a fait une queue de poisson et a pris la fuite.

Depuis l'accident, j'ai payé 200€ de dépanneuse, perdu 400€ de équipements (casque, blouson, gant), 25% de malus, les frais de réparation de la moto à mes frais et aujourd'hui 322€ pour une vitesse soit disante excessive...

Et dans 5 mois peut être qu'ils m'en verront un autre papier pour me dire qu'ils me retirent des points...

Je trouve qu'il y a vraiment un abus de puissance de leur part.

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Shogun Hors ligne
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05-12-2010, 11:47:31   -    
t'inquietes!des qu'ils trouvent un pigeon a plumer, ils s'en privent pas!!! et vue qu'ils se basent sur les dires des bleus.... tu l'auras profond! a moins que tu puissent prouver tes dires....
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wiiiiiiiiill Hors ligne
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05-12-2010, 11:50:58   -    
okay , je ne savais pas qu'il y avait une différence !
mais sa me parait un peu trop facile cette histoire , tout les gendarmes qui ne remplissent pas leurs cota peuvent donc mettre des amendes pour vitesse excessive sans raison et sans preuves , c'est encore une arnaque du code de la route (?)
pour moi cela reste flou et toujours sans preuves de leurs part,
a moins que sa soit la loi stupide que sarko a fait passer.
en même temps que celle dont tu parles pour la non-maitrise du véhicule ( amende imposé d'office lors d'un accident ayant demandé le déplacement des gendarmes (la police je ne sais pas) )

et j'avoue que sa commence a faire cher tout ce merdier de la part d'un idiot de la route .
bon courage , j'espère que tu vas obtenir gain de cause en réussissant a prouver que ce dossier n'a pas lieu d'être puisque tu n'était pas dans cette avenue charles de gaulle...

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sansoub Hors ligne
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05-12-2010, 16:23:39   -    
TTKEVLAR a écrit :j'ai étais en tord pour l'assurance ,sur ça je suis d'accord, j'ai perdu le controle de ma moto au freinage, ça y'a pas de soucis.

Ce qui me dérange, c'est de devoir payer une amende aussi grosse, et ce n'est pas un "excès de vitesse", mais une "vitesse excessive" , pour un excès il faut la preuve par radar par exemple, par contre une vitesse excessive, ils n'ont pas besoin de le prouver, même si l'avenue est limité a 70 km/h et qu'on roulait à 40-50 km/h, c'est peut être une vitesse excessive ou non adapté à la situation.

Le papier dont je vous parle n'est pas le PV, mais l'ordonnance pénal, je vais récupérer le PV chez l'assureur, pour voir l'adresse de l'accident qui est marqué ainsi que le nom de la conductrice, voir si je peut avoir la protection juridique de l'assurance et une expertise de ma moto et de mon casque, si ça peut se faire pour prouver que ma moto n'a pas tapé et évoluer la vitesse du choc, a voir si la conductrice à des photos de l'arrière de sa camionette après l'accident pour montrer que le choc n'était pas si violent.

Car si je ne paye pas, je vais passer devant le juge et il me faut obligatoirement des nouvelles pièces et un dossier béton, sinon l'amende sera plus importante, en gros soit je ferme ma gueule et paye 260€ desuite, soit je me défend et si le juge ne veut rien savoir ça peut monter jusqu'a 750 € :roll: .

Je trouve ça normal de devoir payer une amende car j'ai perdu le controle de mon véhicule mais 322€ je trouve ça cher payé, surtout quand l'accident a été produit par un con**rd qui a fait une queue de poisson et a pris la fuite.

Depuis l'accident, j'ai payé 200€ de dépanneuse, perdu 400€ de équipements (casque, blouson, gant), 25% de malus, les frais de réparation de la moto à mes frais et aujourd'hui 322€ pour une vitesse soit disante excessive...

Et dans 5 mois peut être qu'ils m'en verront un autre papier pour me dire qu'ils me retirent des points...

Je trouve qu'il y a vraiment un abus de puissance de leur part.


et pkoi il t enleverai des point?
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05-12-2010, 17:20:50   -    
:roll:

beaucoup de blabla pour rien :roll:
entre ceux qui ressortent leur rencoeur a deux balles envers le système,et les conseils super avisés,ou comment mal aiguillé TTKevlar pour rien :roll:

alors,voila comment ca se passe:

déjà,avoir reçu une ordonnance pénal(ca équivaut a un jugement devant le tribunal),ca veut dire qu'une plainte a été déposé auprès du procureur.

Ensuite,GROSSE incohérence avec le lieu de l'accident.

Pour moi il s'agit d'une confusion au niveau des dossiers.

La chose a faire,essaie de prendre contact auprès du Procureur qui a émis l'ordonna,ceci pour éclaircir et savoir s'il s'agit bien de TON cas.

Pour ce qui est de l'ordonnance pénal,comme dit plus haut,c'est un jugement sans représentation(sans que ta présence soit nécessaire/requise),tu es en droit "d'accepter la condamnation"(payer l'amende demandé),OU demander le passage devant le tribunal conventionnel après réclamation,pour contester l'infraction sur place,et prouver,par A+B,que déjà,le lieu n'est pas le bon (cas de nullité par vis de procédure),que le propriétaire du véhicule emboutie n'a pas déposé plainte,et surtout pouvoir péter toutes les incohérences de ce dossier.

En fait,ton cas est un excès de vitesse ayant entrainer un accident,alors que ce n'est pas le cas,puisque l'accident a été provoqué par un tiers,qui n'est ni toi ni la nana.

Pour appuyer tes dires,tu peux demander a avoir accès a la procédure rédigé par la gendarmerie.

Franchement,fait appel,présenté toi avec le maximum d'éléments décrivant les circonstance de l'accident,la nana qui n'a pas,apparemment,porter plainte,etc.....et tu feras cassé ce dossier a la cours,sans problèmes(ce que je dis a été confirmer par un pote qui est flic,et qui a énormément apprécié vos commentaires,surtout les plus constructif :roll: )

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...

Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
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05-12-2010, 18:06:11   -    
Comme Boyou, je pense à une confusion de dossier.
HS: Ce que je trouve un peu dégueu c'est "la perte de contrôle du véhicule", a savoir que si tu couches la moto pour éviter l'impact de plein fouet (Pourtant c'est une manœuvre reconnue), on peut invoquer la perte de contrôle et rendre le motard responsable de l'accident (Du vécu lorsqu'on m'a grillé une priorité).

Attention jeunes padawan, un prédateur traîne sur jpc, méfiez-vous de Mboundoula, Kim ou Kim² ,je sais, il a l'air inoffensif de premier abord Sac
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05-12-2010, 18:11:25   -    
boyou2 a écrit ::roll:

beaucoup de blabla pour rien :roll:
entre ceux qui ressortent leur rencoeur a deux balles envers le système,et les conseils super avisés,ou comment mal aiguillé TTKevlar pour rien :roll:

faut pas oublier qu'on est pas tous des spécialistes du code de la route , et comme tu le dit si bien , si il ne veut pas de blabla,il demande a un avocat.
mais je pense surtout que si il est venu demander sur le forum , c'était pour savoir si il était un cas isolé ou non ,pour pouvoir se renseigner sur les démarches a suivre.

seulement ce que tu lui propose n'est pas bien diffèrent de nos blabla puisque tu lui propose également de faire le forcing sur l'erreur des rues.

alors mollo sur les rencoeurs a 2 balles , c'est pas forcement agréable a lire...

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05-12-2010, 18:21:51   -    
Bah dire des conneries aussi sa aide pas bcp la personne concerné .

comme on dit quand ne sait pas on ne dit rien ....

commande de HID > ici

vitre teinté 69/38/73/74/01=> mp
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05-12-2010, 19:15:38   -    
Maxiflooder a écrit :Comme Boyou, je pense à une confusion de dossier.
C'est ce que je me disais aussi.
Ca m'est arrivé récemment sur un PV de stationnement, ils ont mal lu un chiffre du PV et c'est moi qui ait reçu la relance ...

Pas la bonne personne, pas la même rue, qui aurait déposé plainte alors qu'elle l'a pas fait ... ils ont du mélanger un dossier, y'a trop d'incohérences Confused
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05-12-2010, 19:44:47   -    
Merci de vos coms, j'attend d'avoir le Pventre mes mains pour voir les incohérences avec l'ordonance et j'irais me présenter au tribunal de proximité pour en discuter, oui peut être qu'il y a eu un soucis entre 2 dossiers d'un accident le même jour, enfin on verra bien.

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bon courage alors et tiens nous au courant .
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05-12-2010, 21:01:09   -    
Citation :des qu'ils trouvent un pigeon a plumer, ils s'en privent pas
Citation :tout les gendarmes qui ne remplissent pas leurs cota peuvent donc mettre des amendes pour vitesse excessive sans raison et sans preuves
très constructives comme remarques :roll:

Citation :contesté ce PV a la mord moi le nœud

sur ce dernier point, j'aimerai rappler qu'il ne s'agit pas d'un PV (timbre amende), mais d'un acte issu d'une procédure juridique bien précise menée par un procureur (ou un de ses adjoints si on est tatillon), on est bien loin du flic au bord de la route...

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civicF2000 Hors ligne
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EK4 F2000
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05-12-2010, 22:32:27   -    
Si tu paye cela veut dire que tu accepte ton amande fai opposition tout de suite j ai déjà eut le cas
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masterichigo38 Hors ligne
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06-12-2010, 09:21:01   -    
Salut,

Déjà heureux que tu soit toujours parmi nous. Tous le monde le sais les motards sont rarement ceux qui sans sortent le mieux dans les accident de la circulation.

Ensuite je voudrais te dire courage, je ne connais que trop bien les conséquences de ce genre d'accident.

Bon ce que je voulais dire:

-la gendarmerie a t elle fait un appelle a témoin pour le conducteur qui a fait un "délit de fuite"?

-a tu contacter un avocat spécialisé dans les accident de la route ( j'en connais un très bien sur Lyon, mais peu être loin de chez toi), il te dirais ce qui est possible de faire dans ton cas. Rien que pour le moral, sa aide, car au moins tu sais ce qui est possible et ce qui ne l'est pas.

-l'automobiliste qui te précédais peut elle confirmé ta version des faits? Sa peux aidez (je parle en connaissance de causes).

Voilà je vais pas trop m’éternise pour l'instant vu qu'au jours d'aujourd'hui, je ne sais pas ou tu en ai dans tes démarches.

Au cas ou tu voudrais les coordonnées de l’avocat sur Lyon fait moi signe.

Bonne guérison.
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TTKEVLAR Hors ligne
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08-12-2010, 20:52:03   -    
Ca y est j'ai récupéré le "procès verbal d'accident corporel de la circulation simplifié".

Il est très bien fait, il y a nos 2 dépositons , les circonstances constatees etc...

[Image: accidente.jpg]


Par contre comme c'est marqué, vu que j'ai perdu le controle de ma moto, que c'est n'est pas un problème mécanique, ni d'adhérence (pneu usé, chaussé glissante, etc...)
Ils me mettent une infraction de vitesse excessive par rapport aux circonstances, donc je l'ai dans l'os...

Il y a juste une erreur de lieu d'accident sur l'ordonnance pénale (avenue du général De Gaulle au lieu de général Eisenhower) et pour le nom de la conductrice, c'est "madame A épouse de B" donc pas d'erreur de dossier.


Je ne conteste pas d'avoir mal dosé mon freinage et d'avoir perdu le controle de ma moto, mais ça me fait vraiment chier de payer 257€ pour un con**rd qui a engendré l'accident en faisant une queue de poisson.

Je vais aller me présenter au tribunal avec le Pv, l'ordonnance et des photos de la moto, du casque etc... pour montrer que le choc n'était pas violent et je vais essayer de voir s'ils peuvent me baisser le prix de l'amende et comprendre que la soi disante "vitesse excessive" est abusé.

4 roues directrices, système exclusif Renault...
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