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Question amende dans enceinte privée
TherealstarX26 MJL Hors ligne
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18-03-2010, 18:44:05   -   Question amende dans enceinte privée
Bonjour,

En même temps que je vous écris, un ami à moi et en train de se prendre un amende, alors qu'il est garé dans un enceinte privée.

Je m'explique, 5 minutes après qu'il soit garé dans l'enceinte, une moto de gendarmerie arrive, et demande a qui appartient le véhicule et demande à la personne de sortie, et paf amende.

Peut il se faire pruner alors que la voiture est a l'arrêt, dans une enceinte privée, et que le motard arrive 5 minutes après?

Merci d'avance.

[Image: akww.jpg][Image: y2nd.jpg]
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18-03-2010, 18:53:15   -    
ben ça dépend surtout du pourquoi de l'amende.

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TherealstarX26 MJL Hors ligne
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18-03-2010, 18:55:14   -    
Vitesse de 80 au lieu de 50. Et CT dépassé. 90€ pour chaque.

Tant pis pour lui au niveau du CT, mais bon, sur national où c'était...

[Image: akww.jpg][Image: y2nd.jpg]
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18-03-2010, 19:10:11   -    
enceinte privée>>pas d'amende,il n'est normalement pas verbalisable

par contre,ils ont le droit de faire les poireaux en attendant qu'il sorte

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...

Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
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TherealstarX26 MJL Hors ligne
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18-03-2010, 19:16:01   -    
Au pire je l'aurais ramené chez lui LOL

C'est ce qu'a dit le gendarme, on aurait rien pu faire s'il n'avait pas dit que la voiture était à lui.

[Image: akww.jpg][Image: y2nd.jpg]
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18-03-2010, 20:42:23   -    
Et je suppose que ton ami a signer et réglé les amendes? Trop tard pour contester dans ce cas ou tres dur.
Apres il faut que tu m'éclaire un peu au niveau géographique, car un parking de supermarché est aussi une enceinte privée ou s'applique le code de la route par exemple.
Il faut voir ce que considère la juris-prudence au niveau violation de domicile ( dans le sens ou effectivement on ne peut pénétrer comme on veut dans un domicile) car c'est la dessus que ton pote aurait plus jouer mais la il faut etre carré.
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18-03-2010, 21:27:00   -    
C'est dans l'enceinte de la boite de mes parents.

Il n'a pas réglé, au niveau des signatures, je lui demanderai demain Wink

Il y a une route nationale qui passe à côté, chemin de liaison entre deux villages, et au début de cette route, se trouve l'entrée de la ZI, et tout au bout se situe l'entrée de la boite de mes parents.

Le gendarme voulait suivre mon ami, seulement il ne le trouvait pas, c'est seulement sur le retour qu'il a vu la voiture garée sur notre parking. Du coup il a fait le chemin inverse, et est venu dans l'enceinte bien plus de 5minutes après l'infraction.

[Image: akww.jpg][Image: y2nd.jpg]
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18-03-2010, 21:40:38   -    
au pire les gendarmes auraient relevé l'immat, fais une recherche et lui auraient envoyé les belles par courrier...
la seul différence, il aurait pas perdu de point...

le fait de se faire verbaliser sur un lieu privé ne joue pas dans ce cas, l'infraction à eu lieu sur la voie publique, a été constaté par des agents assermentés, qui ont le droit de suivre le contrevenant ou qu'il aille pour lui remettre la prune...

c'est juste les infractions au stationnement qui ne peuvent être relevée dans les enceintes privé, sauf demande express du ou des propriétaires...

je suppose que le portail était grand ouvert et que l'entreprise était ouverte, dans ce cas, je ne voit pas ce qui les empêcheraient de pénétrer sur le parking...

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TherealstarX26 MJL Hors ligne
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18-03-2010, 22:28:37   -    
Ok merci Wink

Le portail était ouvert en effet.

J'ouvre d'ailleurs la porte d'un batiment quand on fait des tests routiers, cela permet de se garer vite fait bien fait sans être repéré LOL

[Image: akww.jpg][Image: y2nd.jpg]
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bob_bipbip Hors ligne
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19-03-2010, 11:37:31   -    
TherealstarX26 MJL a écrit :Le portail était ouvert en effet.
voila ce qui change beaucoup de choses Wink
normalement, etant donné que c'est une enceinte privé cloturé il n'avai pas le droit de l'amendé.
mais bon, de toute facon, il ne perd pas de point, vue que c'est surrement amende pour "vitesse inadapté a la situation" (autrement c'est contestable LOL ) Wink
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TherealstarX26 MJL Hors ligne
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19-03-2010, 12:25:59   -    
Apparemment il a perdu 2points, et 2x90€...

[Image: akww.jpg][Image: y2nd.jpg]
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bob_bipbip Hors ligne
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19-03-2010, 12:32:13   -    
............ j'ai dit de la merde:
http://www.experatoo.com/code-de-la-rout...6277_1.htm
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TherealstarX26 MJL Hors ligne
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19-03-2010, 13:22:31   -    
bob_bipbip a écrit :............ j'ai dit de la merde:
http://www.experatoo.com/code-de-la-rout...6277_1.htm

Mouais, vive la justice LOL

C'est dommage de se faire gauler pour cela dans une ligne droite, alors qu'il y aurait tant d'autres choses à faire ailleurs...

Merci pour les intervenants en tout cas Wink

[Image: akww.jpg][Image: y2nd.jpg]
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nomad Hors ligne
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19-03-2010, 13:48:26   -    
ils lui ont mis quoi comme infraction????
pour le ct ok, pour la vitesse, si il n'a pas put voir l'appareil de mesure (seul cas ou on retire des point, la vitesse excessive c'est le même tarif sans perte de point) et/ou l'agent qui a constaté l'infraction, il peut contester...

je comprend pas, le gendarme lui 80 au lieu de 50, il y a donc eu mesure de sa vitesse...
si c'est un radar (pv jaune), ton pote n'a pas vu la mesure enregistrée, ni l'agent qui a constaté l'infraction, donc il peut contester...

si c'est parce que le motard le suivait en moto et a vu que son compteur lui indiquait 80 km/h, comment ce fait il qu'il ait mis 5 min à le retrouver????? et même dans ce cas, il aurait du lui coller vitesse excessive.... et donc il aurait pas du perdre de point...

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20-03-2010, 20:24:47   -    
bob_bipbip a écrit :
TherealstarX26 MJL a écrit :Le portail était ouvert en effet.
voila ce qui change beaucoup de choses Wink
normalement, etant donné que c'est une enceinte privé cloturé il n'avai pas le droit de l'amendé.

Big Grin Juste car cette expression me donne des boutons on ne pas "amender" mais "verbaliser". c'est mon coté monk, mdr.

L'intitulé de l'infraction dont tu parle est "vitesse inadaptée eu égard aux circonstances", infraction de 4eme classe soit 90e en minoré.
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20-03-2010, 20:34:40   -    
nomad a écrit :ils lui ont mis quoi comme infraction????

si c'est un radar (pv jaune), ton pote n'a pas vu la mesure enregistrée, ni l'agent qui a constaté l'infraction, donc il peut contester...


L'agent verbalisateur peut etre également l'agent operateur au radar sans difficulté,( c'est le cas souvent en controle avec interception en voiture sur autouroute: le passager au radar, referme la porte de la subaru et en avant, apres interception, le passager verbalisera le contrevenant).

de plus rien ne prévois au code de la route et au memento des infractions que l'on présente la vitesse au contrevenant,
il peut demander à la voir, sans que se soit non plus un motif de contestation, car l'agent est assermenté, donc sa bonne fois suffit.
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nomad Hors ligne
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20-03-2010, 20:39:35   -    
tu dois pas être en mesure de présenter l'appareil de mesure ainsi que sa date de vérification à l'usager?

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bidouchon_san Hors ligne
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20-03-2010, 21:02:15   -    
de toutes façons PV signé= infraction reconnue donc dans le uc !

par contre l'histoire du portail fermé ou pas me choque: si le Comte de Mesburnes laisse ouvert le portail du château, il peut se faire pruner parce qu'il conduit sa Merco sans ceinture dans l'allée?
j'habite une rue privative (non repertoriée au cadastre comme voie communale, et non entretenue par la voirie municipale), normalement ils n'ont pas le droit de pruner. Une des extrémités de la rue servait anciennement d'arrêt de bus. la ville nous l'a rendu, mais les keufs s'y garent parfois pour pruner ou mettre le radar(bien cachés derrière une haie). le président de la copro leur a signalé qu'ils n'avaient rien à faire là. réponse: Monsieur vous préférez voir des chauffards rouler trop vite et risquer de tuer des gens....... Evil

j'ai enfin ma japonaise , et je la kiffe grave !
et dire que chaque fois que nous votions pour eux
nous faisions taire en nous ce cri "ni dieux, ni maitre"
dont ils rient aujourd'hui puisqu'ils se sont fait dieux
et qu'une fois de plus , nous nous sommes fait mettre.
Renaud-"le tango des élus" http://www.youtube.com/watch?v=eo-FUbMVlBs
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nomad Hors ligne
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20-03-2010, 21:12:14   -    
oui mais nan, la ils rentre car ils suivent quelqu'un qui a commis une infraction sur la voie publique, pas dans son jardin...

tu fais ce que tu veux chez toi, sauf si ça fais chier les voisins...

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21-03-2010, 15:54:47   -    
nomad a écrit :tu dois pas être en mesure de présenter l'appareil de mesure ainsi que sa date de vérification à l'usager?

si il ne l'exige pas non, car les références sont inscrite sur le timbre amende par l'agent verbalisateur.
dans le cas ou notre ami verbalisé aurait voulu il aurait pu rejoindre le dispositif de controle et vérifier la matos, ce qui est généralement pas tres bien vu Big Grin ( du genre qu'est ce qu'il nous faire chi.. lui LOL )
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21-03-2010, 15:58:49   -    
bidouchon_san a écrit :de toutes façons PV signé= infraction reconnue donc dans le uc !

par contre l'histoire du portail fermé ou pas me choque: si le Comte de Mesburnes laisse ouvert le portail du château, il peut se faire pruner parce qu'il conduit sa Merco sans ceinture dans l'allée?
j'habite une rue privative (non repertoriée au cadastre comme voie communale, et non entretenue par la voirie municipale), normalement ils n'ont pas le droit de pruner. Une des extrémités de la rue servait anciennement d'arrêt de bus. la ville nous l'a rendu, mais les keufs s'y garent parfois pour pruner ou mettre le radar(bien cachés derrière une haie). le président de la copro leur a signalé qu'ils n'avaient rien à faire là. réponse: Monsieur vous préférez voir des chauffards rouler trop vite et risquer de tuer des gens....... Evil

Il suffit d'un courrier courtois de la copropriété a monsieur le commandant de groupement de gendarmerie, ou monsieur le directeur de la sureté départementale( si c'est police).
Car keufs je ne vois pas la direction qui les emploi Big Grin LOL
En expliquant que les agents pénétrent dans une proprieté privée.
Il suffit d'y mettre les mots et les formules pour obtenir gain de cause.

Et ne t'inquiiete pas la comptesse peut dormir tranquille, le code de la route ne s'applique pas sur une propriété privée fermée à la circulation( pas un parking de résidence ou de societé donc) tu peux donc rouler chez toi sans assurance, bourré et sans ceinture. :roll:

Pour notre contrevenant du jour, meme si il a stationné son véhicule dans une enceinte privée,
le motard à constaté l'infraction sur la voie publique, et meme s'il n'a put lire le macaron du ct avant, il peut très bien lui relever l'infraction, car le ct ne c'est pas périmé sur le parking.
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21-03-2010, 16:08:49   -    
R9 TURBO 56 a écrit :
nomad a écrit :tu dois pas être en mesure de présenter l'appareil de mesure ainsi que sa date de vérification à l'usager?

si il ne l'exige pas non, car les références sont inscrite sur le timbre amende par l'agent verbalisateur.
dans le cas ou notre ami verbalisé aurait voulu il aurait pu rejoindre le dispositif de controle et vérifier la matos, ce qui est généralement pas tres bien vu Big Grin ( du genre qu'est ce qu'il nous faire chi.. lui LOL )


tous ça dans le cas ou il s'agit bien d'un excès de vitesse, donc timbre amende jaune, ce qui n'a pas été confirmé par notre ami therealstar...

par la copropriété, c'est le même système quand tu veux faire dégager une caisse qui pourri sur ton parking, une lettre a qui de droit, avec des mots gentils, et ça passe tout seul...

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21-03-2010, 18:04:33   -    
nomad a écrit :
R9 TURBO 56 a écrit :[quote="nomad"]tu dois pas être en mesure de présenter l'appareil de mesure ainsi que sa date de vérification à l'usager?

par la copropriété, c'est le même système quand tu veux faire dégager une caisse qui pourri sur ton parking, une lettre a qui de droit, avec des mots gentils, et ça passe tout seul...

En zone police oui ca passe plutot bien car les fourriere sont plutot arrangeante, et les procedures bien rodée( enlevement, recommandé au proprio, si silence sous 2 1a 2 mois destruction ou vente aux domaines si valeur supérieur à 751e),
en zone gendarmerie, le probleme c'est qu'il n'y a pas de fourriere souvent( ville trop petite) et dans ce cas le véhicule doit etre enlevé suite à un arreté du maire, et cela grince des dents car dans ce cas c'est la mairie qui paye l'enlevement et le parking... donc ce sera non.

Pour eviter le courrier en zone police:
Tu coupe les cables de frein main et tu gare la voiture dans la rue, et ensuite tu attend... la fourriere Big Grin je devrai pas le dire ca Shock
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21-03-2010, 18:14:16   -    
et encore ça dépends de la zone police...
ça se trouve elle cramera avant qu'ils viennent LOL

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21-03-2010, 20:11:22   -    
Oui effectivement je pensai plutot en province car sur ile de france elle sera flambée avant d etre enlever.
mais la finalité sera la meme, le goudron nické par les flammes devant chez toi en plus. Big Grin
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22-03-2010, 11:32:20   -    
Alors LOL

Pour le PV, il s'agit d'un excès de vitesse. Contrôlé à la jumelle d'après les dires d'un des gendarmes s'étant déplacé.

Il y a donc un route départementale qui traverse un village en périphérie le long d'une voie ferrée.

Voici le plan du trajet depuis l'emplacement du radar :
[Image: amendeplan.jpg]

En rouge le trajet de mon pote, en violet le gendarme.

Et les gendarmes étaient cachés ici :
[Image: emplacementradarcopie.jpg]

Le gendarme a donc suivi mon pote qui roulait à 80, seulement ce dernier avait tourné avant.
[Image: photo2copie.jpg]

Voici la route départementale, et la boite de mes parents à côté :
[Image: photo3copie.jpg]

Il faut entrer dans une zone 500 mètres avant.

Si vous voulez voir le trajet complet Wink
http://maps.google.fr/maps?hl=fr&tab=wl

Bref, le gendarme avec sa moto est parti dans le village voisin, et c'est seulement sur le retour qu'il a vu la voiture garée dans notre enceinte. Il est donc revenu sur ces pas, pour entrer dans la zone, et venir pruner mon pote.

Je tiens à préciser quand pendant qu'il allumait mon pote, que l'autre gendarme est passé comme une balle devant la ZI pour pruner un autre véhicule.

Bref, je me passe de commentaires...

[Image: akww.jpg][Image: y2nd.jpg]
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22-03-2010, 13:26:48   -    
ok on comprends mieux...
bah écoute, pas de bol, je vois que ça à dire...
a part grosse erreur sur l'amende, ce sera dure a contester...

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22-03-2010, 20:03:18   -    
+1 impossible à contester.
il faudra arroser les arbres pourqu'il ai un plus grand feuillage, afin de ne pas etre vue de la route. mdr
Apres sur la vitesse du motard que veux tu, c'est ainsi, pour intercepter un contrevenant, ils bombardent.
On ne peux pas blamer les bleus, meme si la route n'a pas l'air dangereuse, 30km/h au dessus retenu (soit 36 en réalité) et un ct pas fait, c'est de sa faute.
Mais la n'est pas le sujet, personne n'étant exemplaire, surtout pas moi.
Désolé de ne pas t'apporter plus.
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22-03-2010, 20:46:19   -    
Pas de soucis Wink C'est déjà bien de m'avoir aiguillé Wink

C'est sûr que c'est de sa faute, mais bon, c'est bête alors qu'il a quand même bien mieux à faire niveau sécurité and co en France, mais bon, argent facile LOL

[Image: akww.jpg][Image: y2nd.jpg]
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25-03-2010, 11:11:17   -    
Bon bah les amendes et retrait de point ont sauté LOL

[Image: akww.jpg][Image: y2nd.jpg]
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