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[Importation] Véhicule suisse vers la France

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david_59 Hors ligne
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24-12-2015, 12:08:37   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
(23-12-2015, 21:35:19)Kev6z a écrit : Bonjour,
Je viens de terminer les formalités douanières Suisse et Française pour l'importation de ma Civic EP3.
Je vais essayer de tout vous résumer, en étant le plus clair possible.

[...]
 
Vous devez impérativement présenter le véhicule à la douane m'avaient-ils dit (au final il sont restés bien au chaud sur leur chaise de bureau et n'ont pas contrôler la voiture)

Les douaniers font leur popote, remplissent quelques papiers et vous calculent la TVA à payer en fonction du montant de la facture d'achat en CHF (où ils appliquent le taux de change du jour)
Ils ajoutent les 20% de TVA et ... sortez votre chéquier! Votre voiture est dédouanée!
En contrepartie, ils vont feront un déclaration de douane formulaire 846A, qui prouve que vous êtes à jour au niveau de votre dédouanement. Ce document est obligatoire pour faire votre carte grise.
 

Voilà pour mon témoignage, si je n'ai pas été assez clair, ou si vous avez des questions, n'hésitez pas!
(Je posterais un message pour le démarches de carte grise)

Du coup le passage à la douane est bien obligatoire pour obtenir la carte grise?

(Modification du message : 24-12-2015, 12:09:06 par david_59.)
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Kev6z Hors ligne
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24-12-2015, 13:57:39   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
Normalement, les différents services doivent contrôler chaque papier que j'ai citer.
Je pense qu'à certains endroits ils font un peu comme ils veulent.

David_59 : le passage à la douane française (ou même Suisse) est bien obligatoire
La douane française, quand tu as payé ta TVA sur l'importation, te donne un formulaire 846A (complété, tamponné)
Et vu que ce document est obligatoire pour faire la carte grise, pas le choix.

Vous trouverez les documents nécessaires pour les démarches de carte grise (voiture venant de france, europe, ou autre) sur ce lien :
http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-ser...d-occasion

Essayez de faire les choses "bien" et dans l'ordre. Au final ce n'est pas si long, et pas très compliqué quand on est bien renseigné
(J'ai mis deux ou trois semaines pour avoir les infos et les démarches ont été faites en une matinée avec la route etc...)

N'hésitez pas à poser vos questions

  Honda Civic EP3 phase 1 - 2003  Smile
(Modification du message : 24-12-2015, 14:01:12 par Kev6z.)
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24-12-2015, 15:19:28   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
+1pt street respect , merci pour ton retour Yes

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(Modification du message : 24-12-2015, 15:19:38 par DAV4WS.)
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26-12-2015, 00:00:59   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
Question, sur la "facture" on peut pas demander au vendeur de mettre un prix plus bas ? Pour éviter de payer trop de taxes par exemple ?
Autre chose, (toutes) les étapes à faire en suisse, on peut faire tout en 1 jour ou il faut en prévoir plusieurs ?

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Oncle Fétide Hors ligne
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26-12-2015, 00:07:21   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
Il Faut que le prix soit cohérent, les mecs ont l'habitude et en cas de doute ils ce baseront sur argus/ centrale et tout ce qu'il trouverons.

Baba Honda m'a décrit:

"c'est un peu comme le mec qui a toujours un truc à dire sur n importe quel sujet."

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26-12-2015, 03:02:39   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
(26-12-2015, 00:07:21)Oncle Fétide a écrit : Il Faut que le prix soit cohérent, les mecs ont l'habitude et en cas de doute ils ce baseront sur argus/ centrale et tout ce qu'il trouverons.

beh j'ai trouvé une miata à 750 chf donc même si je met le prix réel ça peut donc les faire douter ?

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Oncle Fétide Hors ligne
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26-12-2015, 08:37:18   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
C'est pour cela qu'ils demandent la présence de l'auto pour le dédouanement ( Meme si souvent apparement ils ne sortent pas souvent de leur burlinge)
Si tu leur présente une mx5 rutilante a 750francs ils vont tiquer, si c'est une auto moyenne ça passe, garde une capture d'écran de l'annonce, la copie des mails d'une éventuelle négociation de prix... Tout pour justifier le prix.

Baba Honda m'a décrit:

"c'est un peu comme le mec qui a toujours un truc à dire sur n importe quel sujet."

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26-12-2015, 14:31:09   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
Comme Fétide le dit, il faut que le prix soit cohérent c'est tout.
Enfin moi j'ai eut de la chance sur mon achat car ils n'ont pas vérifier. J'ai réussi a mettre un montant de 1000 chf de moins sur la facture, et du coup le prix était vraiment trèèèèès intéressant pour une EP3.
Enfin, prenez pas trop de risques sinon ils vous feront payer le prix fort

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27-12-2015, 13:39:15   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
petite précision pour la douane , il n'est pas obligatoire de faire les papiers au poste de douane de la frontière ( des fois il n'y a personne comme par exemple le dimanche) mais mais on peut le faire à sa douane qui se trouve vers son domicile mais il faudra bien sur également y aller avec la voiture

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02-01-2016, 00:43:38   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
(27-12-2015, 13:39:15)euroblack a écrit : petite précision pour la douane , il n'est pas obligatoire de faire les papiers au poste de douane de la frontière ( des fois il n'y a personne comme par exemple le dimanche) mais mais on peut le faire à sa douane qui se trouve vers son domicile mais il faudra bien sur également y aller avec la voiture

Donc tu confirme que les formalités aux douane Suisse ne sont pas obligatoire comme je le mentionnai page précédente ? j’avais un doute sur le côté "légal" de la chose... mais je vois pas l’intérêt si la douane Française ne demande pas les documents que la douane Suisse est censé t'avoir fournit, en gros une fois le véhicule rapatrié en France sans être passé par la douane Suisse. A priori les seuls documents vraiment obligatoire sont la facture d'achat, la carte grise, et le 846A que fournit la douane Française et non Suisse.

(26-12-2015, 00:07:21)Oncle Fétide a écrit : Il Faut que le prix soit cohérent, les mecs ont l'habitude et en cas de doute ils ce baseront sur argus/ centrale et tout ce qu'il trouverons.

C'est ce qu'ils m'ont dis quand j’avais été me renseigner, j’étais un peu emmerdé comme je leur ai dit car payé une itr 3000 francs suisse (ce qui faisait 2500€ y'a 3 ans à peu près) une voiture qui cote +/- 10.000€, mais je leur ai précisé que la caisse était pas en superbe état et 235.000 bornes, après je sais pas ce que ça aurait donné si je m'étais occupé des papiers et donc ramener la caisse aux douanes ! (vendu en pièces)


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06-01-2016, 22:16:22   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
oui tu peux faire les papiers à la douane de chez toi et oui dans tous les cas c'est à la douane française et non suisse que tu dois " rendre des comptes "
après il bien évident que si la voiture est en panne et que tu l'amenes aux douanes sur un plateau la valeur est bien moindre ;-)

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07-01-2016, 11:34:05   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
au final, c'est moins chiant/cher d'aller chercher sa caisse en Allemagne LOL

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...

Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
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07-01-2016, 12:41:14   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
Deux précisions :

- Le formulaire EUR1 n'est pas payant, perso je le demande en douane c'est gratuit, il faut la notice avec et c'est le vendeur uniquement qui doit le remplir suivant la notice.
- Le papier du transitaire est obligatoire et coûte 50€.

Une autre chose mais on en fait ce qu'on veut :

Vous n'avez pas le droit de passer le véhicule en France tant que le passage en douane suisse avec le papier du transitaire n'est pas fait, il faut laisser la voiture côté suisse.
Je dis ça par rapport au fait de faire les démarches à la douane à côté de chez soi... c'est pas très légal mais bon, c'est votre responsabilité Wink

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07-01-2016, 13:10:23   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
(07-01-2016, 12:41:14)Cali-Puma a écrit : Vous n'avez pas le droit de passer le véhicule en France tant que le passage en douane suisse avec le papier du transitaire n'est pas fait, il faut laisser la voiture côté suisse.
Je dis ça par rapport au fait de faire les démarches à la douane à côté de chez soi... c'est pas très légal mais bon, c'est votre responsabilité Wink

Voilà c'est surtout ça que je voulais savoir merci ! c'est bien ce qui me semblait LOL


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07-01-2016, 13:15:59   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
Après si la douane est fermée j'ai envie de dire.... enfin je le dirai pas mais tu vois quoi Wink

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07-01-2016, 16:33:39   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
Oui c'est ce qui m'étais arrivé !

Par ou j'étais passé c'était une douane pourri en plein virage à 90° fermé depuis des lustres... j'allai pas faire demi tour lol

Déjà qu'on est resté un pti moment sur l'autoroute ou alentours je sais plus trop, je disais à mon pote qui roulait prends là c'est des panneaux vert faut pas prendre les bleus c'est l'autoroute.. va savoir quand tu sais pas Sac

Le plus drôle dans l'histoire c'est quand on faillit être emmerdé par les bleus après 900 kms juste en rentrant dans notre ville, 0 soucis dans la Suisse et sur la route par contre juste à l'arrivé contrôle de police comme par hasard, on était en règle mais j'avais mis des plaques garage W par dessus des vieilles plaque qui n'existait plus, quand la fliquette à vu ça ça lui à pas plus j'avais beau dire que c'était juste pour faire un support pour les plaques W elle s'en foutait... quand elle à contacter ses supérieurs ils lui ont dit de lâcher l’affaire dès qu'elle à parler de garage (on avait le certificat W mais aussi l'assurance garage évidemment).

J'ai appris ensuite que les plaques W ça marchait pas en Suisse LOL


(Modification du message : 07-01-2016, 16:39:41 par STAFFED7.)
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07-01-2016, 16:37:35   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
Y a qu'en France que les panneaux sont bleu sur autoroute et vert sur routes nationales. Partout ailleurs en Europe c'est vert pour l'autoroute.

Envoyé depuis un ordinateur, en utilisant un clavier.
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(Modification du message : 07-01-2016, 16:37:51 par Nakago.)
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07-01-2016, 16:40:23   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
(07-01-2016, 16:37:35)Nakago a écrit : Y a qu'en France que les panneaux sont bleu sur autoroute et vert sur routes nationales. Partout ailleurs en Europe c'est vert pour l'autoroute.

ça aussi je l'ai appris qu'ensuite, par boyou2 de mémoire
----------
Enfin bon pour la prochaine je suis calé  LOL  

Sauf pour les plaques W du coup si c'est pas autorisé là bas ça pose problème, à part avoir un jeux de plaques Suisse je vois pas mais faut une adresse en Suisse je crois un truc du genre. Sinon faut y aller avec une dépanneuse..


(Modification du message : 07-01-2016, 16:43:16 par STAFFED7.)
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07-01-2016, 16:48:48   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
Plaques export Wink

le coût est variable selon si tu es dans la première moitié ou la seconde du mois, c'ets valbale jusqu'à la fin du mois en cours et tu fais ça au bureau des autos du canton

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07-01-2016, 16:48:49   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
je l'ai dis, quand on copie en France, on ringardise, voir on copie 'mal', ça commence avec des couleurs bidons deja, imaginer les trucs un peu plus complexe Big Grin Sac

https://www.japancar.fr/forum/Sujet-Top-...pid2086381

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...

Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
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07-01-2016, 17:11:33   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
(07-01-2016, 16:48:48)Cali-Puma a écrit : Plaques export Wink

le coût est variable selon si tu es dans la première moitié ou la seconde du mois, c'ets valbale jusqu'à la fin du mois en cours et tu fais ça au bureau des autos du canton

Ca comprend l'assurance aussi comme chez les belges ou il faut la rajouter en plus ?

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07-01-2016, 17:26:05   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
assurance comprise oui

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20-01-2016, 22:09:21   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
Quel est l'intéret de prendre un transitaire, si on n'a pas de document eur1 quand le véhicule est fabriqué au Japon?
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20-01-2016, 23:33:17   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
c'est pas un intérêt mais une obligation, en gros en tant que "particulier" tu n'as pas vraiment le droit de faire sortir une voiture de suisse, d'où le passage chez le transitaire qui te fais un papier pour les douanes suisses

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21-01-2016, 22:49:22   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
Ce n'est pas nécessairement pour le transport du véhicule, c'est plus administratif. J'imagine que tout ça a un coût?
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21-01-2016, 23:11:04   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
50€ le papier

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09-03-2016, 19:40:31   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
Mais comment ramener le véhicule en France sachant que les suisses gardent leur plaque et que pour faire des plaques provisoire il faut deja avoir acheter le véhicule ?
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09-03-2016, 19:51:02   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
Soit sur un plateau, soit si c'est comme en Belgique tu peux acheter des plaques transit, l'ancien proprio démonte ses plaques et toi tu mets les tiennes.

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31-03-2016, 06:41:30   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
Des avis sur les fait de passer la douane un jour de fermeture? Car je vais récupérer ma voiture samedi aprèm et le transitaire, la douane suisse et la douane française sont fermés. Je fais quoi, je laisse la voiture sur le parking de la douane ( sachant que je ne pourrais plus bouger la voiture apres car je vais sûrement louer les services d une personne ).
Ou je tente le coup en allant lundi a la douane près de chez moi sans la voiture avec juste la cg, l eur1 et la facture d achat?
Je suis aussi d avis que c est pas très légal ( d ailleurs si par malheur le douanier demande la preuve du passage par la douane Suisse ca doit piquer^^ )

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31-03-2016, 07:43:36   -   RE: [Importation] Véhicule suisse vers la France
J'ai déjà eu le cas, j'ai ramené la voiture chez moi, j'ai fait faire les plaques provisoire et je suis aller avec la voiture + plaques provisoires un jour d'ouverture.
On peut en causer sur facebook sans souci si tu veux Wink

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