Bienvenue, Visiteur ! S’enregistrer


Note de ce sujet :
  • Moyenne : 0 (0 vote(s))
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
Véhicule sans carte grise
heiki2009 Hors ligne
Senior Member
****

Volvo 940 2.3T
07 - Ardèche France
Messages : 1 089
Sujets : 22
Inscription : Mar 2009
Réputation : 0
10-01-2012, 09:33:07   -   Véhicule sans carte grise
Alors, l'histoire est compliquée (enfin, bon faut pas sortir de St Cyr non plus) mais bon, j'explique :

Je vis toujours avec mes parents, et jusqu'à l'an dernier on louait une maison, sur le terrain il y avait 2 garages.
Depuis le propriétaire (un vieux monsieur) est décédé, les héritiers voulant vendre la maison nous étions prioritaire pour être acheteur, donc nous avons décider d'acheter la maison, avec le terrain et les 2 garages.
Dans un de ces garage, il y avait une voiture (une opel kadett 1000 de 1976 en l'occurrence) dans un état, je ne vous explique même pas (65000km, peinture neuve, interieur neuf, etc...). J'ai donc bien entendu voulu récupérer cette voiture. Mais les héritiers n'étaient même pas au courant quand à l'existence de cette voiture. Pour eux elle n'appartenait pas à leur père, j'ai réussi a taner un secretariat de gendarmerie jusqu'à ce qu'il me dise à qui appartenait cette voiture (grace à l'immatriculation bien sur, plus en leur expliquant l'histoire).
Mais les papiers de cette voiture demeurent introuvables, et les héritiers n'ont pas vraiment l'air de faire d'efforts pour les retrouver, ils ont même étaient jusqu'à me dire qu'ils s'étaient renseignés (je sais pas où) et que la voiture n'était pas à leur père, alors que c'est sont nom qui est sortit à la gendarmerie avec l'immat'

Donc, question :

Quels sont mes recours pour avoir cette carte grise ? Est ce que pour eux, une simple declaration de perte de carte grise leur en fournira une nouvelle étant donné que le véritable proprio est mort. Est ce qu'il ne faudra pas passer par un notaire ou autre ?
Y a t il une solution plus simple ?
Est ce que si j'en achète une pourrie avec carte grise, que je leur achète celle ci sans CG, et que je refrappe les numéro de série de la première sur la deuxième je prend vraiment un risque étant donné que la carte grise aprés sera à mon nom ?

Voila, tout est dit, si vous avez des idées, ou des conseils, merci Wink

Nissan S12, Civic AH (ZC), MX-5 NA, P10 GT !
AH53 swap ZC1
Primera GT



Retourner en haut
Trouver Répondre
push Hors ligne
O_o
*****

honda CR-V RD1
74 - Haute-Savoie France
Messages : 9 250
Sujets : 27
Inscription : Mar 2004
Réputation : 40
10-01-2012, 09:39:49   -    
normalement d'après une histoire de notaire tu as tout qui a ete notifier dans un acte par contre faut quand même voir avec les heritier pour les papier . peu etre qu'ils sont dans la voiture ( pare soleil / boite a gant) a verifier au plus vite .

commande de HID > ici

vitre teinté 69/38/73/74/01=> mp
Retourner en haut
Trouver Répondre
heiki2009 Hors ligne
Senior Member
****

Volvo 940 2.3T
07 - Ardèche France
Messages : 1 089
Sujets : 22
Inscription : Mar 2009
Réputation : 0
10-01-2012, 09:41:44   -    
Non ils ne sont pas dans la voiture, j'ai déja fait le tour un nombre incalculable de fois.

Nissan S12, Civic AH (ZC), MX-5 NA, P10 GT !
AH53 swap ZC1
Primera GT



Retourner en haut
Trouver Répondre
Cali-Puma Hors ligne
Koala Killer since 1982
****
Team Sac

YTS / ED9 / GRMN / Acty
74 - Haute-Savoie France
Messages : 4 736
Sujets : 28
Inscription : Sep 2005
Réputation : 18
10-01-2012, 09:56:08   -    
Peut-être que tu peux avoir un élément de réponse par ici :

http://vosdroits.service-public.fr/F10465.xhtml

Après si elle est de 1976 tu peux essayer une demande en CG collection, à l'époque il y avait des passe-droits pour les véhicules de collection sans CG...

Essaye peut-être de creuser de ce côté, surtout que le nouveau statut de CG collection n'est plus aussi restrictif (plus de restriction de circulation mais CT obligatoire tous les 5 ans)

Toyota Yaris TS 2003
Toyota Yaris GRMN n°160/400 2018
Honda CRX ED9 1989
Honda CRX ED9 1990
Honda Acty Truck 1983
Honda Beat 1991 Import en cours
Husqvarna Svartpilen 401 2022
Honda CRX ED9 B18HC 1992 - Cochonou Racing Xperience - http://www.japancar.fr/forum/viewtopic.php?t=176706 - Haters Gonna Hate
Clastres Jaune : 1'24"17
Bresse : 1'46"93
Bourbonnais : 1'21"04
Retourner en haut
Trouver Répondre
Blista Hors ligne
Senior Member
****

Prelude freak
38 - Isère France
Messages : 4 353
Sujets : 37
Inscription : Oct 2007
Réputation : 29
10-01-2012, 11:01:11   -    
A mon avis, soit la CG est retrouvée (dans la voiture ou dans des papiers), soit tu fais les démarches pour une CG collection. Wink

There's still no replacement for displacement. Not even a Civic.

Prelude BA4 | Prelude BA4 | Prelude BA4 | CRX AS53 | CRV RD1
Retourner en haut
Trouver Répondre
ballou Hors ligne
Junior Member
*


Messages : 92
Sujets : 4
Inscription : Nov 2006
Réputation : 1
10-01-2012, 11:22:57   -    
J'ai le méme probléme avec une moto de ces années la!
La seul solution , cg collection! dans les 50€ pour la moto, les dossier se trouve sur le net
Retourner en haut
Trouver Répondre
heiki2009 Hors ligne
Senior Member
****

Volvo 940 2.3T
07 - Ardèche France
Messages : 1 089
Sujets : 22
Inscription : Mar 2009
Réputation : 0
10-01-2012, 14:42:09   -    
Oui, j'avais bien penser à la passer en collection, je pense que c'est ce que je vais faire. Parce que ça serait vraiment dommage qu'elle soit condamner à ne plus jamais rouler cette caisse.

Nissan S12, Civic AH (ZC), MX-5 NA, P10 GT !
AH53 swap ZC1
Primera GT



Retourner en haut
Trouver Répondre
tonyjee Hors ligne
Papa pressé ....
Super Moderateurs

Civic FN1 / Yaris 2NZ
- France
Messages : 15 082
Sujets : 115
Inscription : Jul 2004
Réputation : 27
10-01-2012, 14:45:35   -    
heiki2009, Monte un dossier a la FFVE ton vehicule a plus de 30 ans donc il passera en collection et tu aura une carte grise a ton nom .. c'est a mon avis la seule solution légale pour le remettre en circulation et l'utiliser Wink

http://www.ffve.org/

Bon courage ... Wink

--------------------------------------------------------------------------------------------->>>
A VENDRE (Ailes OEM SEIBON carbon Honda Civc Sedan 88-91)=> https://www.leboncoin.fr/equipement_auto/2417986999.htm
--------------------------------------------------------------------------------------------->>>
http://dss-crew.tumblr.comhttp://fr.pinterest.com/tonyjee
Retourner en haut
Site web Trouver Répondre
boyou2 Hors ligne
Heavy Foot Castratore
Moderateurs

Shetland Tricouille
- France
Messages : 29 145
Sujets : 145
Inscription : Nov 2005
Réputation : 58
10-01-2012, 14:54:52   -    
ça rejoint mon sujet Wink

https://www.japancar.fr/forum/viewtopic.php?t=189680

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
Retourner en haut
Trouver Répondre
tonyjee Hors ligne
Papa pressé ....
Super Moderateurs

Civic FN1 / Yaris 2NZ
- France
Messages : 15 082
Sujets : 115
Inscription : Jul 2004
Réputation : 27
10-01-2012, 15:00:07   -    
boyou2, clair ... et c'est normal .. quand tu passe en collection la voiture ne peux rajeunir par définition :] ... 30 ans maintenant pour le passage en collection Wink

Source : http://www.ffve.org/?option=com_content&...&Itemid=51

--------------------------------------------------------------------------------------------->>>
A VENDRE (Ailes OEM SEIBON carbon Honda Civc Sedan 88-91)=> https://www.leboncoin.fr/equipement_auto/2417986999.htm
--------------------------------------------------------------------------------------------->>>
http://dss-crew.tumblr.comhttp://fr.pinterest.com/tonyjee
Retourner en haut
Site web Trouver Répondre



Sujets apparemment similaires…
Sujet Auteur Réponses Affichages Dernier message
  [Article] Comment remplir un certificat de cession d'un véhicule d'occasion Goose 0 146 19-10-2023, 21:18:23
Dernier message: Goose
  Rouler avec un véhicule en cours de restauration tantratron 2 260 05-06-2023, 15:47:33
Dernier message: folken
  cession de véhicule d'occasion - case modification... patrice 34 4 526 12-01-2022, 20:56:40
Dernier message: CelestinHonda33
  [import] Vendeur belge - véhicule plaques allemandes frangio 7 1 310 20-11-2019, 20:28:04
Dernier message: Hacketo
  acheter une voiture sans carte grise, ai-je fait une connerie ?? Mady 29 3 279 14-10-2019, 15:08:38
Dernier message: boyou2
  [Importation] Véhicule suisse vers la France nico0711 75 87 140 04-06-2019, 15:47:30
Dernier message: fefe hyundai
  Acheteur qui n'a pas fait la carte grise TsoF 19 5 203 03-02-2019, 17:47:13
Dernier message: Oncle Fétide
  [Conseil avant achat] Gage véhicule ? risbo62-66 2 1 263 03-01-2019, 10:45:12
Dernier message: risbo62-66
  Achat véhicule sans carte grise. Gonzothi 15 2 660 17-09-2018, 22:59:07
Dernier message: folken
  [Belgique] Immatriculer un véhicule qui vient de pologne Brasiligun 8 6 753 15-06-2018, 04:42:06
Dernier message: boyou2