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Le malus au poids a été adopté par les députés
fefe hyundai Hors ligne
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Aygo et alors ?!
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21-09-2020, 13:24:36   -   Le malus au poids a été adopté par les députés
De nombreux véhicules commercialisés en France pourraient être concernés si ce malus venait à voir le jour.

"Light is right", tel était le leitmotiv d'un certain Colin Chapman, et il semblerait que cela devienne aussi celui du gouvernement, mais pas forcément pour les mêmes raisons. En effet, fin 2019, un projet très controversé à l'époque évoquait l'ajout d'un malus supplémentaire aux véhicules jugés trop lourds. Une idée défendue à l'époque Barbara Pompili qui, depuis, est devenue ministre de la Tansition écologique.

Un nouveau poste qui lui confère plus de poids dans la sphère politique et qui pourrait bien évidemment permettre de remettre certains dossiers tout en haut de la pile. L'amendement en question, qui avait alors été retoqué par le gouvernement, semble bien parti pour revenir sur le devant de la scène d'ici janvier 2021.

En effet, Luc Chatel, le président de la Plateforme Automobile qui représente les entreprises du secteur en France, indique qu'une nouvelle "taxe à 4,4 milliards d'euros" sur la masse des véhicules serait revenue sur le devant de la scène. "Ce malus impacterait 70% des voitures produites en France au moment où l'on veut lancer un programme de localisation de l'automobile du futur dans notre pays", précise Luc Chatel.

Quinze euros par kilo à partir de 1300 kilos ?

Si l'on se base sur les barèmes proposés par l'amendement de fin 2019 et retoqué par le gouvernement à cette époque, de nombreux véhicules pourraient faire les frais de ce nouveau malus, à commencer par les SUV, mais pas seulement. Le texte soutenu fin 2019 par Barbara Pompili prévoyait une taxe de quinze euros par kilo sur tous les modèles thermiques de plus de 1300 kilos et tous les véhicules électriques de plus de 1700 kilos, avec un plafond fixé à 10'000 euros.

Un barème assez sévère puisqu'une Peugeot 508 équipée d'un moteur diesel aurait donc le droit à un malus d'environ 1700 euros, tandis qu'un simple Citroën C5 Aircross diesel de 130 chevaux en entrée de gamme serait pénalisé de quasiment 2000 euros. Les citadines seraient épargnées par ce malus tandis que les compactes seraient à cheval entre l'absence totale de malus et une petite pénalité de quelques centaines d'euros, puisque la plupart oscillent autour de 1300 kilos.

L'amendement en question prévoyait également un abattement pour les familles nombreuses, c'est-à-dire avec trois enfants et plus, (cela représente une famille sur cinq en France, selon les chiffres de l'INSEE). Le régime aurait été un peu plus favorable grâce à un abattement de 300 kilos ou de 550 kilos pour une voiture électrique.

Des réajustements indispensables à faire

Quoi qu'il en soit, si la France devait être amenée à mettre en place un malus indexé sur le poids des véhicules, il sera sans doute différent de l'amendement retoqué fin 2019. Notamment parce qu'il ne prenait pas en compte les véhicules hybrides, des modèles évidemment plus lourds à cause de leur groupe motopropulseur alliant électrique et thermique, sans oublier la batterie.

De ce fait, en se basant sur l'amendement présenté en 2019, une Peugeot 3008 hybride rechargeable de 225 chevaux serait pénalisée de presque 7000 euros à cause de sa surcharge pondérale, tout en étant avantagée de 2000 euros depuis l'instauration du nouveau bonus concernant les véhicules hybrides rechargeables en 2020. Un paradoxe que le gouvernement devra prendre en compte s'il souhaite mettre en place ce fameux malus.

Dans tous les cas, ce serait un sacré pied de nez à l'Union européenne qui a choisi, sous la pression des constructeurs allemands notamment, d'accorder des objectifs de réductions des émissions de CO2 moins stricts aux marques qui fabriquent des modèles plus lourds. Si la France venait à être l'un des seuls pays à disposer d'un tel malus, de nombreux constructeurs pourraient faire un sacré ménage au sein de leur catalogue français.

Source Motor1

Hyundai Coupe RD2 -> Mazda MX5 NBFL -> Subaru Impreza 2.0D Sport -> Smart Forfour Brabus 4G15T -> Lexus IS200 pack Luxe -> Mazda 3 MPS 1G -> Toyota Aygo VVTI pack Sport ICI !!!
(Modification du message : 18-11-2020, 08:39:00 par fefe hyundai.)
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22-09-2020, 21:35:11   -   L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
1300kilos, le barème de départ...
Bah c'est chaud pour les constructeurs... Lol
Plus de VE, tablette, plus d'assistance, etc...
En gros ça revient à limiter le nombre d'équipements pour réduire le poids.
Ou bien tu pars sur des matériaux exotique (carbone, titane... Etc) pour le même objectif mais le prix final va se faire ressentir.

L'idée est bonne, mais encore placer de travers.
Car leurs cibles c'est les SUV.

Bref, de toute façon je m'en fous je suis trop pauvre pour une voiture neuve.
Et j'en encore moins envie de faire un prêt pour ça.
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22-09-2020, 22:48:49   -   L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
Tu serais surpris du nombre de voitures modernes qui ne dépassent pas ce poids.
Par exemple ma Mazda 3 modèle 2014/2019 est dans les clous (ou pas loin) pourtant c'est un bon gros 2L qui déplace la caisse Wink

Même si les voitures ont gagné en équipements, les matériaux se sont allégés avec le temps tout en ayant des meilleures propriétés (les caisses modernes sont bien moins sujettes à la rouille).
Bref seuls les gros SUV/4x4 seront réellement impactés par la mesure à mon avis, et c'est justement le but.

Mais pour moi on prend quand même encore le problème de travers, par exemple cette taxe devrait s'appliquer aux véhicules domiciliés en plein centre des grosses villes et même aller plus loin et encourager l'achat de petites voitures pour les citadins (tient c'est le concept des K car au Japon, qui prennent 2 fois moins de places qu'un gros SUV...) pour le mec au fin fond de la campagne ça me paraît bien moins justifié.

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23-09-2020, 06:04:47   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
Ma fois, tant que ça touche pas les caisses d'occasions ...
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23-09-2020, 08:12:16   -   L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
Oui mais la Mazda 3, tu parles d'une citadine.
Il doit y en avoir pas mal dans cette catégorie de poids.

Mais on se compare toujours avec sa situation.
Avec mes 2 gosses sont l'une en très bas âge, bah tu oublies la citadine.
Tu mets la poussette et là tu es déjà full.

Seule solution se rabattre sur un gros véhicule, soit un SUV ou bien un break, pour obtenir une place suffisante.
Bon tu oublies les petits SUV car même eux le coffres il est riquiqui.

Mais l'article stipule que l'abbatement est à partir de 3 enfants.
C'est complètement idiot.
Pourquoi l'abbatement est à partir de 3 enfants ?

Et puis, pourquoi toujours taper sur le consommateurs?
Je connais personne qui va à la concession prendre des ces critères si la voiture est légère.
Donc c'est un problème des constructeurs et non du consommateurs.
Lui il prend ce que l'on lui propose.

Pourquoi ne pas avoir fait une taxe sur les constructeurs avec la moyenne de poids de leur gamme.
C'est simple tu leurs fixe un seuil de poids plancher et si il dépasse bah il paie.

Bon indirectement, ils repercuteront cette taxe dans le prix... Ou pas?
Si la concurrence est rude.

De toute, cette loi est là pour vendre des petites voitures, celle ou les constructeurs font le moins de marge.
Donc quand les constructeurs licencieront que les usines à pneus feront de même (Bridgestone ?) car les petites tailles de pneus sont pas rentables.
Bah l'Etat reverra sa copie ou pas.

Pour finir, la Convention citoyenne bah c'etait bien de la mer..
Car v'là les solutions climat, on se demande si c'est vraiment eux ou un autre groupe de Taliban écolo qui les ont pondu.
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23-09-2020, 08:32:40   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
(23-09-2020, 08:12:16)japanfancar a écrit : Oui mais la Mazda 3, tu parles d'une citadine.
Il doit y en avoir pas mal dans cette catégorie de poids.

Mais on se compare toujours avec sa situation.
Avec mes 2 gosses sont l'une en très bas âge, bah tu oublies la citadine.
Tu mets la poussette et là tu es déjà full.

Seule solution se rabattre sur un gros véhicule, soit un SUV ou bien un break, pour obtenir une place suffisante.
Bon tu oublies les petits SUV car même eux le coffres il est riquiqui.

Mais l'article stipule que l'abbatement est à partir de 3 enfants.
C'est complètement idiot.
Pourquoi l'abbatement est à partir de 3 enfants ?

Et puis, pourquoi toujours taper sur le consommateurs?
Je connais personne qui va à la concession prendre des ces critères si la voiture est légère.
Donc c'est un problème des constructeurs et non du consommateurs.
Lui il prend ce que l'on lui propose.

Pourquoi ne pas avoir fait une taxe sur les constructeurs avec la moyenne de poids de leur gamme.
C'est simple tu leurs fixe un seuil de poids plancher et si il dépasse bah il paie.

Bon indirectement, ils repercuteront cette taxe dans le prix... Ou pas?
Si la concurrence est rude.

De toute, cette loi est là pour vendre des petites voitures, celle ou les constructeurs font le moins de marge.
Donc quand les constructeurs licencieront que les usines à pneus feront de même (Bridgestone ?) car les petites tailles de pneus sont pas rentables.
Bah l'Etat reverra sa copie ou pas.

Pour finir, la Convention citoyenne bah c'etait bien de la mer..
Car v'là les solutions climat, on se demande si c'est vraiment eux ou un autre groupe de Taliban écolo qui les ont pondu.

Je pense que la question elle est vite répondu LOL

[Image: tumblr_m720824XsP1qjvvc6o1_400.gif]
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23-09-2020, 08:43:23   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
La Mazda 3 n'est pas une citadine, c'est une berline compacte qui fait quand même presque 4,5m de long.
Avec 2 gosses ça reste jouable mais si ça doit être serré pour les vacances (soit 2 fois dans l'année).
Et comme tu dis il faut de suite passer sur un gros SUV ou un breack pour avoir un coffre plus grand, et quand on regarde ce qui circule en France c'est une majorité de petits SUV même pour les familles.
De toute façon, comme j'ai dit plus haut, c'est encore prendre le problème à l'envers, on taxe les gros véhicules plutôt qu'encourager les gens à prendre des petits notamment en ville...

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23-09-2020, 10:01:39   -   L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
La Mazda 2, si je dis pas de bêtise se classe bien dans les citadines, avec les Clio, les 208..etc.
C'est juste que cette gamme à pris du volume, du poids et plein d'équipements en plus.
Il est donc plus difficile de la considérée comme telle vu la nouvelle proportion des véhicules.

Sinon je suis pas d'accord avec toi, car ceux qui prenne leur voiture sont parfois ceux qui ont besoin de leur voiture pour aller au boulot, faire les courses, les enfants... Etc.
Je parle des gens en zone peri-urbaine pas encore la campagne mais presque la banlieue (dans son terme non péjoratif).

Bah si tu es un couple, tu vas pas t'amuser à acheter deux véhicules léger pour tenter d'echapper à la taxe.
Et je ne parles pas de ceux qui sont vraiment à la campagne et qui vont en ville pour travailler.

Tant que l'on aura pas développer des modes de déplacement alternatifs (Transports en communs) plus efficace, Bah les gens continueront à prendre leur voiture.

Et puis, cette loi ne va juste que réduire le spectre des acheteurs potentiels en véhicule neuf.
Déjà que la moyenne se situe au-dessus de la cinquantaine d'années.

Donc les gens se tourneront vers l'occasion et les pouvoirs publics vont encore nous casser les pieds car la transition écologique est trop lente.

Bref, ce sujet à déjà été débattue longuement sur Forum.
Et je crois que la conclusion pour nous amateurs de voiture, que les choix sont pourris de toutes façons.
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23-09-2020, 10:12:24   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
(23-09-2020, 10:01:39)japanfancar a écrit : La Mazda 2, si je dis pas de bêtise se classe bien dans les citadines, avec les Clio, les 208..etc.

On parle de Mazda 3 pas de 2, qui elle est en effet une citadine et bien plus petite qu'une 3.

Je pense qu'on dit plus ou moins la même chose mais qu'on ne se comprend pas Sac LOL

Mais je persiste, je ne vois pas l'intérêt qu'on les gens à prendre un Xtrail/5008 ou autre gros SUV en centre ville (pas en périphérie) alors qu'une voiture de taille max type 308/Megane/Mazda 3/A3/Classe A/etc... suffit largement même avec 2 gosses. Et qu'une voiture plus petite pourrait même convenir. On en vient à ce que je disais, encourager les citadin (centre ville) à acheter petit plutôt qu'un SUV est à mon sens mieux que de taxer bêtement les gros véhicules sur tout le territoire.

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fefe hyundai Hors ligne
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23-09-2020, 11:57:02   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
Et ceux qui comme moi se déplacent avec une caisse de 800kg, on va nous rembourser la différence ? Sac

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23-09-2020, 18:35:28   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
(22-09-2020, 21:35:11)japanfancar a écrit : 1300kilos, le barème de départ...
Bah c'est chaud pour les constructeurs... Lol
Plus de VE, tablette, plus d'assistance, etc...

Pour les VE le seuil est pas fixé à 1700 kg justement à cause du poids des batteries ?

Envoyé depuis un ordinateur, en utilisant un clavier.
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23-09-2020, 20:04:38   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
Ils ferait mieux de taper sur le système agro alimentaire plutôt que de nous emmerder ... à oui, l'agroalimentaire rapporte plus de pognon et génère des maladies, du coup, ça profite aussi au système pharmaceutique ... tiens, je me demande qui tiens les rênes du pays LOL
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24-09-2020, 13:03:02   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
L'idée même d'une nouvelle taxe est stupide quelle que soit la raison.
Comme je l'indique dans le sujet des 'sans dents',
c'est surtout l'immédiateté non réfléchie/anticipée de ce genre de décision qui agace les gens !
Les constructeurs lancent l'étude de nouveaux modèles peut-être 2 à 4 ans avant leur commercialisation, vous voyez l'incohérence là....

On veut tuer le pays socialement/économiquement ?

A priori peu de chances que ça passe de suite.

(Modification du message : 24-09-2020, 13:05:25 par fastrunner.)
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24-09-2020, 13:17:40   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
et encore, nouveaux modèles, je dirais plutot 3 à 8ans!

un modèle qui vient de sortir va avoir droit à son restyling, mais le concept général ne changera pas, donc poids idem.

mais anticiper à plus de 5ans, ça devient compliqué apparemment....

A chaque problème, il y a deux solutions: une solution simple, et une solution violente encore plus simple ^^
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matt66 Hors ligne
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24-09-2020, 13:36:19   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
Citation :Et ceux qui comme moi se déplacent avec une caisse de 800kg, on va nous rembourser la différence ? Sac
je me posais la même question parce qu'avec 540kg je dois pas abimer grand chose sur la route Sac

daily : A3 TDI 110; 385.000kms évolutifs
daily sport : une grenouille  Sac
(Modification du message : 24-09-2020, 13:37:00 par matt66.)
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28-09-2020, 11:12:37   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
Le ministre de l'Économie s'oppose au malus indexé au poids

Après deux semaines de tergiversations, il semblerait que Bruno Le Maire ait tranché concernant ce fameux malus. Du moins pour 2021.


Vous n'êtes certainement pas passé à côté des nombreux articles ces deux dernières semaines concernant l'arrivée, d'ici 2021, d'un potentiel malus indexé au poids des véhicules. Des rumeurs fondées sur le fait que cet amendement, proposé en 2019 et retoqué par le gouvernement à cette époque, était soutenu notamment par une certaine Barbara Pompili, aujourd'hui devenue ministre de la Transition Écologique.

Un malus qui aurait pu revenir sur le devant de la scène puisqu'il s'agissait de l'une des mesures retenues dans les propositions de la Convention Citoyenne pour le Climat. Cette taxe ce serait donc ajoutée à celle déjà indexée sur les émissions de CO2. Sauf que cette idée vient tout simplement d'être balayée d'un revers par le ministre de l'Économie, Bruno Le Maire.

Dans une interview accordée au journal Les Échos, Bruno Le Maire réitère la promesse faite lors de la présentation du plan de relance : "Dans le contexte économique actuel, je ne veux aucune augmentation d'impôt et je veux protéger les emplois industriels, les usines et le pouvoir d'achat des Français". En d'autres termes, Bruno Le Maire précise de manière très claire que le malus indexé au poids des véhicules ne doit pas figurer dans le projet de loi de finances pour 2021. Un projet dont les contours seront présentés la semaine prochaine.

Pour rappel, le texte soutenu fin 2019 par Barbara Pompili prévoyait une taxe de quinze euros par kilo sur tous les modèles thermiques de plus de 1300 kilos et tous les véhicules électriques de plus de 1700 kilos, avec un plafond fixé à 10'000 euros. L'amendement était pour le moins opaque puisqu'il ne prenait pas en compte les véhicules hybrides rechargeables par exemple.

La nouvelle taxe que projetait le ministère de la Transition Écologique était légèrement plus souple que le premier amendement d'après les premières informations retenues. Le malus au poids visait les véhicules de plus de 1400 kilos avec une taxe de dix euros par kilo en trop. Un malus qui pénaliserait évidemment les véhicules familiaux, même si un abattement était prévu pour les familles nombreuses, c'est-à-dire avec plus de trois enfants à charge.

Ce malus pourrait également viser les véhicules hybrides et électriques, inévitablement plus lourds en raison de leur groupe motopropulseur et du pack de batteries. Un paradoxe puisque, comme énoncé plus haut avec le plan de relance, le gouvernement avait instauré en juin dernier un nouveau bonus dans le cadre du plan de relance avec jusqu'à 7000 euros pour une voiture 100 % électrique et 2000 euros pour une hybride rechargeable. Peut-être que ces véhicules électrifiés auraient été exclus du barème si ce malus avait vu le jour cela dit.

Néanmoins, le journal Les Echos indique que le ministère de la Transition Écologique ne met pas l'idée de cette taxe aux oubliettes. Ce fameux malus indexé au poids devrait refaire surface dans un autre projet de loi, celui du climat, un projet qui doit être examiné en 2021. Sans oublier que le malus actuel concernant les émissions de CO2 pourrait aussi être revu dans le projet de loi de finances pour 2021 et donc encore s'alourdir. Une chose est sûre, les automobilistes n'ont pas fini de payer.

Source Motor1

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28-09-2020, 12:51:42   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
A suivre, comme on dit

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28-09-2020, 20:17:20   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
Et si c'est une famille nombreuse qui achète la voiture neuve, et qu'un célibataire la rachète plus tard, ils feront comment ? LOL

Ce serait encore une usine à gaz de plus à gérer, comme si on en avait pas déjà assez.
Comme pour le prélèvement à la source, fallait simplifier l'impôt avant d'y passer, maintenant c'est un bordel pas possible avec tous les cas particuliers.
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28-09-2020, 21:04:59   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
Lol j'ai l'impression d'être mon entreprise, sauf que les décisions là touchent 50millions de consommateurs et toute une industrie...

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15-10-2020, 13:05:11   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
Le gouvernement fait volte-face et va instaurer un malus lié au poids

Après des semaines de tergiversation, le gouvernement semble avoir tranché au sujet de l'arrivée, ou non, d'un malus indexé au poids.


C'est un sujet qui ne cesse de revenir sur le devant de la scène depuis quelques semaines. Le malus lié au poids des véhicules agite la classe politique, puisque si le ministère de la Transition écologique est favorable à l'arrivée de cette nouvelle taxe, ça coince du côté du ministère de l'Économie. Cet amendement, proposé par la Convention citoyenne pour le climat, proposait une taxe de dix euros par kilos en plus à partir de 1400 kilos.

Selon une information obtenue par nos confrères des Echos, Matignon a rendu un arbitrage en faveur de l'instauration d'un malus automobile en fonction du poids du véhicule. De ce fait, un amendement gouvernemental devrait être déposé dans les prochains jours au projet de loi de finances pour 2021. Néanmoins, celui-ci devrait être un peu moins sévère par rapport à l'amendement proposé par la Convention citoyenne pour le climat.

Le seuil retenu est un peu différent puisqu'il s'agirait d'une taxation pour les véhicules de plus de 1800 kilos et non plus 1400 kilos. Le gouvernement aurait également prévu des exonérations pour les véhicules électriques et hydrogène et des ajustements devraient être mis en place pour les hybrides et les familles nombreuses.

L'arrivée d'une telle taxe, qui se confirme donc après moult rebondissements, risque de provoquer un véritable bras de fer avec la filière automobile, qui n'avait pas forcément besoin de ça après une année très mouvementée suite à la crise sanitaire. Sans oublier que le malus, lié aux émissions de CO2 cette fois-ci, a été très largement remanié en 2021 et sera encore plus sévère en 2022.

Via ce malus, ce sont évidemment les SUV qui sont ciblés, un segment dont les ventes ne se sont jamais aussi bien portées, notamment en France, avec une part de marché de 41 % sur le canal des particuliers en septembre 2020.

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15-10-2020, 18:36:49   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
(15-10-2020, 13:05:11)fefe hyundai a écrit : L'arrivée d'une telle taxe, qui se confirme donc après moult rebondissements, risque de provoquer un véritable bras de fer avec la filière automobile, qui n'avait pas forcément besoin de ça après une année très mouvementée suite à la crise sanitaire.

Un malus à partir de 1800kg, ça me surprendrait que les constructeurs Français s'en plaignent, ça va surtout handicaper les véhicules Allemands et Américains.
Il n'y a que les plus gros 3008 et Espaces qui doivent dépasser ça, et c'est pas des caisses qui se vendent en gros volumes de toute façon.

Enfin, en supposant qu'ils se basent sur le poids à vide...
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16-10-2020, 14:27:35   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
C'est clairement pour protéger le marché et les constructeurs français pour moi, ce malus...

Même les berlines françaises, je me demande si elles font ce poids.

Je viens de vérifier, la 508 fait 1750kg, la 5008... 1797kg... LOL J'ai même pas besoin de regarder le reste LOL

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18-10-2020, 21:13:26   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
Même si ça avantage les autos françaises ... je pense que c'est clairement une réponse suite à la dette " Covid " ...

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27-10-2020, 12:38:47   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
Les modalités concernant le malus au poids se précisent

Comme attendu, les véhicules de plus de 1800 kilos seront concernés avec une pénalité de dix euros par kilo supplémentaire.


Comme vous n'êtes pas sans le savoir, le gouvernement compte bien instaurer une nouvelle taxe, indexée cette fois-ci suivant le poids des véhicules. Celle-ci viendra s'ajouter à celle déjà en place concernant les émissions de CO2. Le processus législatif est d'ailleurs enclenché puisque l’amendement du gouvernement introduisant cette mesure a été dévoilé le 26 octobre 2020 en vue de son examen et de son approbation d'ici les prochains jours.

Le malus au poids va donc bel et bien figurer dans le projet de loi de finances pour 2021, quand bien même son application sera effective à compter du 1er janvier 2022. Néanmoins, nous ne connaissions pas encore les tenants et aboutissants de cette taxe avant la présentation de l'amendement officiel, même si certaines informations avaient déjà fuité.

Un seuil de déclenchement à partir de 1800 kilos

Et sans surprise, le malus proposé est conforme à ce que nous attendions puisque cette taxe concernera les véhicules de plus de 1800 kilos, l’élément pris en compte étant la masse en ordre de marche, autrement dit le poids à vide plus 75 kilos. Au-delà de ce seuil, le montant de la taxe sera égal à dix euros par kilos.

Comme énoncé plus haut, il pourra y avoir cumul avec la taxe CO2, même si le texte prévoit que le total des deux malus ne pourra pas excéder le montant maximum du malus CO2, à savoir 40'000 euros en 2022 et 50'000 euros en 2023.

Des ajustements à de nombreux niveaux

Il y aura évidemment quelques exceptions puisque l'amendement précise qu'un abattement est prévu pour les familles nombreuses. Ainsi, les foyers fiscaux d’au moins trois enfants pourront bénéficier d’une réfaction de 200 kilos par enfant. Néanmoins, l'amendement précise que cet avantage sera valable dans la limite d'un seul véhicule d'au moins cinq places. Le père de famille nombreuse qui souhaite donc se faire plaisir avec une Bentley Continental GT ne pourra donc pas bénéficier de la réfaction de 200 kilos par enfant.

Parmi les autres exceptions, pour les véhicules d’au moins huit places assises achetés par des entreprises ou des personnes morales, une déduction de 400 kilos sera accordée. Les voitures électriques et hydrogènes seront exonérées de la taxe, les hybrides rechargeables capables de réaliser plus de 50 kilomètres en tout électrique sous l'homologation WLTP également. Les véhicules accessibles en fauteuil roulant et ceux acquis par une personne détenant la carte mobilité seront eux aussi exonérés.

Et quid des véhicules d'occasion ? Ceux-ci n'ont pas été oubliés, et même si le gouvernement a lâché un peu d'emprise à leur égard récemment, les modèles d'occasion importés (c'est-à-dire ceux qui vont avoir pour la première fois une carte grise française), seront soumis à la même réfaction que celle accordée par le malus CO2, à savoir une réduction de 10 % par année entamée pour les véhicules de plus de six mois. Le seuil est là aussi fixé à 1800 kilos.

Source Motor1

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17-11-2020, 12:13:50   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
Le malus au poids a été adopté par les députés

La taxe est de 10 euros par kilo au-delà de 1800 kg en ordre de marche.


Voilà qui est fait. Dans la soirée du vendredi 13 novembre 2020, les députés ont adopté l'article 46. Il concerne le malus au poids qui taxe les véhicules dont le poids est supérieur à 1800 kg. Enfin, pas tout à fait, car les véhicules électriques et hybrides rechargeables (souvent plus lourds que leur équivalent thermique) sont exonérés.

L'idée est de dire qu'un véhicule lourd est souvent plus polluant, et pour décourager les acheteurs, le gouvernement a instauré cette taxe fixée à 10 euros par kilo au-delà d'un poids de 1800 kg en ordre de marche. Par exemple, pour un modèle pesant 1900 kg, le malus au poids est de 1000 €. Bien entendu, ce malus au poids est cumulatif aux autres malus, ainsi, si en plus d'être lourd (plus de 1800 kg), le véhicule est polluant, vous devriez payer au moins deux taxes (malus au poids et malus écologique).

Des exonérations sont prévues

Une partie des acheteurs de véhicules lourds ne payeront pas cette taxe. Dans certains cas de figure, le gouvernement a prévu une exonération de la taxe. Comme indiqué en début d'article, les véhicules électriques et hybrides rechargeables ne sont par exemple pas concernés par la taxe au poids.

Les familles nombreuses bénéficieront d'un abattement à hauteur de 200 kg par enfant à partir de trois enfants. Enfin, les véhicules professionnels de huit ou neuf places ne seront taxés que s'ils pèsent plus de 2200 kg.

Une taxe jugée inefficace

L'idée peut paraître bonne pour enrayer "cette frénésie du véhicule lourd", mais toutes les associations pro-environnement ne sont pas de cet avis. Plusieurs d'entre elles ont demandé un abaissement du seuil à 1300 ou 1400 kg. Pourquoi ? Eh bien, les véhicules pesants plus de 1800 kg ne représentent que 2 à 3% des immatriculations (soit 60'000 véhicules) selon Barbara Pompili (ministre de la Transition écologique).

Même le patron de Renault, Jean-Dominique Senard, considère que cette taxe est inutile :

"Je considère que la taxe sur le poids est complètement inutile. La demande se porte sur des véhicules plus gros. Or, le client est roi. Je ne vois pas pourquoi on devrait le culpabiliser ainsi", a déclaré le président du constructeur français. "c’est sympathique de parler de moteur électrique, mais des milliers d’emplois étaient concentrés sur les moteurs thermiques. Nous (les constructeurs) nous retrouvons brutalement dans une situation où il faut régler ces questions sociales sans avoir pu les anticiper.", a-t-il ajouté.

Pour la ministre de la Transition écologique, "l'idée est d'envoyer un signal pour arrêter cette frénésie du véhicule lourd". Il y a fort à parier que le malus au poids évoluera au cours des prochaines années, comme le malus écologique avant lui, afin d'élargir son champ d'action.

"Pourquoi, en effet, voulons-nous réduire le poids des véhicules ? Parce qu’un véhicule plus lourd demande plus de matériau et plus d’énergie pour être fabriqué, ce qui augmente son empreinte carbone. Parce qu’un véhicule plus lourd entraîne une plus forte dégradation de la qualité de l’air en rejetant plus de particules liées à la combustion et au freinage. Parce qu’enfin il occupe davantage l’espace public, crée donc plus de congestion et, surtout, provoque des accidents plus graves pour les piétons et les cyclistes. Or tous ces enjeux ne sont pas intégrés aujourd’hui dans le malus CO2", a ajouté Mme Barbara Pompili.

Source Motor1

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18-11-2020, 02:42:05   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
Je suis pas convaincu sur le dernier point, ce sont les normes de crash test qui ont imposé d'avoir des capots plus hauts et plus ronds pour amortir le choc avec un piéton.
Mais sur le fond elle a pas tord ...après si on veut limiter la consommation de matériaux et d'énergie nécessaires à la fabrication, on peut aussi éviter de pousser les gens à remplacer leur véhicule aussi souvent Facepalm

Je me demande quand même ce qui se passera quand une famille nombreuse qui a échappé au malus, revendra son véhicule d'occasion à un célibataire.
Taxes sur l'occasion aussi ? comme ça ils arriveront pas à revendre leur grosse saucisse et crieront à nouveau au scandale et l'injustice sociale ? LOL
Ou pas taxes, et du coup ça biaise le système ?

Et quand les enfants partent de la maison, tu es taxé à retardement si t'as encore ta grosse voiture ?
Ou taxé pour la prochaine qui ne ferait plus que 2T au lieu de 2.3T, malgré le fait qu'elle pollue moins que celle qu'elle remplace mais t'as plus d'enfants à charge pour échapper au malus cette fois ? LOL
(Modification du message : 18-11-2020, 02:44:41 par folken.)
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18-11-2020, 05:07:28   -   RE: L'idée d'infliger un malus aux véhicules les plus lourds refait surface
Encore un gros bazar administratif qui va occuper du monde...
et qui va sabrer ce qu'il reste de l'industrie française (et les réseaux de vente) à qui on ne laisse pas la possibilité d'anticiper ces nouvelles contraintes; c'est fragile tout cela surtout en ce moment.

(Modification du message : 18-11-2020, 05:09:14 par fastrunner.)
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19-11-2020, 09:29:06   -   RE: Le malus au poids a été adopté par les députés
(18-10-2020, 21:13:26)Takeo91 a écrit : Même si ça avantage les autos françaises ... je pense que c'est clairement une réponse suite à la dette " Covid " ...


C’est pas avec quelques dizaines de millions que l’on va rembourser les 200 millards.

Baba Honda m'a décrit:

"c'est un peu comme le mec qui a toujours un truc à dire sur n importe quel sujet."

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19-11-2020, 12:39:28   -   RE: Le malus au poids a été adopté par les députés
Est ce que cela touche les véhicules d'occasion ?
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19-11-2020, 12:41:55   -   RE: Le malus au poids a été adopté par les députés
.non.

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...

Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
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