Bienvenue, Visiteur ! S’enregistrer


Note de ce sujet :
  • Moyenne : 0 (0 vote(s))
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5

[CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.

Auteur Message
Sili Hors ligne
Active Member
***

13 - Bouches-du-Rhône France
Messages : 932
Sujets : 19
Inscription : Oct 2008
Réputation : 21
21-11-2016, 23:55:06   -   [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
Qui a raison ? Big Grin
[Image: 747316vertrag.jpg]

Je précise que le vendeur possède un véhicule acheter en Allemagne et le revend donc sur le sol Français sans avoir fait entre temps la carte grise FR.
D'après moi pour immatriculer le véhicule en question en France, seul l'acheteur figurant sur le "vertrag" (certificat de session allemand) est dans la possibilité de le faire.
L'identité de l'acheteur sur le certificat de session doit correspondre avec le demandeur du quitus fiscal et ainsi de suite pour la demande d'immatriculation.

J'attends vos réponses Big Grin

[Image: dsc03400ucopie.jpg]
(Modification du message : 22-11-2016, 01:10:40 par Sili.)
Retourner en haut
Trouver Répondre
Nakago Hors ligne
Senior Member
****

91 - Essonne France
Messages : 2 672
Sujets : 12
Inscription : Jul 2006
Réputation : 0
22-11-2016, 00:22:20   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
Je ne suis pas expert dans le domaine donc attends une réponse de quelqu'un plus sûr de lui, mais les véhicules anglais qui ne sont pas en règle sont vendus avec un V5 vierge. Donc je serais tenté de dire que oui normalement c'est celui qui a acheté la voiture à l'étranger qui doit faire les papiers français.

Envoyé depuis un ordinateur, en utilisant un clavier.
[Celica T23]
Retourner en haut
Trouver Répondre
tris67 Hors ligne
Active Member
***

Honda Fr-V
67 - Bas-Rhin France
Messages : 973
Sujets : 13
Inscription : Dec 2005
Réputation : 16
22-11-2016, 04:18:05   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
Je note que tu précise
Fleche   Je précise que le vendeur possède un véhicule acheter en Allemagne et le revend donc sur le sol Français sans avoir fait entre temps la carte grise FR.
Ta oublier de rajouter qu'il n'a pas fais le quitus fiscale .


Puis
Fleche D'après moi pour immatriculer le véhicule en question en France, seul l'acheteur figurant sur le "vertrag" (certificat de session allemand) est dans la possibilité de le faire.
Non, puisqu'un certificat sa ce jette a la poubelle si on veux . Tu prend un Fr et tu le met au nom de la caisse et a la personne que tu veux.....

Puis
Fleche L'identité de l'acheteur sur le certificat de session doit correspondre avec le demandeur du quitus fiscal et ainsi de suite pour la demande d'immatriculation.
Exactement , sauf si l'acheteur Francais n'a pas établi de quitus fiscal  sa reste une vente vierge.



En gros je résume .

Si la personne n'a pas fais de quitus fiscale (donc sur la carte grise Allemande , il n'y aura pas le tampon des impôts de chez nous)

*Il te suffira simplement de faire un acte de vente Français (document cerfa 13754*02 ) du nom de la carte grise de la voiture a toi, en mettant un prix XXXXEuros  et ta date de vente que tu souhaite

*Un quitus fiscale récupéré aux impôt (il n'y a pas réellement de date pour déclaré un véhicule, tu peux venir 1Ans après.... )

*Le conformité   + Contrôle technique  et tout le blabla qui va avec

*Go en préfecture !!!!!!!! Et ta une carte grise tout simplement .


!!Je tiens a préciser fortement que sa reste illégal!!
Pour la simple et bonne raison que sa sois en France ou en Allemagne , le véhicule peut avoir servi
-Braquage
-Ecraser des pietons
-Accident  
-Ou même que la voiture et volé




Ceci dit sur certaine voiture assez récente ou qui ont de la valeur en Allemagne a ce jours , quand elle ont le TUV a jours,  et qu'on fais une demande de plaque Rouge pour la ramené chez nous en France .
La préfecture Allemande met directement la carte grise Allemande sous notre nom  et garde la veille avec les anciens nom des proprios .
Donc pour les petits malin qui souhaite les revendre sans faire les cartes grise Française , sa sera tendu vu que y'aura un nom et adresse Française sur la carte grise Allemande ...



Pour en finir , personne a raison dans votre histoire , lui n'a pas tord et toi non plus . Vu que illégalement on peut quand meme faire une Carte grise Fr ..

**Mais évidement ne surtout pas acheté le véhicule en question **
Retourner en haut
Site web Trouver Répondre
Sili Hors ligne
Active Member
***

13 - Bouches-du-Rhône France
Messages : 932
Sujets : 19
Inscription : Oct 2008
Réputation : 21
22-11-2016, 12:38:40   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
(22-11-2016, 04:18:05)tris67
Puis
:arrow: [b' a écrit :
D'après moi pour immatriculer le véhicule en question en France, seul l'acheteur figurant sur le "vertrag" (certificat de session allemand) est dans la possibilité de le faire.[/b]
Non, puisqu'un certificat sa ce jette a la poubelle si on veux . Tu prend un Fr et tu le met au nom de la caisse et a la personne que tu veux.....

un certificat de vente français est compatible avec une carte grise allemande ? ?

[Image: dsc03400ucopie.jpg]
Retourner en haut
Trouver Répondre
Cali-Puma Hors ligne
Koala Killer since 1982
****
Team Sac

ED9 B18HC / K10 SS / MX5
74 - Haute-Savoie France
Messages : 4 696
Sujets : 26
Inscription : Sep 2005
Réputation : 18
22-11-2016, 12:39:47   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
Oui, puisque de toute façon il te faut un exemplaire "traduit" en langue française Wink

Honda CRX ED9 B18HC 1992 - Cochonou Racing Xperience - http://www.japancar.fr/forum/viewtopic.php?t=176706 - Haters Gonna Hate
Clastres Jaune : 1'24"17
Bresse : 1'46"93
Bourbonnais : 1'21"04
Honda Civic Type R Plus FN2 2007 - https://www.japancar.fr/forum/Sujet-FN2-...ype-R-Plus
Mazda MX-5 NA 1.6 115cv 1992 - https://www.japancar.fr/forum/Sujet-MX5-Oui-je-sais
Nissan Micra K10 1.2 Super S 1991 - https://www.japancar.fr/forum/Sujet-Niss...-2-Super-S
Honda VFR 800 FI 2000
Honda CR-V LX 2004 - Daily madame
Retourner en haut
Trouver Répondre
Sili Hors ligne
Active Member
***

13 - Bouches-du-Rhône France
Messages : 932
Sujets : 19
Inscription : Oct 2008
Réputation : 21
22-11-2016, 12:55:06   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
Donc enfaite on peut acheter et stocker des vehicule allemand et faire le quitus fiscal lorsqu'on le souhaite Sac
C'est très intéressant Sac

[Image: dsc03400ucopie.jpg]
Retourner en haut
Trouver Répondre
Nakago Hors ligne
Senior Member
****

91 - Essonne France
Messages : 2 672
Sujets : 12
Inscription : Jul 2006
Réputation : 0
22-11-2016, 13:07:21   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
Normalement tu as une date limite pour faire les démarches administratives. Pour l'instant ça passe si tu es à la bourre mais on sait pas comment ça va évoluer à l'avenir.

Envoyé depuis un ordinateur, en utilisant un clavier.
[Celica T23]
Retourner en haut
Trouver Répondre
gizmo15 Hors ligne
Active Member
***


Messages : 113
Sujets : 4
Inscription : Jul 2007
Réputation : 0
24-11-2016, 22:27:26   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
la date limite c'est pas quand tu as une carte grise temporaire?

exemple l'import d'un véhicule de suisse, CG temporaire de 15 jours, enregistrement obligatoire en pref pour prolonger le délais, si délais de 15 jours passé, la CG est périmée et faut en refaire une en suisse (dixit la pref de Rennes)
Retourner en haut
Trouver Répondre
tris67 Hors ligne
Active Member
***

Honda Fr-V
67 - Bas-Rhin France
Messages : 973
Sujets : 13
Inscription : Dec 2005
Réputation : 16
24-11-2016, 22:34:53   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
(24-11-2016, 22:27:26)gizmo15 a écrit : la date limite c'est pas quand tu as une carte grise temporaire?

exemple l'import d'un véhicule de suisse, CG temporaire de 15 jours, enregistrement obligatoire en pref pour prolonger le délais, si délais de 15 jours passé, la CG est périmée et faut en refaire une en suisse (dixit la pref de Rennes)


Hors sujet ont parle d'un véhicule d'Allemagne et non de Suisse nono .


J'ai déjà laissé une caisse en WW 2ans , j'avais roulé même pas 1 semaine avec .
Et le jours de la carte grise j'ai eu aucun problème , et j'avais même pas pensé a avoir un problème.
Retourner en haut
Site web Trouver Répondre
Le_NoNo Hors ligne
Grumpy NoNo
****
Team Sac

eg6/e39a/ee4
09 - Ariège France
Messages : 4 392
Sujets : 27
Inscription : Jul 2006
Réputation : 22
25-11-2016, 11:19:37   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
(22-11-2016, 13:07:21)Nakago a écrit : Normalement tu as une date limite pour faire les démarches administratives ET CIRCULER.
fix'd

Citation :Les routiers c'est des pilotes en voiture !
(08-10-2016, 08:12:06)Dat-ass a écrit : Les mamys , y'a rien de mieux !!  Big Grin
Retourner en haut
Trouver Répondre
gizmo15 Hors ligne
Active Member
***


Messages : 113
Sujets : 4
Inscription : Jul 2007
Réputation : 0
25-11-2016, 16:39:20   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
(24-11-2016, 22:34:53)tris67 a écrit :
(24-11-2016, 22:27:26)gizmo15 a écrit : la date limite c'est pas quand tu as une carte grise temporaire?

exemple l'import d'un véhicule de suisse, CG temporaire de 15 jours, enregistrement obligatoire en pref pour prolonger le délais, si délais de 15 jours passé, la CG est périmée et faut en refaire une en suisse (dixit la pref de Rennes)


Hors sujet ont parle d'un véhicule d'Allemagne et non de Suisse  nono .


J'ai déjà laissé une caisse en WW 2ans    , j'avais roulé même pas 1 semaine avec .
Et le jours de la carte grise j'ai eu aucun problème , et j'avais même pas pensé a avoir un problème.

J'ai bien mis que c'était une exemple....
Retourner en haut
Trouver Répondre
kalbar Hors ligne
Papy Spätzle
***

Bmw jideheme as feuk
67 - Bas-Rhin France
Messages : 417
Sujets : 2
Inscription : Sep 2014
Réputation : 1
30-11-2016, 23:32:03   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
le vertrag t'es censé le donné avec le reste des papiers pour avoir ta CG , jette le a la poubelle et ca va te faire tout drole Sac

et pour le qitus ils sont plus aussi coulant qu'avant , je jouerais pas au con perso , la derniere bims que j'ai ramené de la bas ils ont refusé de me filer le qitus simplement pacque le garage qui me l'a vendue m'avait filé le duplicata carbone et pas le feuillet original du contrat de vente .

Perso j'irais pas lui conseillé de tenter le coup juste pacque moi une ou deux fois j'ai reussi a faire immatriculer des caisses censée etre theoriquement pas immatriculables , juste pacque j'ai eu la chance de tomber sur le glandeur derriere son bureau qu'avait pas envie de se prendre la tête Sac

et il y'a bien un délais de 15 jours pour le qitus , idem que plus haut si ton centre des impots est pointilleux, fait une croix dessus , et ils le sont de + en +
(Modification du message : 30-11-2016, 23:35:35 par kalbar.)
Retourner en haut
Trouver Répondre
tris67 Hors ligne
Active Member
***

Honda Fr-V
67 - Bas-Rhin France
Messages : 973
Sujets : 13
Inscription : Dec 2005
Réputation : 16
01-12-2016, 03:06:44   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
Le topic et propre  , j'ai répondu clairement .

Et pour info !

Bien sur tu peut jeté le getrag , je vois pas ou sa va faire tout drôle  LOL , tu peut même dans ce cas la retourné légalement voir les propriétaire qu'il t'en remplisse un propre avec le nom que tu souhaite .
Les Allemands, les privés ,car c'est avec eux que je traite en priorité , j'en n'ai déja croisé de bonne famille qui en n'avais rien n'a ciré des actes de ventes , je leurs disais même qu'il pouvais ce le gardé en guise d'Historique , certain répondé pas besoin LOL




Logique qu'il voulais pas te donné le quitus , qu'elle idée de ce pointé avec le duplicata   Wink

Quand t'on relis bien le topic , a aucun moment il lui a étais conseillé  , c'est pourtant noté en rouge que sa reste illégal ( sauf le fais de retrouvé les propriétaire évidament)

Et on peut encore venir a l'heure actuelle après 15jours  pour un quitus .Et sa changera pas demain la veille . Imagine même , l'enjeux serais trop risqué , on ce retrouverais avec des caisses abandonné au bord des routes ou en pleine rue , si l'Etat Français mettrais une restriction sévère.
(Si mois certaine je l'ai traîne perso , c'est qu'elle sont cloîtré dans un terrain privée, hors du public )


Quand on viens avec des papiers propres en règle  , claire net et lisible  il n'y a aucun problème .
(Modification du message : 01-12-2016, 05:33:45 par tris67.)
Retourner en haut
Site web Trouver Répondre
kalbar Hors ligne
Papy Spätzle
***

Bmw jideheme as feuk
67 - Bas-Rhin France
Messages : 417
Sujets : 2
Inscription : Sep 2014
Réputation : 1
07-12-2016, 14:31:17   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
ha bah c'est certain que si tu pars du principe qu'on peux rédiger un faux en écriture a la place  et que c'est "normal" de faire ça pour te simplifier la vie , c'est sur il est jetable hein Facepalm

ça n’enlève rien au fait que légalement non il n'est pas jetable et que t'es censé fournir le VERtrag original établi a ton nom au moment de la vente PAR LE VENDEUR ALLEMAND  pour obtenir une CG française. chose que le vendeur français qui n'a pas fait sa CG ne peut pas fournir a cet acheteur.

donc d'un point de vue strictement légal le vendeur lui raconte de la couille. si cet acheteur achetait son véhicule il n'a aucunes garanties de pouvoir obtenir sa CG sans rédiger un faux en écriture et si il veut faire ça LEGALEMENT il n'a aucunes garanties que le proprio allemand mentionné sur le vertrag : 1- Existe bel et bien , 2- ai envie de se faire chier a lui refaire des papiers sur un transaction douteuse pour un mec qu'il ne connait ni d'eve ni d'adam

venir avec un dossier propre et en règle c'est induit de pas rédiger de faux et de respecter les délais , ce qui ne peut manifestement pas être le cas dans l'exemple proposé dans le mail  Sac

D'ailleurs ce genre de vente douteuse c'est la technique de base qu'utilisent la plupart des vendeurs d'occases douteuses que tu peux trouver a la tonne le long de la frontiere dans le coin de Lahr ou de Saarbrucken par ex , et qui refourguent de cette manière entre autre des caisses volées , maquillées en pologne , réintroduites en allemagne et revendues a des couillons Français persuadés de faire de bonnes affaires Sac
Retourner en haut
Trouver Répondre
tris67 Hors ligne
Active Member
***

Honda Fr-V
67 - Bas-Rhin France
Messages : 973
Sujets : 13
Inscription : Dec 2005
Réputation : 16
07-12-2016, 15:06:39   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
Si y'a bien un coin a pas acheté c'est Lahr effectivement .



Sa change pas que j'ai écris illégal en rouge pour certain point  Wink

Je répondais seulement a la technique du vendeur du boncoin , comme pas mal , leur procédé , pour en éclaircir certain juste que tout étais capable pour avoir une Cg.
Retourner en haut
Site web Trouver Répondre
boyou2 Hors ligne
Heavy Foot Castratore
Moderateurs

Shetland Tricouille
- France
Messages : 25 865
Sujets : 129
Inscription : Nov 2005
Réputation : 58
07-12-2016, 21:40:27   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
Lahr?

Bizarre, j'y ai fais mes meilleurs affaires (en plus de Mannheim ou Worms) et légal Wink

faut pas croire que les margoulins sont forcéments tous en Allemagne ou en Italie hein Rolleyes

quand je vois les oignons vendus en France pour un prix défiant toutes concurrences, je rigole

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...

Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
Retourner en haut
Trouver Répondre
tris67 Hors ligne
Active Member
***

Honda Fr-V
67 - Bas-Rhin France
Messages : 973
Sujets : 13
Inscription : Dec 2005
Réputation : 16
16-11-2017, 00:19:23   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
Nan mais c'est fini sa LOL

Tout le system a changé .

Tu va voir ce qu'elle qu'un qu'il fasse la carte grise , sinon tu dépose la voiture dans la rue ou a la casse tout simplement .
Retourner en haut
Site web Trouver Répondre
Nakago Hors ligne
Senior Member
****

91 - Essonne France
Messages : 2 672
Sujets : 12
Inscription : Jul 2006
Réputation : 0
16-11-2017, 11:57:41   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
mc157 tu ferais mieux d'aller faire ta présentation avant qu'un modérateur ne passe sur ce sujet : https://www.japancar.fr/forum/Sujet-A-LI...esentation

Envoyé depuis un ordinateur, en utilisant un clavier.
[Celica T23]
Retourner en haut
Trouver Répondre
JP32 Hors ligne
Super Moderateur
Super Moderateurs

76 - Seine-Maritime France
Messages : 6 418
Sujets : 200
Inscription : Aug 2002
Réputation : 4
16-11-2017, 13:47:08   -   RE: [CG] Vente d'un véhicule en papier Allemand.
(16-11-2017, 11:57:41)Nakago a écrit : mc157 tu ferais mieux d'aller faire ta présentation avant qu'un modérateur ne passe sur ce sujet : https://www.japancar.fr/forum/Sujet-A-LI...esentation

...effectivement...le passage par la "présentation" est de rigueur sur le forum Wink

Mes voitures japonaises anciennes et actuelles : Datsun 240 Z 1973 ; Nissan 300 ZX 1989 ; Nissan Bluebird 2 L Diesel 1986 ; Nissan Sunny 1,6 L ; Toyota Celica 1600 ST 1984 ; 2x Toyota Celica-Supra 2.8 L 1983 ; Toyota Supra 3 L 24 S 1989 ; Mitsubishi 2 L Turbo 1983 ;
Toyota Rav 4 1996 ; Nissan Cube 2010
Retourner en haut
Trouver Répondre


Sujets apparemment similaires...
Sujet Auteur Réponses Affichages Dernier message
  Vente d'un véhicule / adresse alboubou 11 3 456 31-10-2017, 18:10:10
Dernier message: TsoF
  [URGENT] souci homologation CRX Allemand bob44310 15 2 000 30-06-2014, 12:02:52
Dernier message: wardiz
  [vente] CRX swap B18 et papier de vente SoichirO77 11 5 334 14-10-2013, 17:44:09
Dernier message: Oncle Fétide
  [CG et papier] achat d'une voiture d'occasion Julian 9 3 548 11-05-2011, 18:14:06
Dernier message: Julian
  suppression d'asssurance sans papier de vente/destruction import_fx 20 3 552 26-12-2010, 23:59:47
Dernier message: STAFFED7
  vente d'un véhicule, ct - 6 mois ok mais... ? STAFFED7 23 4 599 16-06-2009, 22:31:52
Dernier message: Blista