Immobilisation par les forces de l'ordre ?

[sansoub]

MoTT, généralement c'est la brigade des contrôles techniques qui a le droit de t'immobiliser et de te confisquer le vehicule ou de te convoquer pour expertiser l'auto ... Les autres nan sauf pour des défault de pneumatiques (lisses) ou d'éléments en défaut sur ton vehicule pouvant être dangereux pour les autres usagers ...

Dans mon coin en RP quand il décide de faire des controles .. c'est chaud .. .. En fait à 6 kilometres c'est la bridade des CT et à 10 kms vers paris (gennevilliers) le banc de puissance de la brigade de CT .. ... On est cerné :] ... Mais bon on roule quand meme hein

Du moment que tu fais pas le dingue et que tu roule normalement

et il font des taro a 90 euro, comme tout les autre banc?


je suis sur tu met une caisse qui passe deja 300ch, tu pete leur banc, c est des banc pour mobylette non?

[Oncle Fétide]

Ouai main levé je vois pas trop, ni la main courante qui ne concerne pas ou peu les infractions routieres.

Moi je dirai plus une main "je t'ai prévenu, ta continué, je t'ai bai.." autrement dit juste une discution entre collegue.


"Tien hier j'ai contrôlé une sub ultra bruyante."
"Ah bon"
"ouai il a 7 jours pour être en règle."
Et paf 1 mois apres, le collègue voit une sub ( facile c'est rare)
"bé dite donc mon pti monsieur , on ne vous a pas contrôler il y a peu...."
et paf le chien.

[tonyjee]

sansoub, nan personne a envie de rigoler avec eux .. car elle sont rare les procédures de destructions mais il y en a eu chez nous ...

Et c'est un vrai banc de puissance .. hein

[sansoub]

sansoub, nan personne a envie de rigoler avec eux .. car elle sont rare les procédures de destructions mais il y en a eu chez nous ...

Et c'est un vrai banc de puissance .. hein

donc si passage au bacn et puissance "exessive" c est destruction?

ouch, il aurait un bizness a faire quand meme dans les caisses de l etat, un passage au bac a 45 euro (sans le 1 point),y aurait du monde a se presenter, si pas de représaille apres ^^

[tonyjee]

sansoub, Nan tu dois correspondre au cahier des charges constructeurs .. et surtout a ta carte grise ... Donc swap ou augmentation de puissance t'es mort ...

[sansoub]

me rappel d un gars qui a fait homologuer une supra jdm, en single, a la drire.....

c etait tellement bien camoufler, et que ca paraissait d origine qu il ont rien vu..

[MoTT]

Merci à vous tous pour vos réponses, j'y vois un peu plus clair maintenant !
Bon c'est pas pour ça que je suis rassuré par contre...

[skanarchye]

Pour moi, 2 immo !

Une pour pneus AR lisses, j'ai réussi à négocier un retour jusque chez moi.

Et la deuxième pour absence de warnings et de clignotants (ok là je deconnais ^^ )

Pareil, je suis repartis avec...

mais ce n'est pas que de la légende urbaine.

A savoir aussi, quand votre nombre de points est nul, vous n'en n'êtes pas forcément tenu au courant, et si contrôle, saisie du véhicule sur place pour conduite sans permis.

Ca me fait penser à un autre post ici-même, AAC93 qui a eu de la chance à ne niveau là.

[The Real Deal]

Il n'y avait pas les décibels émis à un certain régime moteur avant, d'inscrit sur les cartes grises, ou je ne sais plus où ?

Ca m'évoque un contrôle de police dans Paris ; policiers qui avaient un appareil de mesure des décibels avec eux.

Pas d'immobilisation, mais amende et obligation de présenter la voiture avec le seuil de bruit respecté. Ca m'a coûté un pot neuf d'origine que je me suis empressé de reswitcher avec le modèle inox qui m'a attiré leurs faveurs

Donc swap ou augmentation de puissance t'es mort ...

Et accessoirement non couvert par l'assurance en cas de pépin.

[MoTT]

Il n'y avait pas les décibels émis à un certain régime moteur avant, d'inscrit sur les cartes grises, où je ne sais plus où ?

Ca m'évoque un contrôle de police dans Paris ; policiers qui avaient un appareil de mesure des décibels avec eux.
.

Si si, moi je les ai, j'ai eu le droit à la réflexion par les gendarmes d'ailleurs
"zavez de la chance qu'on a pas de sonomètre mhhh
- Ah c'est con HEIIIN" (ça, j'ai rêvé de le répondre, puis je me suis dit que ce serait probablement pas dans mon intérêt )

[Oncle Fétide]

Et bien tu es tombé sur des chèvres
Car l artcicle r318-3 du cr prevoit une verbalisation sans sonometre...

[MoTT]

C'est au jugé de l'agent donc ?
Il devait avoir un doute dans ce cas là car ma voiture n'est pas très bruyante.

[Oncle Fétide]

Emissions sonores



Code de la route


L’article R. 318-3 s’applique aux automobiles comme aux motocyclettes, cyclomoteurs et vélomoteurs. Il prévoit que les véhicules à moteur « ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains ». Notamment, les moteurs doivent être munis d’un dispositif silencieux, en bon état de fonctionnement. L’échappement libre est interdit, ainsi que toute opération tendant à le supprimer ou à réduire l’efficacité du dispositif d’échappement silencieux.



Les cyclomoteurs doivent porter, sur une plaque métallique, diverses indications et notamment celles concernant le niveau sonore et l'homologation du silencieux.

L’application des textes
L’article R. 318-3 du Code de la route est invoqué pour les infractions suivantes :
- moteur à échappement libre ;
- moteur non muni d’un échappement silencieux en bon état ou dont le dispositif a été modifié (concerne les pots homologués) ;
- émission de bruits gênants par suite du mauvais état ou de la modification du dispositif d’échappement silencieux ;
- utilisation en agglomération du moteur par accélérations répétées (au démarrage, au pont fixe, en circulation).

Cet article permet une verbalisation sans nécessité de recours à une mesure sonométrique – ce qui explique son engouement auprès des services concernés. Il prévoit une contravention de la 3ème classe (amende forfaitaire, 68 €) relevant de la procédure d’amende forfaitaire. La procédure de l'amende forfaitaire exclut la possibilité de saisir et de confisquer le dispositif ayant servi à commettre l'infraction (dispositif d’échappement non homologué ou modifié par exemple).

Il n’en reste pas moins qu’il est difficile de caractériser la gêne lors de la rédaction du procès-verbal. Faute d’un libellé suffisamment précis, le procès-verbal risque d’être contesté ou annulé.

Par ailleurs, dans le cas d'une infraction d'émission de bruits gênants fondée sur le Code de la route, le fonctionnaire ou l'agent verbalisateur a la possibilité de prescrire l’immobilisation du véhicule et, lorsque le véhicule lui paraît exagérément bruyant, de prescrire de le présenter à un service de contrôle du niveau sonore en vue de sa vérification. La non exécution de cette injonction constitue une contravention de 4ème classe (amende forfaitaire, 135 €) (article R.325-8 du Code de la route).


Source:

http://www.bruit.fr/FR/info//Code/de/la/...3/01040201

[jujuof68]

alorsmes immo..

jantes et pneus qui dépasses des ailes..

165/40 16 sur tole sur golf 2

plaque vissées et non rivetées

pneu lisses

silencieux trop bruyant (GRN sur 106 xsi)..

voilà pour ma part j'ai a chaque fois pu repartir mais sans carte grise avec obligation de presenter le vehicule sous 7 jours avec les "problemes" résolus!

[MoTT]

Je vais peut-être monter une sourdine moi du coup...

[Oncle Fétide]

alorsmes immo..

jantes et pneus qui dépasses des ailes..

165/40 16 sur tole sur golf 2

plaque vissées et non rivetées

pneu lisses

silencieux trop bruyant (GRN sur 106 xsi)..

voilà pour ma part j'ai a chaque fois pu repartir mais sans carte grise avec obligation de presenter le vehicule sous 7 jours avec les "problemes" résolus!

C est le principe de l'immo ou de la fiche provisoire de circulation.
On garde ta carte grise en otage et si tu ne revient jamais, la carte a une opposition administrative inscrite sur le certificat de non gage, rendant la vente impossible.
C'etait une procédure peut efficace avant et certains petits malin faisait un duplicata suite perte de carte grise. Maintenant c est terminé car les immo sont informatisées et apparaissent au siv.
Donc en cas de contrôle de police ou a la préfecture ca apparaît .
Bilan verbalisation , ou véhicule a vendre sans papiers.

[apautre]

que dire il font bin ce qu'il veulent mais 45€ d'amende Plus une immo sa coute toujours moins cher que leur sonometre cassez mdr

[Cobra84]

Tout dépend sur qui vous tombez, c'est clair.

c'était il y a quelques années, j'avais une M3 e36 à l'époque et je rentrais chez moi. Je me suis fait contrôlé au stop à 200 m de chez moi. j'avais pas reçu ma vignette d'assurance à jour, mais par chance, prévoyant, j'avais une copie de la vignette reçu par fax.
Ils étaient 4 gendarmes par 2 qui contrôlaient presque toutes les voitures et (c'était ma première fois ) je me suis fait contrôler.
après avoir expliqué mon histoire de vignette d'assurance non reçu par la poste, montré que j'habitais à 200 m, je voyais le second gendarme faire le tour de la voiture pour voir l'état de la voiture, des pneus et évidemment il a jeter un oeil derrière à l'échappement.
il revient près de moi et il me sort " Combien de cv elle fait ? "
lol mdr bah on a papoté un moment et puis hop ils m'ont laissé filer sans soucis.

peut-être que le fait que c'était une M3 par rapport à une japonnaise joue aussi, je ne pourrait le dire.

jamais contrôlé depuis que j'ai la cts

[boyou2]

je me suis plus souvent fait contrôler en Béhème qu'en Nissan

[fujiwara]

je me suis plus souvent fait contrôler en Béhème qu'en Nissan

La même pour moi.
Avec ma bavaroise, je me suis fait contrôler 5 fois en 8 mois.

Avec ma r21GTM 3 fois en 4 ans

depuis 2007 que je suis en Jap.
Célica 0
1er SUB 1
2em SUB 0

[pouïc pouïc]

immo en E30

pour echappement bruyant

45€

[Oncle Fétide]

Pour moi, 2 immo !



A savoir aussi, quand votre nombre de points est nul, vous n'en n'êtes pas forcément tenu au courant, et si contrôle, saisie du véhicule sur place pour conduite sans permis.

Ca me fait penser à un autre post ici-même, AAC93 qui a eu de la chance à ne niveau là.

Totalement faux.
Tant que ton annulation faute de point ne ta pas ete notifié tu peux conduire avec ton permis a 0 point.

[Tic77]

Pour moi, 2 immo !



A savoir aussi, quand votre nombre de points est nul, vous n'en n'êtes pas forcément tenu au courant, et si contrôle, saisie du véhicule sur place pour conduite sans permis.

Ca me fait penser à un autre post ici-même, AAC93 qui a eu de la chance à ne niveau là.

Totalement faux.
Tant que ton annulation faute de point ne ta pas ete notifié tu peux conduire avec ton permis a 0 point.

J'ai un collègue qui n'a pas été notifié, lors d'un contrôle, 0 point sur le permis, voiture laissé sur place et mon pote a été emmené au poste...
Sa dame est venu le récupérer et il est parti récupérer sa caisse avec tout ses papiers sauf le rose !

[Oncle Fétide]

Tu a lu ce qu'a ecrit ska?
"Saisie du véhicule pour conduite sans permis".

Une saisie? C est ordonné par la justice suite récidive, affaire de stup...
Conduite sans permis? Impossible puisque tant qu'il n'y a pas notif ton permis est valide.

Ton pote a ete invité a venir au commissariat pour notification et donc restitution de son permis.
Forcément une fois dehors, n'ayant plus de permis c'est maman qui a récupérer la voiture.
Et ce n'est même pas une infraction donc pas d'immobilisation possible.
Généralement les gens arrive a conduire de 6 mois a 2 ans avant un convocation au commissariat ou un contrôle de police.

[Tic77]

non j'avais pas compris ta phrase en fait
Sinon, oui, j'avais tout lus

L'agent qui te stipule qu'il peux immobiliser ta caisse pour des plaques non conformes, comme c'était mon cas, fait juste du zèle quoi !!

[Oncle Fétide]

Sisi on peut pour la plaque.
On ne peux pas immobiliser pour le permis av zéro.

[jous]

45E pour je cite "bruit excessif échappement" y'a 3 semaine et pas immobilisé, le flique était chaud pour pas me laisser partir mais avec une R5 turbo 2 de rally derrière qui crache des flammes de 20 cm il m'a laissé partir.

[almanury]

Un ami s’était fait contrôler en moto avec 0 points sur le permis. Les gendarmes nous ont dit que tant que mon ami n'avais pas recu la notification par courrier comme quoi il avais 0 points et qu'il devais restituer son permis, il pouvais continuer a rouler. Cependant, le temps de vérifier si effectivement il n'avais pas recu le-dit courrier, ils ont demandé a ce que ce soit quelqu'un d'autre qui rentre avec sa moto.

[nitrofoliz]

Immo pour me signaler que mon pot n'est pas homologué, il a pas entendu le bruit heureusement.

Au final, juste un avertissement et j'ai pu repartir.

[Inateno]

'tin c'est chaud tout ça, dire que moi ça va faire 3 ans que je roule avec ma Celica et je me suis fait contrôler qu'une seule fois dans mon ancien village de campagne (ils m'ont fait sortir et marcher pour voir si je titubais quoi) mais genre ils ont rien dit ni sur le pot ni sur les parce chocs tout ça ^^'

Depuis que je suis en IdF j'ai pas eu un seul contrôle, bien que je roule très peu, et pourtant je suis allé au centre de Paris pas mal de fois, et même passé devant des brigades plutôt bien équipées .__.

Je pense que le fait d'arriver aux arrêts en sous régime (ma voiture fait un bruit sourd mais pas très fort à bas régime ^^') et d'arriver tranquille aux feux/ronds points du coup ils cherchent même pas à contrôler parce qu'on est tranquille ? Ou alors j'ai juste eu du bol de pas être au bord du trottoir et que si ils m'arrêtaient ça aurait fait gros carnage dans la circulation dense.

Moi qui psychotait je psychote encore plus maintenant *--*