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Quelques questions au sujet du permis /retrait pts

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Lonewolf Hors ligne
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27-03-2009, 14:56:14   -   Quelques questions au sujet du permis /retrait pts
Bonjour tout le monde,

Suite à une petite mésaventure il y a quelques temps qui s'est plutôt pas trop mal fini pour moi par chance ( https://www.japancar.fr/forum/viewtopic.php?t=131434) , je me pose des questions.

A savoir:
Lors de mon premier pv en jeune chauffeur donc, d'après la loi, j'avais l'obligation de passer un stage de recouvrement de points, car étant jeune chauffeur. Au bout de quelques temps, et m'inquiétant de ne rien recevoir( quelques mois après l'infraction), j'ai appellé la prefecture pour savoir ce qu'il en était. On m'a répondu ceci:

"Il n'y a pas de problème monsieur, le stage est effectivement obligatoire, et vous avez 4 mois pour l'effectuer à compter de la date de réception du courrier vous informant de votre retrait de points".

Cependant et c'est la le soucis....JE N'AI JAMIS RIEN RECU!!! ...Les mois passent, le temps s'écoulent...
M'inquiétant au bout quand même de plus de 2 ans et demi d'attente, je vais voir quelquechose comme 3 semaines-1 mois avant la date anniversaire de l'obtention de mon permis, bref 2 ans et environ 11 mois... Je quitte mon boulot vers 13h30 et me rend à la préfecture.
Après une attente caractéristiquement longue et barbante, c'est mon tour.
J'explique donc la situation à la dame, qui me dit que effectivement le pv n'a jamais pu m'arriver car retour par NPAI (NPAI=N'habites pas à l'adresse indiquée), ouais .... mais le truc c'est que j'ai jamais changé d'adresse et que l'adresse de pemis est la bonne, aucune lettre en moins etc..la même quoi...

1) Est ce que juridiquement ou vis à vis de mon permis et ds cet état de fait, je peux avoir des problèmes pour récupérer mes 12 points au bout des 3 ans de la date anniv de mon pv (si, touchons du bois, je ne commet pas d'infraction, enfin je roule 99% du temps très pepere dc on verra bien), je sais que en cas de non présentation au stage en jeune chauffeur on peut être condamné, ça c'est sûr mais ds mon cas est ce envisageable?

2) Est ce que si je me présentes spontanément à un stage de récupération, ça peut être décelé et m'attirai des ennuis?

3) Et ce que juridiquement mon retrait de points initial peut etre contestable, car il me semble qu'il faut recevoir ce pv par Accusé de réception pour que les points soit retirés (je n'ai pas contesté donc je crois que c'est mort Confused ).

4) C'est plutot une confirmation, est ce que cette amende sans retrait de point que j'ai eu récemment, remet un nouveau compteur de 3 ans sans infraction en route? On m'avait dit non dans le sujet précédent mais peut être que des salop***** de lois on changé Confused ?

5) est ce que si je les appelle pour leur faire part du problème, ils peuvent me la jouer à l'envers et finalement m'envoyer le pv après plus de 3 ans de la date d'infraction, et là pas moyen Evil .

Merci à vous Wink

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Lonewolf Hors ligne
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26-05-2009, 16:29:48   -    
Up!

Quelqu'un saurait m'éclairer?

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squalezone Hors ligne
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26-05-2009, 23:53:15   -    
Ba déjà tu vas voir combien il te restes de point sur le permis, soit a la préfecture soit par telepoint (code a demander à la préfecture en direct ou par courrier A/R).

Ensuite t'a rien reçus ta rien à faire, tu t'en fou. IL te dises un truc tu dis que t'a rien reçus et que t'aillais pas faire un stage a 250 € pour rien, et que tu attendais la lettre. C'est à eux de se débrouiller pour te faire parvenir la lettre, ils sont capable de trouver ton permis avec le numéro d'immatriculation de ta voiture, alors ils devraient être capable de passer par le fichier des cartes grises pour te trouver. Ensuite si il te sorte le fameux NPAI, tu leur montres le permis avec l'adresse et une preuve que tu y habites bien (quittance de loyer ou facture EDF)

Ensuite si tu as effectivement perdu des points, il faut compter 3 ans sans infraction avec perte de point à compter de la date du retrait de point (donc payement de l'amende ou émission de l'amende majoré). Tu a dis que tu as pris une amende sans perte de point donc pas de RAZ.
Et le fait que tu n'es pas fait le stage ne changera rien.
Même si il sorte une loi pour une RAZ pour d'autre cas, tu a peux de chance d'y être soumis pour ces anciennes amendes car sauf cas très particulier une loi n'est jamais rétroactive, (elles le sont que quand sa les arranges).

Conseil, ne fait rien, mais ne fait pas non plus le mort, si tu reçoit quelque chose surtout en recommander ne le refuse pas. Tant que t'a pas d'infos venant d'eux, laisse courir.

Pour ce qui est de la contestation, oublies, se sera une perte du temps. Si en plus ta reconnus l'infraction alors la, c'est perdu d'avance.
Si tu veux jouer sur le coté administratif, une lettre a disons 95% de chance d'être rejeté, et il faudra allez au tribunal administratif pour obtenir gain de cause mais sa coute bonbon.

allez bonne chance.
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Lonewolf Hors ligne
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27-05-2009, 14:02:17   -    
Merci d'avoir pris le temps pour la réponse Wink .

Ok d'autant que je suis de bonne foi, je n'ai jamais rien reçu, le pire c'est qu'"il avait bien la bonne adresse et l'adresse sur mon permis est la même. Ok bon ben, laissons courir jusqu'au 10 janvier 2010, j'espère que ça ira sans accros jusque là Sad .

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wmax78 Hors ligne
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EK Vti-S
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27-05-2009, 14:15:37   -    
ouai perso je ferais le mort aussi ! Wink

car des pv qu' on recoit jamais y' en a plein
je me suis fais choper pour 6 points et 180€ ... j' ai payé direct et j' ai jamais eu le retrait de points !!

et puis si tu poses trop de questions tu vas le regretter !! en plus t' as de quoi prouver ta bonne fois pour l' adresse donc attend et espere LOL

Une fois que vous avez possédé une honda, tout autre choix n' est plus qu' un compromis.
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takumi13090 Hors ligne
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16-06-2009, 22:55:55   -    
mais sache qu'un jour ou l'autre tes points seront retirer, moi il on ete retiré presque 1 an apres.
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wmax78 Hors ligne
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EK Vti-S
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18-06-2009, 17:40:11   -    
ca fait bientot 3 ans donc je pense que c' est bon Wink

sinon avant hier je me suis fais goaler a 72km/h au lieu de 50....et le keuf m' a laissé partir Oops! et 8) .

Une fois que vous avez possédé une honda, tout autre choix n' est plus qu' un compromis.
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