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homologuer une auto d'Angleterre

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roadrunner77 Hors ligne
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26-09-2010, 15:34:55   -   homologuer une auto d'Angleterre
Suite à l'import de ma MR et à un manque de certaines infos, j'ouvre ici un topic sur l'importation et l'homologation d'une auto UK spec (c'est à dire avec un numéro de châssis européen à 17 chiffres)

Voici donc l'auto: Une toyota MR révision 3 atmo de 1995 qui développe 175cv (10cv fiscaux) complètement d'origine (ce qui est le plus simple pour l'homologation).

[Image: 100926011225354284.jpg]



Voici ce que vous devez avoir lors de l'achat de l'auto:

- Une facture du vendeur (indispensable pour obtenir le quitus fiscal)

[Image: 100926011336873458.jpg]


- le V5 (équivalent carte grise française):
nb: Pour info sur le V5 on peut voir le nombre d'anciens propriétaires sur la première page ("no. of former keepers") ce que vous n'avez pas sur les cartes grises françaises.

[Image: 100926011353801747.jpg]

[Image: 100926011438306906.jpg]




Ensuite les démarches administratives commencent:

1- Contact du constructeur (TOYOTA dans mon cas):
La personne vous demandera votre numéro de série à 17 chiffres et en fonction vous enverra un formulaire à remplir par un concessionnaire.

Sur ma MR j'ai reçu le questionnaire numéro 1 (le cas le plus simple):

[Image: 100926011735238990.jpg]



2- Renvoi du questionnaire chez Toyota France accompagné d'un chèque de 135€.

3- Après 4 à 6 semaines on reçoit le certificat de conformité partiel, la facture pour le chèque et une fiche descriptive complète de l'auto:

[Image: 100926012053719373.jpg]

[Image: 100926012103835742.jpg]

[Image: 100926012212501542.jpg]

[Image: 100926012222479954.jpg]


Avec ça, vous savez ce qui sera contrôlé lors du passage a la DRIRE.
Donc changement des phares pour des modèles français (les blocs optiques de Supra MK3, Celica st162/st182 sont identiques) et vérification du bon fonctionnement des antis-brouillards arrière.

PS: pour une auto venant d'Angleterre il m'est arrivé un truc bizarre lors du contrôle:
j'ai du coller une étiquette sur mon compteur kilométrique avec écrit dessus "totalisateur en miles"




4- Direction le contrôle technique:

[Image: 100926012436434729.jpg]



5- Maintenant il vous faut le quitus fiscal (gratuit pour les autos d'occasion Wink ), ce document prouve que vous vous êtes acquitté de la TVA française:

[Image: 100926012604501906.jpg]

[Image: 10092601261684119.jpg]



6- Direction la préfecture pour déposer le dossier de RTI (Réception à Titre Isolé) et avoir ma preuve de dépôt de dossier.
PS1 :Ne donnez que des photocopies des documents à la pref, car les dossiers peuvent se perdre!
PS2: Vous n'êtes pas obligé de laisser le chèque, vous pouvez ne le donner que le jour du contrôle.

[Image: 10092601273048524.jpg]

[Image: 100926012741372931.jpg]

[Image: 100926012754459668.jpg]

[Image: 100926012807360575.jpg]

[Image: 10092601282143175.jpg]

[Image: 100926012831614722.jpg]



7 - convocation à la DRIRE:
Là le technicien vérifie si les faisceaux de feux sont du bon coté, si les antis-brouillard fonctionnent, si les pneus ont la bonne taille, si vous avez mis votre étiquette sous le compteur.
En clair il fait le tour complet de l'auto voir si elle est conforme au papier rempli plus tôt.
Ensuite il donne son avis et renvoie le dossier en préfecture.

[Image: 100926012845459410.jpg]

[Image: 10092601290459645.jpg]



8- Courrier de la préfecture chez vous sous 2 à 3 semaines pour venir payer/chercher votre carte grise Française.

9- C'est fini vous êtes maintenant en plaques françaises.

Je le répète:
C'est la procédure que j'ai suivi pour mon auto qui est une vraie UK spec (Numéro de série à 17 chiffres, pas une Jdm avec plaques anglaises)

Bon courage a ceux qui veulent se lancer dans l'aventure, il n'y a rien de très méchant a faire, juste être patient Wink .

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patrice Hors ligne
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26-09-2010, 19:57:02   -    
mis en post it si ça peut aider certains Wink

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roadrunner77 Hors ligne
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26-09-2010, 20:23:59   -    
merci patrice pour le post it Wink

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ZEeD Hors ligne
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26-09-2010, 20:35:37   -    
roadrunner77 a écrit :merci patrice pour le post it Wink

Si tu pouvais soigné la présentation stp, avec des virgules, des points, des majuscules et aussi mettre des miniatures des documents cliquables. Ce serait beaucoup plus lisible Wink.

The cool effect you don't expect !
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roadrunner77 Hors ligne
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26-09-2010, 20:44:26   -    
j'ai corriger ce que j'ai put Wink

merci stouf ^^

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flyman69009 Hors ligne
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26-09-2010, 21:26:18   -    
C'est pareil pour une UKDM non commercialisée en France ?
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roadrunner77 Hors ligne
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26-09-2010, 21:31:16   -    
je ne pense pas

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Freud Hors ligne
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26-09-2010, 21:48:15   -    
Super post-it.

Yes

Jinba ittai
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flyman69009 Hors ligne
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27-09-2010, 04:32:12   -    
roadrunner77 a écrit :je ne pense pas
En même temps, en y repensant, ta mr2, en rev3, est une ukdm non commercialisée en France, nan ?
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roadrunner77 Hors ligne
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27-09-2010, 06:28:47   -    
si si
il n'y a que les turbo et les beams qui non pas ete vendu en france

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Grull Hors ligne
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27-09-2010, 21:29:48   -    
Super démarche que ton post-it Big Grin

Mr2 rev.5
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boyou2 Hors ligne
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28-09-2010, 20:38:48   -    
au fait,pour ceux qui sortent "l'éxcuse" :


wai,c'est pas sympa ce genre de topic,ca enlève le pain de la bouche a ceux qui ont leur boite,gnagnagna

wai,enfin,quand on fait un topic sur le changement d'un bloc,sur le changement d'un jeu de suspattes,a ce moment,'on' peut aussi sortir que ca enlève le pain de la bouche des garages :roll:

bref,ce genre de topic a sa place comme partout ailleurs,et le fait que ca 'enlève le pain de la bouche des pros',non,pas vrai.

seulement,ce genre de topic a pour but d'éviter les 'on-dits',et que ca évite de devoir téléphoner a tel service,qui va renvoyer a tel service,etc.....

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...

Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
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Maxiflooder Hors ligne
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28-09-2010, 20:49:02   -    
boyou2 a écrit :au fait,pour ceux qui sortent l'éxcuse' :


wai,c'est pas sympa ce genre de topic,ca enleve le pain de la bouche a ceux qui ont leur boite,gnagnagna

wai,enfin,quand on fait un topic sur le changement d'un bloc,sur le changement d'un jeu de suspattes,a ce moment,'on' peut aussi sortir que ca enleve le pain de la bouche des garages :roll:

bref,ce genre de topic a sa place comme partout ailleurs,et le fait que ca 'enleve le pain de la bouche des pros',non,pas vrai.

seulement,ce genre de topic a pour but d'eviter les 'on-dits',et que ca evite de devoir telephoner a tel service,qui va renvoyer a tel service,etc.....

Surtout le genre de "pro" qui travaille à la commande (pas de stock) et prennent 3k€ de bénef pour 24h de travail en tout...

Attention jeunes padawan, un prédateur traîne sur jpc, méfiez-vous de Mboundoula, Kim ou Kim² ,je sais, il a l'air inoffensif de premier abord Sac
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crqkowz Hors ligne
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28-09-2010, 21:09:37   -    
Maxiflooder a écrit :
boyou2 a écrit :au fait,pour ceux qui sortent l'éxcuse' :


wai,c'est pas sympa ce genre de topic,ca enleve le pain de la bouche a ceux qui ont leur boite,gnagnagna

wai,enfin,quand on fait un topic sur le changement d'un bloc,sur le changement d'un jeu de suspattes,a ce moment,'on' peut aussi sortir que ca enleve le pain de la bouche des garages :roll:

bref,ce genre de topic a sa place comme partout ailleurs,et le fait que ca 'enleve le pain de la bouche des pros',non,pas vrai.
seulement,ce genre de topic a pour but d'eviter les 'on-dits',et que ca evite de devoir telephoner a tel service,qui va renvoyer a tel service,etc.....

Surtout le genre de "pro" qui travaille à la commande (pas de stock) et prennent 3k€ de bénef pour 24h de travail en tout...

+1 !
Merci pour le post !

S14A & EE9 Driver
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Grull Hors ligne
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16-10-2010, 13:14:20   -    
Je me demande si le certificat de conformité partielle est vraiment indispensable pour une UKDM qui correspond exactement à un modèle commercialisé en France.

Après tout, ça ferait économiser la bagatelle de 135€.
Cette semaine je vais tenter d'appeler la DREAL de mon département pour en savoir plus.

Mr2 rev.5
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Bear'sBeard Hors ligne
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16-10-2010, 13:26:43   -    
Grull a écrit :Je me demande si le certificat de conformité partielle est vraiment indispensable pour une UKDM qui correspond exactement à un modèle commercialisé en France.
Ca ne correspond pas exactement à un modèle vendu en france puisque l'éclairage n'est pas le même, c'est justement ce qui est indiqué sur son certificat :roll:
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Maxiflooder Hors ligne
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ZOUZOUKI
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16-10-2010, 19:09:56   -    
Bear'sBeard a écrit :
Grull a écrit :Je me demande si le certificat de conformité partielle est vraiment indispensable pour une UKDM qui correspond exactement à un modèle commercialisé en France.
Ca ne correspond pas exactement à un modèle vendu en france puisque l'éclairage n'est pas le même, c'est justement ce qui est indiqué sur son certificat :roll:

Bah ça dépend du constructeur, chez suzuki, les swift SF ont sur leur conformité Européen "LHD or RHD" ils ne font pas de différence.

Attention jeunes padawan, un prédateur traîne sur jpc, méfiez-vous de Mboundoula, Kim ou Kim² ,je sais, il a l'air inoffensif de premier abord Sac
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Grull Hors ligne
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18-10-2010, 11:46:38   -    
Alors, petit coup de fil a la DREAL de mon département passé!

En gros, la personne m'a confirme ce que stipule le post H O M O L O G A T I O N.
Si le véhicule a fait l'objet d'un certificat de conformité européen il n'est pas nécessaire de passer par leurs service! Le contrôle des phares est réalisé lors du contrôle technique, depuis 2005. La DREAL n'est plus habilitée a contrôler les réglages, ils se contentent de vérifier les logos de conformité E.

Donc en gros, certificat de conformité européenne du pays d'origine et contrôle technique suffisent pour aller en préfecture!

Ça tombe bien, je vais chercher la nouvelle dans un mois je tenterai cette méthode Smile au pire je ferai une RTI classique si ça plante lol

Mr2 rev.5
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roadrunner77 Hors ligne
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18-10-2010, 12:25:10   -    
ce que tu dit est valable pour une auto d'apres 1996 (loie de livre echange coter en 1996)

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JDMsol91 Hors ligne
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22-10-2010, 17:15:23   -    
roadrunner77 a écrit :ce que tu dit est valable pour une auto d'apres 1996 (loie de livre echange coter en 1996)

Donc c'est valable pour une S2K ?

Et aussi, bon à savoir, Si Nissan, Toyota et autres font payer le certificat de conformité, il n'est en aucun cas payant !!!

Dans ces conditions :

Si la voiture est d'occasion et n'a jamais bénéficié d'une procédure d'importation dans un autre pays de l'UE auparavant.

Donc c'est valable pour une JDM, mais pas UKDM Wink

Puisque Japon --> procédure1 --> UK --> Procédure2 (donc payante) --> France.

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kevin57245 Hors ligne
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06-12-2010, 19:37:33   -    
super se post Smile je compte me laisse dans l'import de ma future japs Big Grin faux juste que je fasse mon choix Smile
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nokio Hors ligne
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02-04-2011, 01:45:56   -    
roadrunner77, Merci pour ce post!
J'ai deux questions à te poser:
Combien de temps s'est écoulé entre le jour où tu as eu la voiture chez toi et l'obtention de ta carte grise FR (En gros)?
Et aussi, peux-on "rouler" avec le véhicule en cours d'homologation?

Dans mon cas, ce serait pour une S2k. Wink

Forum Normand: www.gaijinconcept.com
[Image: signat10.png]
Daily :Honda Accord Type-R phase2 2.2l 212ch
Ex: Civic EJ1 [x3] - Prelude 4G 2.0i [x1]- GTO 3.0l V6 Bi-turbo [x1]- Accord 2.0l TDi [x1] - Civic EC9 [x1] - Prélude 3G 2.0i 150ch [x1] - Aerodeck 2.0i 122 ch [x2]..
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roadrunner77 Hors ligne
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02-04-2011, 08:43:09   -    
dans mon cas sa a pris 2 mois et demi et du moment que l'auto est assure, que tu a les papiers sur toi il n'y a pas de raison de ne pas rouler

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boyou2 Hors ligne
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02-04-2011, 10:16:48   -    
assurance+CT+papier a ton nom, même en plaque UK, légalement, c'est a la maison, t'as pas le droit de rouler avec LOL

si tu veux rouler, c'est plaque WW prisent a la pref'.

Mais on va dire que si tu fais pas 'trop' le con avec, que tu fais pas ton mignon en cas de contrôle, c'est toléré.....presque sans limite de temps LOL

malgré cela, j'ai bien un pote qui a s'est fait emmerder par les MIB, ca l'a pas empecher de les envoyer paitre Mr Green

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...

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02-04-2011, 12:21:36   -    
super post
merci !

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roadrunner77 a écrit :dans mon cas sa a pris 2 mois et demi et du moment que l'auto est assure, que tu a les papiers sur toi il n'y a pas de raison de ne pas rouler

Thanks! On va voir ça cet été alors! Twisted

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Ex: Civic EJ1 [x3] - Prelude 4G 2.0i [x1]- GTO 3.0l V6 Bi-turbo [x1]- Accord 2.0l TDi [x1] - Civic EC9 [x1] - Prélude 3G 2.0i 150ch [x1] - Aerodeck 2.0i 122 ch [x2]..
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boyou2 a écrit :assurance+CT+papier a ton nom, même en plaque UK, légalement, c'est a la maison, t'as pas le droit de rouler avec LOL
Sur le verso du quitus fiscal (visible dans le premier post) il est écrit que l'on peut rouler avec l'auto et avec les anciennes plaques pendant un délai d'un mois le temps de faire la paperasse, et jusqu'à 4 mois si l'on passe en RTI. Par contre je ne sais pas si il faut un CT Français ok ou pas.

Deuxième chose: personnellement j'ai fait le quitus fiscal en tout premier, avant même d'avoir le CT ou le certificat de conformité de Toyota. Aux impôts ils m'ont demandé si je les avais mais ils ne sont pas obligatoires et ils ont donc pu me fournir le quitus malgré que je ne les avais pas. Wink
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Il n'y a pas 2 dossiers identiques...
J'ai une Rev 4, je n'ai pas eu le même parcours.
Et pour le Quitus, ils voulaient absolument le certificat de Toyota...

S14 rhd & MR2 SW20 Rev4 rhd owner...
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C'est ça qui est chiant, même dans l'administration personne n'est d'accord...

De toutes façons il faut faire le quitus fiscal dans les 15 jours qui suivent l'achat pour être en règle et pouvoir rouler. Sauf que le délai pour obtenir le certificat de conformité est (d'après Toyota) de 4 à 6 semaines, donc physiquement c'est pas possible. Et moi la nana aux impôts l'a bien compris et m'a pas fait chier, j'ai eu de la chance apparemment!
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11-04-2011, 16:07:36   -    
le quitus n'a rien à voir avec une quelconque conformité, c'est purement fiscal... j'ai jamais entendu ni lu ça.
enfin ma mémoire n'est pas infaillible.

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