Bonjour,
Faut il obligatoirement dédouanner et détaxer une voiture en provenance du Japon si on souhaite jamais l'homologuer ( projet piste ) ?
Ca reste une marchandise comme une autre, les taxes et douanes ne sont pas liées à une homologation future.
Par contre tu peux éviter le malus.
On dois payer avant de récupérer le véhicule où il y a un delai d'attente ?
tu dois payer pour pouvoir la sortir de la zone ou elle est dépotée.
En tout cas en étant un particulier, tu pourras pas la sortir de la zone sans montrer le 846A
(je crois que les pros peuvent les sortir avant, mais le pro te demandera de payer avant...)
Quand la voiture arrive au port, elle est stockée en zone franche (légalement c'est un no man's land)
Sans l'autorisation de la douane, la voiture ne peut pas quitter la zone franche pour "entrer en France"
Pour avoir l'autorisation de la douane, les accises/taxes/impôts doivent être perçus
Aucune exception
Est ce qu'il faut dédouanner et detaxer si ça vient du Royaume Uni.
Merci les Anglais....
Et merci pour cette réponse.
bonjour,
tout ce qui vient d'en dehors de la zone Euro doit être acquitter des taxes diverses du pays ou se trouve la marchandise. Sans ça, tu ne récupères rien
cdt