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vente d'un véhicule, ct - 6 mois ok mais... ?

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STAFFED7 Hors ligne
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01-06-2009, 15:37:53   -   vente d'un véhicule, ct - 6 mois ok mais... ?
Bonjour à tous, j'ai une petite question, là je sait pas du tout...

Je voudrait savoir une chose, quand on vends un véhicule on est d'accord le CT doit avoir - de 6 mois sinon le nouveau proprio doit le refaire et n'est pas en règle jusque là, bon ok.

Mais - de 6 mois par apport a QUEL DATE exactement, dans le cas ou c'est une voiture qu'on a par exemple acheté y'a 1 ans, le CT été bon et on a pas refait la cg puisque on avais des trucs à faire dessus par exemple.

Pour être plus claire :

date de vente sur la cg > avril 2008
date du ct technique sur la cg > février 2008 (donc bon jusqu'en février 2010)

donc ct qui a 2 mois donc qui est bon, pour moi aucun soucis puisque le ct a - de 6 mois vis a vis de la date de vente.... après une vente qui date de 1 ans donc est ce que la sous préf acceptera de refaire la cg sans que je REpasse au CT ou faut il que je REpasse un CT pour pouvoir la refaire ?? voilà ma question merci


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vti69 Hors ligne
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01-06-2009, 15:39:40   -    
Il me semble que c'est 6 mois après la date du dernier ct

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01-06-2009, 15:42:01   -    
J'ai rien compris mais pour établir une CG, le jour où tu la fais, le CT doit avoir moins de six mois. Wink

There's still no replacement for displacement. Not even a Civic.

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01-06-2009, 15:42:47   -    
vti69 a écrit :Il me semble que c'est 6 mois après la date du dernier ct

Enfaite mon soucis c'est par apport à la date de la vente vu que j'ai pas refait la carte grise, la vente date de avril 2008 et le CT été bon - de 6 mois, mais désormais je sait pas si sa va passé à la sous préf pour refaire ma CG, c'est un peu compliqué Confused


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01-06-2009, 15:43:07   -    
Ca ne passera pas non...

There's still no replacement for displacement. Not even a Civic.

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01-06-2009, 15:44:13   -    
Blista a écrit :J'ai rien compris mais pour établir une CG, le jour où tu la fais, le CT doit avoir moins de six mois. Wink

Ah donc c'est le jour ou je vais la faire ?? sûr ?? donc c'est baisé LOL

Donc c'est pas le CT doit avoir - de 6 mois vis a vis de la date de vente alors.


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01-06-2009, 15:45:52   -    
Ouaip, sûr.

Faut que le CT ait moins de six mois pour faire la CG.

Que le CT soit OK, avec contre-visite ou même non roulant, tu pourras faire la CG.

There's still no replacement for displacement. Not even a Civic.

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01-06-2009, 15:47:48   -    
Yep c est baise ^_^

Tu peux vendre un vehicule sans CT si tu le veux c est pas le probleme
C est pour faire la carte grise a ton nom qu il y a un probleme car la tu dois avoir un CT (avec ou sans contre visite peu importe) de moins de 6mois pour pouvoir faire ta carte grise Wink
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01-06-2009, 15:52:58   -    
C'est vrai que sa parait logique mais j'avait pas pensé comme sa,

donc enfaite le CT doit avoir - de 6 mois le jour ou tu va refaire ta CG tout simplement, que tu est acheté ta voiture y'a 10 ans ou 10 jours LOL, ué enfaite t'achète une caisse avec un CT ok, si t'a pas refait ta CG au bout de 6 mois t'es comme un con t'a plus de CT OK.... lol

Merci les gars j'ai comprit Wink, bon bah tanpis un CT, c'est pas ce qui coute le plus chère mais bon... LOL


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01-06-2009, 16:07:49   -    
quand t achetes un véhicule si je ne me trompe pas, t as quand même deux semaines pour changer de cg

ex: TS powaaaaa!

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01-06-2009, 16:18:13   -    
psycho a écrit :quand t achetes un véhicule si je ne me trompe pas, t as quand même deux semaines pour changer de cg

1 mois lol Wink


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01-06-2009, 19:20:42   -    
c'est ballot, t'avais tout pour faire la carte grise juste apres l'achat !! LOL

[Image: signat10.jpg]
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01-06-2009, 19:26:08   -    
à vrai dire non, cherche pas LOL Wink


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psycho Hors ligne
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01-06-2009, 19:27:45   -    
désolé pour l erreur mais je savais qu il fallait faire vite!

ex: TS powaaaaa!

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01-06-2009, 19:30:07   -    
psycho a écrit :désolé pour l erreur mais je savais qu il fallait faire vite!

Oh t'inquiète aucun problème Smile, sa c'est claire qu'il faut faire vite 1 mois sa passe vite.


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01-06-2009, 19:39:26   -    
Citation :Tu peux vendre un vehicule sans CT si tu le veux c est pas le probleme

Non c'est illégal, pour vendre une voiture le vendeur DOIT fournir un CT meme avec Contre visite, meme non roulant, il en faut un.

http://www.beimmo.ch/ Investir en floride

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01-06-2009, 19:56:06   -    
Muad-Dib a écrit :
Citation :Tu peux vendre un vehicule sans CT si tu le veux c est pas le probleme

Non c'est illégal, pour vendre une voiture le vendeur DOIT fournir un CT meme avec Contre visite, meme non roulant, il en faut un.

Oui après aux yeux de la loi ok... mais plein de véhicules se vendent sans contrôle et c'est pas d'aujourd'hui.


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01-06-2009, 20:34:07   -    
STAFFED7 a écrit :
Muad-Dib a écrit :
Citation :Tu peux vendre un vehicule sans CT si tu le veux c est pas le probleme

Non c'est illégal, pour vendre une voiture le vendeur DOIT fournir un CT meme avec Contre visite, meme non roulant, il en faut un.

Oui après aux yeux de la loi ok... mais plein de véhicules se vendent sans contrôle et c'est pas d'aujourd'hui.

Tout à fait et c'est largement toléré Yes

J'en profite pour conseiller à ceux qui ont une CG à faire de le faire avant vendredi 15 pour les anciennes plaques ou après pour les nouvelles.

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07-06-2009, 01:08:19   -    
Muad-Dib a écrit :
Citation :Tu peux vendre un vehicule sans CT si tu le veux c est pas le probleme

Non c'est illégal, pour vendre une voiture le vendeur DOIT fournir un CT meme avec Contre visite, meme non roulant, il en faut un.
Certes, mais les meilleures affaires sont souvent vendues sans CT (personne qui doit se débarrasser vite d'une voiture sans se faire chier) donc bon... De toute façon, dans le mois entre l'achat de la voiture et l'établissement de la nouvelle carte grise tu peut rouler légalement si le CT a moins de 2 ans.

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16-06-2009, 22:16:09   -    
je profite du sujet pour vous posez une question

c'est possible de faire la carte grise sir le ct est a contre visite ou il faut absolument qu'il soit ok?


DC2 Projet racefun, restau Crx: http://www.japancar.fr/forum/viewtopic.php?t=194979

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16-06-2009, 22:18:45   -    
Blista a écrit :Ouaip, sûr.

Faut que le CT ait moins de six mois pour faire la CG.

Que le CT soit OK, avec contre-visite ou même non roulant, tu pourras faire la CG.

:roll:

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HypnotiZe Hors ligne
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16-06-2009, 22:20:13   -    
le pire c'est que j'ai mes lunette

je te remercie blista!


DC2 Projet racefun, restau Crx: http://www.japancar.fr/forum/viewtopic.php?t=194979

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16-06-2009, 22:28:07   -    
HypnotiZe a écrit :je profite du sujet pour vous posez une question

c'est possible de faire la carte grise sir le ct est a contre visite ou il faut absolument qu'il soit ok?


contre visite c est bon , mais tu n'auras pas la vignette sur ton pare brise

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16-06-2009, 22:31:52   -    
Vi Big Grin

D'ailleurs ça m'est arrivé, entre le jour où j'ai posté ça et aujourd'hui. LOL

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