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H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )

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HectorLeChat Hors ligne
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17-01-2006, 14:28:04   -   H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
Pour revenir au sujet precedent : https://www.japancar.fr/forum/viewtopic.php?t=65148

(L'achat d'un vehicule au royaume uni )

Les documents que le vendeur doit vous remettre

Fleche Carte grise du pays ( v5 )
Fleche Certificat de désimmatriculation ( document vert ) correspondant au non-gage en France
Fleche Un certificat de vente
Fleche Une facture, si votre vendeur est un professionnel, une attestation de vente si votre vendeur est un particulier

Démarches administratives

Fleche Vous avez 15 jours (date du certificat de vente ou facture) pour vous procurer à la recette des impôts de votre domicile un "quitus" fiscal
Fleche Vous devez ensuite faire un contrôle technique (contrôle technique étranger non valable)
Fleche Pour faire identifier votre véhicule (conformité) vous avez deux solutions
A = prendre rendez-vous à la DRIRE de votre département pour obtenir une RTI (Réception à Titre Isolé)
B = demander au constructeur ou à l'importateur un certificat de conformité (service des homologations) coût plus élevé qu'à la DRIRE mais, parfois, plus rapide.

Document necessaire pour la drire

Fleche Le quitus fiscal (impot)
Fleche Certificat de vente
Fleche Control technique
Fleche Document de la drire
Fleche Facture de reglage des phares (ou de son changement )
Fleche Ancienne carte grise

Immatriculation française

Vous rendre à votre Préfecture ou Sous-Préfecture munis des documents :

Fleche Pièce d'identité
Fleche Carte grise et désimmatriculation
Fleche Certificat de vente
Fleche Quitus fiscal
Fleche Demande d'immatriculation
Fleche Contrôle technique
Fleche Certificat de conformité ou attestation RTI de la DRIRE
Fleche Un chèque à l'ordre du Trésor Public.
Fleche Une attestation de domicile
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HectorLeChat Hors ligne
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17-01-2006, 14:31:05   -   Homologation
Pour plus de clarté !!! Smile
Si vous avez des choses a corriger n'hesitez pas a me le dire ! Wink
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isterios Hors ligne
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17-01-2006, 15:11:29   -   Re: Les documents necessaire
HectorLeChat a écrit :Démarches administratives


Fleche Pour faire identifier votre véhicule (conformité) vous avez deux solutions
A = prendre rendez-vous à la DRIRE de votre département pour obtenir une RTI (Réception à Titre Isolé)
B = demander au constructeur ou à l'importateur un certificat de conformité (service des homologations) coût plus élevé qu'à la DRIRE mais, parfois, plus rapide.

Sauf erreur de ma part, plus besoin de passer par la DRIRE. La Prefecture s'occupe d'envoyer directement les papiers à la DRIRE. Il n'y a passage à la DRIRE que s'il y a un souci de reconnaissance du véhicule (ou modif. suspecte). Et dans ce cas là c'est la prefecture qui avertit du besoin de se rendre à la DRIRE.

"I know what you're thinking, punk. You're thinkin', 'Did he fire six shots or only five?' Now, to tell you the truth, I've forgot myself in all this excitement. But being as this is the .44 Magnum, the most powerful handgun in the world, and will blow your head clean off, you've got to ask yourself a question: 'Do I feel lucky?' Well, do ya, punk?" Inspecteur Harry.
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accord Cg9
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17-01-2006, 15:25:07   -   Re: Les documents necessaire
HectorLeChat a écrit :Document necessaire pour la drire

Fleche Le quitus fiscal (impot)
Fleche Certificat de vente
Fleche Control technique
Fleche Document de la drire
Fleche Facture de reglage des phares (ou de son changement )
Fleche Ancienne carte grise

2 questions :
- le doc pour la drire, c'est quoi ?
- la facture de reglage ( ou changement ) des phares est obligatoire ?

autrement merci pour le post, vraiment nickel Yes

[Image: tumblr_m720824XsP1qjvvc6o1_400.gif]
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BugBtz Hors ligne
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17-01-2006, 16:06:51   -   Re: Les documents necessaire
HectorLeChat a écrit :(L'achat d'un vehicule au royaume unie )

petite correction: Royaume Uni

[Image: sign.jpg]
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HectorLeChat Hors ligne
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17-01-2006, 16:14:36   -    
Merci les gars !!

isterios : Ok merci du renseignement , je ferai la modif dans le post Wink

Si vous avez d'autre choses en tete n'hesitez pas a m'en parler ou des astuces avec l'administration , je suis aussi preneur !!!
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HectorLeChat Hors ligne
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17-01-2006, 16:40:13   -    
aller pour la petite infos , un certificat d'homologation chez toyota c'est 115 euros ! a priorie pour le model qui m'interesse apres divers renseignement fournis No soucci Smile Pas comme chez mazda les casse Burn Evil

Fleche deja un bon point
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jujul Hors ligne
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17-01-2006, 18:32:45   -    
Est ce qu'il est possible d'avoir un certificat de conformité pour une voiture ancienne (+ de 20 ans) Confused:
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HectorLeChat Hors ligne
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17-01-2006, 18:59:46   -    
Oui ci celle ci a etait vendu en france a l'epoque !!! Wink
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spoonvtecplus Hors ligne
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17-01-2006, 19:55:34   -    
bon je dit rien

j'aten juste pour rigoler un bon coup jump
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Ldrick Hors ligne
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17-01-2006, 20:40:40   -   Re: Les documents nécessaires
HectorLeChat a écrit :Pour revenir au sujet precedent : https://www.japancar.fr/forum/viewtopic.php?t=65148

(L'achat d'un vehicule au royaume uni )

Fleche Carte grise allemande et désimmatriculation

Y a pas un pti soucis de géographie LOL

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HectorLeChat Hors ligne
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18-01-2006, 06:27:49   -    
spoonvtecplus a écrit :bon je dit rien

j'aten juste pour rigoler un bon coup jump

Tu sait quoi !! tu commence a me saouler avec tes insinuations , t'a qu'a nous expliquer pour les details toi qui est si malin , moi je retranscrit juste ce que j'ai vue sur le net et autre !!!!
perso j'ai fait ce post pour essayer de comprendre et pk pas corriger mes erreurs !! mais toi tu fais quoi la a part nous saouler , pas grand chose !!
Au faite pour mazda c'a vas tu t'es pas trop fait griller j'espere !! parce qu'il sont pas tres " souple " a ce que j'ai entendu pour les certificats d'homologation

A bon entendeur

( ps : Au mieux de nous prendre pour des cons explique nous , je ne demande que sa d'apprendre et de savoir sur ce sujet mais bon si tu veux de la jouer perso c'est ton probleme )
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pharaon Hors ligne
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18-01-2006, 15:48:05   -    
vraiment impeccable comme post! et je vais bientôt en avoir besoin de toutes ces infos! merci!

MAJ Reportage: Road Trip à Maranello le 05-08-11 http://www.sellerie-cimes.fr/reportages.html


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HectorLeChat Hors ligne
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18-01-2006, 16:01:43   -    
Merci a spoonvtecplus de m'avoir eclairer un peu plus sur le sujet qu'il m'a donner par Mp

pharaon si ce post t'a permit un peu de t'eclairer sur le sujet alors j'en suis content ! Smile
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accord Cg9
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18-01-2006, 16:11:06   -   Re: Les documents necessaire
one-t a écrit :
HectorLeChat a écrit :Document necessaire pour la drire

Fleche Le quitus fiscal (impot)
Fleche Certificat de vente
Fleche Control technique
Fleche Document de la drire
Fleche Facture de reglage des phares (ou de son changement )
Fleche Ancienne carte grise

2 questions :
- le doc pour la drire, c'est quoi ?
- la facture de reglage ( ou changement ) des phares est obligatoire ?

autrement merci pour le post, vraiment nickel Yes

scuse-moi hector mais j'ai pas ma reponse.
tu peux m'eclairer steplait ? Wink

[Image: tumblr_m720824XsP1qjvvc6o1_400.gif]
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Averell Hors ligne
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18-01-2006, 16:19:10   -    
Je vais essayer de répondre à sa place. Smile

C'est en fait la liste de documents à apporter lors de la présentation du véhicule à la DRIRE.

Le réglage ou changement des phares, je pense que c'est obligatoire, simplement parce qu'on ne roule pas du même côté de la route que les Anglais. Wink

Par contre, je suppose que ces démarches ne servent que dans le cas d'une voiture commercialisée en France.

En tout cas, merci, HectorLeChat, de regrouper toutes ces informations. Wink
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HectorLeChat Hors ligne
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18-01-2006, 16:41:20   -    
One-T

Pour les papiers a fournir a la drire pour l'identifiction d'un vehicule ( RTi)

Fleche Demande d'identification selon le model joint

Fleche Une envellope a ton adresse format 21x29,7 timbrée pour 80 G

Fleche Un cheque du montant de l'identification ( 67 euros 38 pour un vehicule d'occasion )


[Image: identification5ns.jpg]
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one-t En ligne
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accord Cg9
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18-01-2006, 17:04:15   -    
Yes merci a toi hector ! parfait !

[Image: tumblr_m720824XsP1qjvvc6o1_400.gif]
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HectorLeChat Hors ligne
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01-02-2006, 18:27:45   -    
Bon je vient de recevoir les documents de toyota pour l'homologation !

Je vous posterai les differents elements a changer de la voiture pour l'import d'une toyota en vue d'un certificat de conformité totale !!

Finalement je m'attendez "au pire" et binhh non , il sont beaucoup plus souple que d'autre constructeur comme mazda ou honda en ce qui concerne l'homologation

Apres divers renseignement aupres de toyota , une photocopie de la facture des pieces ( norme Nf ) a changer ( acheter par ex chez votre concessionaire locale ) ainsi qu'une photo ( facultatif ) de la piece acheter ! sont suffisant pour obtenir un certificat de conformité total sans avoir a passer par la casse " drire "

je vous posterez les differents element un peu plus tard

Merci ki ???

Enjoy Wink
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pharaon Hors ligne
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02-02-2006, 04:15:09   -    
mortel! si tous les constructeurs pouvaient se montrer aussi coopératifs...

merci :top:

MAJ Reportage: Road Trip à Maranello le 05-08-11 http://www.sellerie-cimes.fr/reportages.html


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HectorLeChat Hors ligne
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02-02-2006, 07:33:37   -    
Les élements a donné pour une homologation ( toyota )

Fleche N° de série de la plaque constructeur
Fleche N° de série gravé sur le chassis
Fleche Poids total autorisé en chanrge
Fleche Poids total roulant autorisé
Fleche Poids maximum autorisé sur l'essieu avant
Fleche Poids maximum autorisé sur l'essieu arriere
Fleche Code modele complet
Fleche Numéro moteur
Fleche Boite de vitesse mécanique : Nombre de rapports :
Fleche Boite de vitesse automatique
Fleche Description des rapports
Fleche Nombre de roues motrices
Fleche Dimension des pneumatiques
Fleche Le volant est t'il a droite ou a gauche
Fleche Type moteur frappé sur le moteur
Fleche Nombre de reservoirs
Fleche Le vehicule est t'il muni d'un pot catalytique
Fleche Nombre de place assises
Fleche Fournir une photo du vehicule de 3/4 avant et de 3/4 arriere

Changement des pieces

Fleche Les feux avant doivent etre homologués en Europe ( E ou NF )
Fleche Les feux de position avant doivent etre blanc
Fleche Les ceintures de sécurité homologués en Europe ( E ou NF )
Fleche Le pare_brise doit etre en verre feuilleté ( Laminated en anglais)
Fleche Les feux latéraux doivent etre supprimés
Fleche Les rétroviseurs extérieurs et intérieur homologués en Europe ( E ou NF )
Fleche Fournir les factures correspondante a l'achat des pieces ( photocopie )

Autre precission :

Les pieces au norme NF ne sont pas obligatoire vous pouvait vous donc acheter vos pieces a changer dans un autre pays en europe sans aucun soucci qui fait partie de l'union europeenne !!

Votre concesionaire peut vous aidez a remplir le formulaire Wink ce qui est fort recommander
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HectorLeChat Hors ligne
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02-02-2006, 17:23:53   -    
Voila voila si vous avez des question , n'hésitez pas !!! Wink
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HectorLeChat Hors ligne
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11-02-2006, 12:18:10   -    
Si des personnes ou des choses a rajouté je suis preneur ( je planche pas mal sur ce sujet en ce moment ) avec en plus les textes de lois lié a l'automobile concernant ce sujet c-a-d l'homologation ( je vous ferais parvenir mes recherches que j'ai faite un peu plus tard ) vous risquez d'etre surpris par ailleur Wink
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Leviathan Hors ligne
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11-02-2006, 13:05:12   -    
HectorLeChat,

bon ben ça avance pas mal tout ça Wink


p.s: le docu que t'a mis est celui pour les véhicule "Conforme C.E.E"
si vous prenez une jap, n'oubliez pas de faire la demande "Véhicule hors C.E.E" *

(si bien sûr vous décidez de passer par la drire)

[Image: vinterland_large.jpg]
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MARCNSX Hors ligne
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11-02-2006, 13:43:41   -    
hop post it
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HectorLeChat Hors ligne
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12-02-2006, 16:34:10   -    
Un petit truc sympa que j'ai vue en ce qui concerne l'assurance :

Vous avez une voiture anglaise avec une immatriculation au R.U et vous souhaitez la rapatrier en France sans avoir à changer les plaques… Facile avec l’assureur Stuart Collins : il vous offre une carte verte à l’année (peu courant au R.U) et en toute légalité. Pas besoin de MOT ou de Road Tax en Angleterre, et pas besoin non plus de carte grise ni de changement de plaque en France. Très intéressant rapport qualité/prix.

Contacter : Stuart Collins&Co, 114 Walter Road, Savansea, SA15QQ.

Mr Collins est sympa et aime bien les frenchies !
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12-02-2006, 18:04:51   -    
HectorLeChat a écrit :Un petit truc sympa que j'ai vue en ce qui concerne l'assurance :

Vous avez une voiture anglaise avec une immatriculation au R.U et vous souhaitez la rapatrier en France sans avoir à changer les plaques… Facile avec l’assureur Stuart Collins : il vous offre une carte verte à l’année (peu courant au R.U) et en toute légalité. Pas besoin de MOT ou de Road Tax en Angleterre, et pas besoin non plus de carte grise ni de changement de plaque en France. Très intéressant rapport qualité/prix.

Contacter : Stuart Collins&Co, 114 Walter Road, Savansea, SA15QQ.

Mr Collins est sympa et aime bien les frenchies !

ça marcherai aussi pour ma Cappuccino qui va arriver avec les plaques Anglaises?

faud-il avoir une résidence en Angleterre pour en bénéficier ou bien cela s'applique à n'importe quelle voiture et n'importe quel conducteur?

MAJ Reportage: Road Trip à Maranello le 05-08-11 http://www.sellerie-cimes.fr/reportages.html


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12-02-2006, 21:51:06   -    
pharaon tu non en dira plus a propos de l'homologation de ton Cappuccino ( c'est toi qui le fait ou ton importateur ) dans les 2 cas je suis tres interreser !!

si c'est ton importateur qui fait l'homologation peut tu lui demander comment lui il precede ???

Pour l'assurance je vous tiendrai au courant quand j'en serai davantage a ce sujet Wink
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pharaon Hors ligne
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13-02-2006, 22:30:42   -    
HectorLeChat a écrit :pharaon tu non en dira plus a propos de l'homologation de ton Cappuccino ( c'est toi qui le fait ou ton importateur ) dans les 2 cas je suis tres interreser !!

si c'est ton importateur qui fait l'homologation peut tu lui demander comment lui il precede ???

Pour l'assurance je vous tiendrai au courant quand j'en serai davantage a ce sujet Wink

mon importateur me la passe au CT et me fourni tous les papiers pour le passage aux mines. à savoir que si il y a des modifs à faire pour la passer c'est à ses frais! Wink
la voiture est garantie 6 mois et les pièces neuves changées ou modifiées sont garanties 1 an...

si tu veux que je te mette en relation direct avec lui hésites pas à me demander et je te file ses coordonnées perso! Wink

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17-02-2006, 17:19:43   -    
petites précisions concernant l'assurance anglaise....

bien entendu elle vous couvre en cas de dommage subis ou causés par des tiers ou à des tiers comme à vous même. C'est le but de l'assurance et là pas de difficulté.

Par contre cela n'AUTORISE PAS à rouler en France avec des plaques étrangères. Vous pouvez très bien être assuré en angleterre mais VOUS DEVEZ avoir des plaques françaises sur votre auto.... à moins bien entendu d'habiter là bas.
En cas de contrôle = pbs sérieux...

article R321-4 aliné 3 du code de la route :
blabla blabla blabla... le fait de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il ait fait l'objet d'une réception (DRIRE) est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 4ème classe.

l'alinéa 1 du même code dispose que le fait de vendre un véhicule sans qu'il ait fait l'objet d'une reception est puni d'une amende de 5ème classe sans préjudice des mesures administratives qui peuvent être prises par le ministre chargé des transport ....

en clair je traduit :
s'il roule avec sa caisse en France avec une plaque anglaise = 750 euros d'amende + immobilisation éventuelle
s'il essaye de vendre sa caisse à un français = 1500 euros + confiscation
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