Bienvenue, Visiteur ! S’enregistrer


Note de ce sujet :
  • Moyenne : 0 (0 vote(s))
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
[CG] rétro cession carte grise , comment faire ?
DAV4WS Hors ligne
Mineur de corde

64 - Pyrénées-Atlantiques France
Messages : 14 598
Sujets : 44
Inscription : May 2010
Réputation : 10
04-10-2016, 08:47:36   -   [CG] rétro cession carte grise , comment faire ?
Bonjour je vous explique en 2 mots la chose :
j'avais acheté une prelude 3G noir au nom d'un ami , cette ami n'as pas rénové la voiture et me la cédé ce jour contre des pièces ,
j'ai retrouvé l'ancien propriétaire et suis en contact avec lui ce jour,
il a envoyé la déclaration de cession à l'époque au nom de mon ami qui n'a pas fait la CG a son nom.
Il serait apparemment possible de faire une "rétro cession" de carte grise au près de la préfecture , qui a déjà fait cela ?

la prelude est de 1989 donc pas assez vielle pour un dossier FFVE puis rien de mieux qu'une vrai CG Wink

merci

je ne souhaite que des postes constructif de personne sachant comment faire vais aussi appeler la pref dans la semaine pour s'ils sont coopératif ( je l'espère )
merci
Retourner en haut
Trouver Répondre
niavlysj En ligne
Senior Member
****

'96 EJ9
- France
Messages : 3 533
Sujets : 32
Inscription : Mar 2010
Réputation : 25
04-10-2016, 09:07:18   -   RE: [CG] rétro cession carte grise , comment faire ?
l'unique information à savoir est:
est ce que le précédent vendeur a envoyé le certificat de cession?
est ce que le précédent vendeur a enregistré en main propre (ou via internet) auprès de la préfecture?

si oui dans le second cas, ça va être très chaud, je laisse les experts répondre

si non dans le second cas et non dans le premier, le vendeur peut te refaire un certif de cession
si non dans le second cas et oui dans le premier, tout dépend si la préfecture a pris en compte le courrier....en général non.

pour info, si tu as des contacts dans la police, ils peuvent voir si l'enregistrement de la cession a eu lieu, car elle apparait dans le système...

d'une manière générale, si l'enregistrement n'a pas eu lieu, tu refait une cession avec le vendeur inscrit sur la carte grise et ça va tout seul Wink

A chaque problème, il y a deux solutions: une solution simple, et une solution violente encore plus simple ^^
Retourner en haut
Trouver Répondre
Nicolay45 Hors ligne
Swap les K20 plus vite que son ombre !
*****

V50T5/ED9K/JZA80/Cox
- France
Messages : 6 413
Sujets : 53
Inscription : Jan 2011
Réputation : 44
04-10-2016, 09:12:27   -   RE: [CG] rétro cession carte grise , comment faire ?
Je vais t'expliquer mon cas si ça peut aider.

J'ai vendu ma s13 en Novembre 2014.
Envoyé le certif en préfecture la semaine suivant.


Je l'ai rachetée en Juin 2016, et la personne n'avait jamais fait la CG. Il a eu plusieurs PV, qu'il a reçu chez lui et payé (donc la vente avait bien été enregistrée).

Pour éviter d'avoir à payer 2 CG, j'ai testé un truc.
J'ai fait une lettre, datée d'une semaine après la vente (donc Novembre 2014), en expliquant que pour raisons personnelles il annulait la vente, et que j'étais d'accord. Nos deux signatures sur le papelar.

Je me pointe à la préfecture avec :
- Certificat de cession de l'époque
- La lettre
- Photocopie de ma Carte d'identité et de celle du mec

Et au guichet, ils ont annulé la dernière action "vente", et demandé une ré-édition de la CG à mon nom. Et j'ai payé juste un Ch Fisc Wink

Bien sûr, j'y ai été avec des excuses etc, pour avoir gardé la CG barrée quasiment deux ans etc. Mais le mec au guichet s'en collait, il m'a dit "Vous savez, on a des cas bien plus bizarres/compliqués que ça" LOL

Collection en cours :

- Volvo V50 T5 DailyDrive
- Honda CRX ED9 - KSERIES : C'est ici que ça se passe !
- VW Coccinelle 1971'
(Modification du message : 04-10-2016, 09:13:48 par Nicolay45.)
Retourner en haut
Trouver Répondre
MAZOUT POWER Hors ligne
Senior Member
****

ED7 TPPT
- France
Messages : 3 999
Sujets : 22
Inscription : Feb 2006
Réputation : 10
04-10-2016, 10:06:34   -   RE: [CG] rétro cession carte grise , comment faire ?
https://www.japancar.fr/forum/Sujet-Hist...arte-grise

Ma pistarde = ED7 + B16A2

Otake Racing Team
Retourner en haut
Trouver Répondre
DAV4WS Hors ligne
Mineur de corde

64 - Pyrénées-Atlantiques France
Messages : 14 598
Sujets : 44
Inscription : May 2010
Réputation : 10
04-10-2016, 10:42:13   -   RE: [CG] rétro cession carte grise , comment faire ?
j'ai regardé ici : https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-ui...certificat

la carte grise est encore au nom de l'anicien proprio je suis en contact avec lui par chance !

cool qu'il ne fasse pas bien leur taf vais d'abord essayer avec un certif de session a mon nom daté de la CG barré , comme a dit niavlysj

si ça ne marche pas je ferais comme Nicolay45

merci a tous !
----------
(04-10-2016, 10:06:34)MAZOUT POWER a écrit : https://www.japancar.fr/forum/Sujet-Hist...arte-grise

merci Wink
(Modification du message : 04-10-2016, 10:42:37 par DAV4WS.)
Retourner en haut
Trouver Répondre
Oncle Fétide Hors ligne
Taper Taper Taper
Moderateurs

Deutsche Scheiße
- Vatican City
Messages : 8 178
Sujets : 41
Inscription : Oct 2010
Réputation : 28
04-10-2016, 16:51:03   -   RE: [CG] rétro cession carte grise , comment faire ?
Le dossier ffve sera de toute façon refusé car il y a une cession en cours.

Donne moi l'immat en Mp je vais voir si elle est enregistré ta cession.

Arthour!!!!
Kuyere!!!

Retourner en haut
Trouver Répondre
DAV4WS Hors ligne
Mineur de corde

64 - Pyrénées-Atlantiques France
Messages : 14 598
Sujets : 44
Inscription : May 2010
Réputation : 10
04-10-2016, 17:00:02   -   RE: [CG] rétro cession carte grise , comment faire ?
(04-10-2016, 16:51:03)Oncle Fétide a écrit : Le dossier ffve sera de toute façon refusé car il y a une cession en cours.

Donne moi l'immat en Mp je vais voir si elle est enregistré ta cession.

merci Wink
Retourner en haut
Trouver Répondre



Sujets apparemment similaires…
Sujet Auteur Réponses Affichages Dernier message
  [Article] Comment remplir un certificat de cession d'un véhicule d'occasion Goose 0 146 19-10-2023, 21:18:23
Dernier message: Goose
  cession de véhicule d'occasion - case modification... patrice 34 4 525 12-01-2022, 20:56:40
Dernier message: CelestinHonda33
  acheter une voiture sans carte grise, ai-je fait une connerie ?? Mady 29 3 278 14-10-2019, 15:08:38
Dernier message: boyou2
  Acheteur qui n'a pas fait la carte grise TsoF 19 5 203 03-02-2019, 17:47:13
Dernier message: Oncle Fétide
  Achat véhicule sans carte grise. Gonzothi 15 2 660 17-09-2018, 22:59:07
Dernier message: folken
  Carte grise - Nombre de passagers et assurances Tic77 6 2 772 09-02-2018, 22:01:48
Dernier message: nonovtec
  Carte gris pour voiture dédiée a l'export Magos 29 6 473 01-03-2017, 19:48:27
Dernier message: Magos
  Histoire de carte grise MAZOUT POWER 63 11 888 11-01-2017, 15:41:59
Dernier message: DAV4WS
  Problème avec ma carte grise CrisOS 8 2 860 09-03-2016, 21:54:23
Dernier message: CrisOS
  Carte grise en ligne, qui a déjà essayé ? MoTT 18 5 882 24-09-2015, 06:24:13
Dernier message: Oncle Fétide