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Histoire de carte grise

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Le_NoNo Hors ligne
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23-06-2016, 10:41:10   -   RE: Histoire de carte grise
(23-06-2016, 10:32:36)gizmo15 a écrit : C'est la même chose pour l'importation d'un véhicule?

J'ai une delsol suisse et j'attendais de changer les 2/3 choses à faire pour passer le CT et faire la CG.
Mais est-ce que ca passerais avec un CT en CV?

Merci
(23-06-2016, 10:38:00)Nakago a écrit : La préfecture s'en fout que le CT soit vierge ou avec 3 pages de CV. Par contre si CV tu devras évidemment faire les réparations pour rouler avec, comme n'importe quelle autre voiture.
Avec CV il faut qu'il ait moins de 2 moins par contre !

Citation :Les routiers c'est des pilotes en voiture !
(08-10-2016, 08:12:06)Dat-ass a écrit : Les mamys , y'a rien de mieux !!  Big Grin
(Modification du message : 23-06-2016, 10:41:53 par Le_NoNo.)
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23-06-2016, 10:47:12   -   RE: Histoire de carte grise
les gars, vos questions concernent le CT, qui a son propre sujet, merci de ne pas pourrir celui-ci

merci Wink

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...

Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
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gizmo15 En ligne
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23-06-2016, 10:56:02   -   RE: Histoire de carte grise
Effectivement désolé Smile

Merci pour la réponse les autres Smile
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04-10-2016, 15:25:37   -   RE: Histoire de carte grise
ce jour pour faire une CG il faut un CT de moins de 6 mois , donc pour les voitures a restaurer il faut l'emmener sur plateau ou s'arranger avec le contrôleur !!

sinon à la prefecture il ne sera possible d'avoir votre carte grise ! merci les lois contradictoire ^^

vais tenter la 1ere solution avec l'ancien proprio du certif de session refait a mon nom voir si ça passe suis dans le meme cas Wink

merci du topic

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04-10-2016, 15:59:07   -   RE: Histoire de carte grise
DAV, t'es hors sujet, j'avais deja fait la remarque au-dessus à ce propos Rolleyes

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...

Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
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06-01-2017, 11:22:59   -   RE: Histoire de carte grise
hello pour info j'ai fait une carte grise et payé qu'une seul alors qu'il y avait une CG de retard :
comment faire :
retrouver le proprio initial : demander de remplir une annulation de vente signé du vendeur et de la personne qui vous vends la voiture ( donc qui n'as pas refait sa CG)
une copie des cartes d'identité de chacun , un certif de domicile , une demande d'immatriculation , un certif de cession rempli par l'ancien proprio et bim la CG a votre nom en n'en payant qu'une

ça s'appel une demande d'annulation de vente

A++

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Nakago En ligne
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06-01-2017, 11:43:07   -   RE: Histoire de carte grise
Et le proprio initial a accepté ça ? Shock
Du coup officiellement il reste propriétaire de la voiture jusqu'à ton achat, donc il se prend les éventuels PV impayés de celui qui n'a pas fait sa CG ?

Envoyé depuis un ordinateur, en utilisant un clavier.
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06-01-2017, 11:48:53   -   RE: Histoire de carte grise
Super Dav , merci pour les infos.

Quelques questions cependant pour être complet:
Disons qu'on a:
Propriétaire Initial
Vendeur
Acheteur

Tu dis que tu as besoin des pieces d'identité et certif de domicile.
Mais de qui?
Certif domicile: Acheteur / Vendeur? / Propriétaire Initial?
CNI: Acheteur / Vendeur? / Propriétaire Initial?
etc..

histoire d'être sur de venir avec l'ensemble des doc nécessaire à la pref Wink

(06-01-2017, 11:43:07)Nakago a écrit : Et le proprio initial a accepté ça ? Shock
Du coup officiellement il reste propriétaire de la voiture jusqu'à ton achat, donc il se prend les éventuels PV impayés de celui qui n'a pas fait sa CG ?
D'un autre côté, il les a reçu déjà ces PV...donc il était soit dans une impasse, soit c'est l'acheteur qui les paient en connaissance de cause.

A chaque problème, il y a deux solutions: une solution simple, et une solution violente encore plus simple ^^
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Nakago En ligne
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06-01-2017, 12:10:16   -   RE: Histoire de carte grise
(06-01-2017, 11:48:53)niavlysj a écrit :
(06-01-2017, 11:43:07)Nakago a écrit : Et le proprio initial a accepté ça ? Shock
Du coup officiellement il reste propriétaire de la voiture jusqu'à ton achat, donc il se prend les éventuels PV impayés de celui qui n'a pas fait sa CG ?
D'un autre côté, il les a reçu déjà ces PV...donc il était soit dans une impasse, soit c'est l'acheteur qui les paient en connaissance de cause.
Oui mais il pouvait peut-être contester avec le certificat de cession ? Alors que là en annulant la vente il n'a plus aucun recours.

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06-01-2017, 19:04:38   -   RE: Histoire de carte grise
Si, il suffit d'antidaté les nouveaux certificats de vente a quelques jours de ceux initiaux pour réduire les risques .

Comme sa a quelques jours près il a vendu la voiture au meme moment .

" Je pisse sur les breles de nains et les chiottes en plastiques qui avancent pas " - Paul Posichon

[Image: 20160929_155406_r...---copie-5180520.jpg]
(Modification du message : 06-01-2017, 19:05:22 par Yaya 16v.)
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Glurk Hors ligne
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06-01-2017, 22:24:28   -   RE: Histoire de carte grise
Je ne suis pas sur que conseiller de faire un faux en écriture sur un forum public soit la meilleure idée de la soirée... Wink

Anne-Sophie Descamps a écrit :Le moteur ronfle agréablement, c'est un moteur dCi 130 FAP qui a la pêche !

bob_bipbip a écrit :-le bon tuning, il change les jantes, il rabaisse, il mets un aileron, il change les feux avant/arrière, il met un kit carrosserie, des stickers tu vois ...
-le mauvais tuning, il change les jantes, il rabaisse, il mets un aileron, il change les feux avant/arrière, il met un kit carrosserie, des stickers mais c'est un mauvais tuning ...


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06-01-2017, 22:45:35   -   RE: Histoire de carte grise
(15-03-2016, 23:14:18)tris67 a écrit :
(15-03-2016, 14:14:44)Oncle Fétide a écrit : Malheureusement les préfectures font un peu ce qu'elle veulent dans les faits, voir meme les sous préfectures.

C'est vrai.




[b]Petite précision , ne faite pas sa avec un inconnu par exemple .[/b]
Annulé vraiment le véhicule  a sa date ou vous le récupérez .    Si y'a des Pv entre sa aide pas .
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06-01-2017, 22:47:55   -   RE: Histoire de carte grise
(06-01-2017, 19:04:38)Yaya 16v a écrit : Si, il suffit d'antidaté les nouveaux certificats de vente a quelques jours de ceux initiaux pour réduire les risques .

Comme sa a quelques jours près il a vendu la voiture au meme moment .
Et dans ce cas là c'est toi qui prends les prunes.

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(Modification du message : 06-01-2017, 22:48:53 par Nakago.)
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Yaya 16v Hors ligne
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06-01-2017, 23:01:03   -   RE: Histoire de carte grise
Oui mais tu le fais en connaissance de causes et de toute façon sa doit forcément retombé sur quelqu'un a un moment et dans un cas comme sa aucun ancien proprio n'acceptera de prendre sa pour lui .

Le plus simple c'est bien sur de ne pas reprendre de voiture qui n'est pas en regle administrativement .

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[Image: 20160929_155406_r...---copie-5180520.jpg]
(Modification du message : 06-01-2017, 23:01:15 par Yaya 16v.)
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07-01-2017, 03:03:41   -   RE: Histoire de carte grise
(06-01-2017, 23:01:03)Yaya 16v a écrit : Oui mais tu le fais en connaissance de causes et de toute façon sa doit forcément retombé sur quelqu'un a un moment et dans un cas comme sa aucun ancien proprio n'acceptera de prendre sa pour lui .

Ben ça doit retomber sur l'acheteur intermédiaire.
Celui qui a signé le premier certificat de session, et qui n'a même pas pris la peine de faire les papiers (et devrait pouvoir en prime se prendre une amende pour ça, ça en ferait bouger plus d'un).
Pas besoin de lui demander son avis à lui.
Mais en le faisant sortir de l'équation, forcément il y échappera ...
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07-01-2017, 16:35:47   -   RE: Histoire de carte grise
En théorie il est déjà censé se prendre une amende pour ne pas avoir fait sa CG à temps. Mais en pratique ça arrive tellement peu souvent qu'ils peuvent continuer.

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boyou2 Hors ligne
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07-01-2017, 21:20:21   -   RE: Histoire de carte grise
(07-01-2017, 16:35:47)Nakago a écrit : En théorie il est déjà censé se prendre une amende pour ne pas avoir fait sa CG à temps. Mais en pratique ça arrive tellement peu souvent qu'ils peuvent continuer.

mmm non

en prefecture ils ne peuvent pas dresser de PV, c'est seulement si tu roules avec et que tu te fais controler......

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...

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08-01-2017, 00:56:26   -   RE: Histoire de carte grise
Je comprends pas le problème en fait ???

Admettons que A vends la voiture à B le 10/01/2016
B ne fait pas sa carte grise et la vend à C le 27/07/2016
C retrouve A et ce dernier fait une annulation de la vente entre A et B
Donc à ce moment il est admis officiellement que la voiture que la voiture a appartenu à B entre le 10/01/2016 et le 27/07/2016
En cas d'amende entre le 10/01 et le 27/07 aucun problème pour A et B, non ?

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08-01-2017, 01:14:36   -   RE: Histoire de carte grise
(07-01-2017, 21:20:21)boyou2 a écrit :
(07-01-2017, 16:35:47)Nakago a écrit : En théorie il est déjà censé se prendre une amende pour ne pas avoir fait sa CG à temps. Mais en pratique ça arrive tellement peu souvent qu'ils peuvent continuer.

mmm non

en prefecture ils ne peuvent pas dresser de PV, c'est seulement si tu roules avec et que tu te fais controler......
Oui, c'est pour ça qu'en pratique les mecs ne prennent pratiquement jamais de prune.

(08-01-2017, 00:56:26)PunTito a écrit : Je comprends pas le problème en fait ???

Admettons que A vends la voiture à B le 10/01/2016
B ne fait pas sa carte grise et la vend à C le 27/07/2016
C retrouve A et ce dernier fait une annulation de la vente entre A et B
Donc à ce moment il est admis officiellement que la voiture que la voiture a appartenu à B entre le 10/01/2016 et le 27/07/2016
En cas d'amende entre le 10/01 et le 27/07 aucun problème pour A et B, non ?
Non car la carte grise n'a jamais été au nom de B. Donc si tu fais une annulation de vente la carte grise est officiellement au nom de A jusqu'au 27/07 et au nom de C ensuite. Plus qu'à recouper avec les dates des PV pour savoir qui doit payer.

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08-01-2017, 01:58:28   -   RE: Histoire de carte grise
Certes mais si A et B signent l'annulation de vente au 27/07 (et que le certif de cession entre A et B du 10/01 avait été envoyé en pref) alors il est induit que le véhicule appartenait bien à B entre le 10/01 et le 27/07, CG faite ou non... ???

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08-01-2017, 03:00:58   -   RE: Histoire de carte grise
Non, tant que l'acheteur ne fait pas la CG elle reste officiellement au nom du vendeur. C'est pour ça que si tu vends une voiture et que le mec ne fait pas la CG tu continues de recevoir les prunes.

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09-01-2017, 12:49:30   -   RE: Histoire de carte grise
(08-01-2017, 03:00:58)Nakago a écrit : Non, tant que l'acheteur ne fait pas la CG elle reste officiellement au nom du vendeur. C'est pour ça que si tu vends une voiture et que le mec ne fait pas la CG tu continues de recevoir les prunes.

+1

énormément de cas de personnes ayant vendu leur caisse, avec le nouveau système de SIV, se sont retrouvé avec des prunes a payer car l'acheteur n'avait pas fait sa CG, même si déclaration/envoi du papelard en pref'.......

perso, si un gars vient me voir pour faire ce genre de manip' sur une caisse que j'ai vendu, je l'envoi boulé.

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09-01-2017, 15:35:30   -   RE: Histoire de carte grise
ya les certif de non gage pour ça Smile Yes

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09-01-2017, 15:42:53   -   RE: Histoire de carte grise
Un certificat de non gage ça te dira juste qu'à l'instant T il n'y a pas de procédure engagée pour bloquer la carte grise. Ca n'a jamais été synonyme de "pas de PV impayés" il me semble.

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09-01-2017, 15:45:25   -   RE: Histoire de carte grise
(09-01-2017, 15:42:53)Nakago a écrit : Un certificat de non gage ça te dira juste qu'à l'instant T il n'y a pas de procédure engagée pour bloquer la carte grise. Ca n'a jamais été synonyme de "pas de PV impayés" il me semble.

ba si cela sert aussi pour ça Wink tout gage sur l'immatriculation concerné ( si je ne me trompe)
sauf si un PV est en cour de traitement mais la date du certificat de vente faisant fois ....

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10-01-2017, 10:01:56   -   RE: Histoire de carte grise
Je ne dis pas que ça empêcherait l'ancien proprio de recevoir des prunes mais bien de justifier qui était le proprio au moment m Wink
Sinon oui je rejoins le fait qu'il ne faille jamais faire ça sauf peut-être avec deux personnes d'extrême confiance.

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10-01-2017, 11:24:06   -   RE: Histoire de carte grise
si ce genre de pratique 'borderline' existe, c'est bien qu'il y a du couillon pour acheter.

Tous les matins, un pigeon se lève......

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10-01-2017, 12:08:53   -   RE: Histoire de carte grise
Oui bien sûr que ça existe, genre les mecs qui achetent des voitures avec 2 CG à faire et qui se pointent à la pref en se demandant pourquoi on les recale au guichet j'en ai vu et pas qu'une fois...

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10-01-2017, 14:42:45   -   RE: Histoire de carte grise
À faire uniquement avec un proche et ou garantie solide ( lesquels ???

Baba Honda m'a décrit:

"c'est un peu comme le mec qui a toujours un truc à dire sur n importe quel sujet."

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10-01-2017, 16:54:37   -   RE: Histoire de carte grise
dans mon cas c'était une caisse donné donc bon .. sinon on peux faire signer un papier d'engagement mais bon ..... quand on ne connais pas l'ancien proprio ça risque d'etre dur Wink il faut absolument le retrouver et savoir s'il est consentant ( car il faut a copie de carte d'identité pour rappel)
sans ça c'est double carte grise a payer ect ect avec tous les ennuies qui suivent ...

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