Bonjour a tous
Il y a une semaine de sa je regardais la vignette du ct de la voiture de ma femme, je vois que bisarement le contrôle est a repasser en 2013 alors que effectuer en 2012 lors de l'achat de celle ci je m'en étonne donc et regarde le procès verbal du ct et vois qu'une visite complémentaire est a faire, pour moi sur le coup je n'y ai pas prêter attention je me suis dit a les diesel sont enfin contrôler plus périodiquement comme les utilitaires, mais mon père m'a dit hier que sa n'existait pas sur les voitures, seulement sur camionnette, sur le ct le genre du véhicule est une ctte qui donc correspond a une camionnette, d'accord mais la voiture de ma femme ... Une mini, qui n'a rien d'une camionnette alors c'est quoi cette histoire ?
"ctte" c'est camionette ou véhicule de société, une clio peut avoir une CG "ctte" et sera donc contrainte a passer les visites pollution intermédiaires
Ok merci pour l'info mais véhicule de société sa n'implique pas d'avoir une plaque de tare sur le côté ainsi que la banquette enlever? Parce que je n'ai pas la plaque et j'ai une banquette a l'arrière le truc qui me mets en rogne c'est que le mec qui nous la vendu n'a jamais dit quelle venait d'une société il nous a dit c'est la voiture perso de ma femme elle sort du garage dont elle a fait un séjour depuis un ans car il ne trouvais pas la perte de puissance ils on changer changer turbo et boîtiers d'injection avant de voir que le vilo était légèrement ovaliser mais sans soucis particulier ils l'on donc changer
combien de place assisa sur la cg?
4 place assise comme c'est une mini c'est normal et le genre du véhicule est vp sur la carte grise donc c'est a n'y rien comprendre
Pour une voiture de société tes pas obliger d'avoir deux places tu peut avoir n importe quelle voiture en voiture de société le mec a du la faire passer en voiture de société pour sa femme, pour économiser la TVA sur les réparation et sur l'achat, se qui est autoriser si la CG et au nom de la société bien sure.
si sa ta aider un peu ^^
Ce que je comprend moyennement c'est pourquoi sur le ct le genre est ctte alors que sur la carte grise c'est un vp
attention faut faire le distingo entre véhicule de société (nom de l'entreprise sur la cg, pas forcément type CTTE sur la cg) et véhicule CTTE (type spécifié sur la cg, plaque de tare obligatoire, CT tous les ans (pollution)... pour un véhicule type mini, normalement cela implique que deux places assise sur la cg et pas de banquette arrière dans la voiture)
pour savoir si c'était un vl d'entreprise, ben c'est simple, fallait regarder le nom sur la carte grise barrée que le vendeur t'as remis lors de l'achat...
maintenant si tu as mentionné CTTE ( ce qui n'implique pas un véhicule de société, ça a trés bien pu etre un particulier qui l'avait avant) sur ta CG, et que le nombre de place assise autorisé est de 4, pour moi il y a erruere quelque part (peu etre la pref lors de l'établissement de la carte grise, ou vous lors de la vente et du remplissage des actes de vente...)
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j'avais pas lu tes dernières réponses... mais bon je laisse mon comm d'avant ça peu servir à d'autre...
donc VP sur carte grise, tu dis fuck au CT, c'est controle tous les deux ans point barre... toi tu te pose la question de savoir si c'est pas une ancienne CTTE passée en VP c'est ça? ben la, a part une recherche sur le parcours de la voiture, je vois pas trop comment faire...
sur ta carte grise, c'est marqué que tu devais passer un ct cette année, malgrés le fait qu'elle l'ai passé l'année dernière????
Alors sur la carte grise barré c'était bien le nom de la personne mais sur le ct la carte grise présenter était celle d'une entreprise ce qui m'inquiète c'est que du coup je ne sait pas si je dois allez passer un ct complémentaire cette année en faite sur la carte grise c'est prévu pour 2014 et surtout si le véhicule est légal sur la route :S
vérifie que le nom de la personne n'est pas un nom de société aussi (certaines personne prenne leur nom et prénom en raison sociale de leur société) et a la préfecture tu doit pouvoir retracer le parcoure de ta voiture et voir d’où elle viens.
Peut être que la personne a qui tu la acheter a acheter la voiture a une société et a passer la CG a son nom.
Moi le conseille que je te donne c'est de retracer l'historique de la voiture pour être sure de se que tu doit faire.
Pour la société c'est la première chose que j'ai vérifier il n'en est pas le président/directeur ou autre en tout cas et il nous avais dit l'avoir acheter en concession BMW a Châteauroux,
Celon vous la meilleurs chose a faire et de me présenter a la préfecture et savoir ce qu'il en est? J'ai un amis gendarme qui quand il achète une voiture vérifie d'abord son passé via les base de données qu'ils ont
je pourrais peut être lui demander
C'était peut être la voiture de société du concessionnaire BMW?
sinon oui je pense qu'avoir l'historique de la voiture va t'aider a avoir des réponses et savoir si tu est dans la légalité et éviter de passer un CT (qui sers a rien a mon avis) ^^
Si tu a régler le problème dit le comme sa pourra suivre si tu a régler ton problème
et savoir quoi faire si le même cas arrive a d'autre ^^
La carte grise est en vp tu a une visite technique tout les 2 ans.
La carte grise est en ctte tu a une visite tout les 2 ans plus 1 contrôle antipollution 1 an après la visite.
Point.
En cas de contrôle c'est l'indication présente sur la carte grise qui prévaut.
Le gars ta vendu l'auto comme un véhicule particulier 4 places conformément aux indications de la carte grise.
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Tu veux un historique demande a l'utac
Vous devez transmettre une demande écrite motivée au Directeur de l'OTC, par courrier ou par mail, avec les pièces jointes suivantes :
- Copie du certificat d'immatriculation à votre nom ;
- Copie de votre pièce d'identité ;
- Copie d'un justificatif de domicile si les adresses figurant sur le certificat d'immatriculation et sur la pièce d'identité diffèrent.
L’OTC vous transmettra par courrier, la liste des centres (avec leur adresse et leur n° de téléphone) ayant effectués les contrôles avec pour chacun d’eux : le résultat du contrôle, sa date de réalisation, le kilométrage relevé et le numéro d’agrément du contrôleur.
Pour consulter les procès-verbaux et les défauts relevés, vous devrez contacter les centres de contrôle concernés.
La durée minimale d’archivage des documents est de 4 ans.
Envoi par courrier à l'attention du directeur de l'OTC :
Autodrome de Linas Montlhéry
BP 20212
91311 Montlhéry cedex
Envoi par courrier électronique : info-ct@utac.com
(11-03-2013, 20:26:21)baka-san a écrit : [ -> ]C'était peut être la voiture de société du concessionnaire BMW?
sinon oui je pense qu'avoir l'historique de la voiture va t'aider a avoir des réponses et savoir si tu est dans la légalité et éviter de passer un CT (qui sers a rien a mon avis) ^^
Si tu a régler le problème dit le comme sa pourra suivre si tu a régler ton problème
et savoir quoi faire si le même cas arrive a d'autre ^^
Pour la société j'ai tout vérifier elle s'appelle galva plus situé dans le 36 je me dit que le concess a peut être racheter la voiture a cette société mais aucun papier prouvant le changement de ctte a vp
En tout cas je ne manquerais pas de tenir au courant les gens du forum au cas ou sa arriverais a quelqu'un d'autre
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(11-03-2013, 20:46:08)Oncle Fétide a écrit : [ -> ]La carte grise est en vp tu a une visite technique tout les 2 ans.
La carte grise est en ctte tu a une visite tout les 2 ans plus 1 contrôle antipollution 1 an après la visite.
Point.
En cas de contrôle c'est l'indication présente sur la carte grise qui prévaut.
Le gars ta vendu l'auto comme un véhicule particulier 4 places conformément aux indications de la carte grise.
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Tu veux un historique demande a l'utac
Vous devez transmettre une demande écrite motivée au Directeur de l'OTC, par courrier ou par mail, avec les pièces jointes suivantes :
- Copie du certificat d'immatriculation à votre nom ;
- Copie de votre pièce d'identité ;
- Copie d'un justificatif de domicile si les adresses figurant sur le certificat d'immatriculation et sur la pièce d'identité diffèrent.
L’OTC vous transmettra par courrier, la liste des centres (avec leur adresse et leur n° de téléphone) ayant effectués les contrôles avec pour chacun d’eux : le résultat du contrôle, sa date de réalisation, le kilométrage relevé et le numéro d’agrément du contrôleur.
Pour consulter les procès-verbaux et les défauts relevés, vous devrez contacter les centres de contrôle concernés.
La durée minimale d’archivage des documents est de 4 ans.
Envoi par courrier à l'attention du directeur de l'OTC :
Autodrome de Linas Montlhéry
BP 20212
91311 Montlhéry cedex
Envoi par courrier électronique : info-ct@utac.com
Merci pour l'info uncle fétide
(11-03-2013, 20:59:23)miroshima a écrit : [ -> ]Pour la société j'ai tout vérifier elle s'appelle galva plus situé dans le 36 je me dit que le concess a peut être racheter la voiture a cette société mais aucun papier prouvant le changement de ctte a vp
Les professionnels ne sont pas obligés de réimmatriculer la voiture entre l'achat et la vente (elle peut même passer à un autre garage sans refaire de CG, ça m'a fait faire un aller-retour pref-garage pour rien quand j'ai acheté la mienne).
Maintenant s'il y a changement de véhicule société à VP je ne sais pas ce qu'il en est. Si quelqu'un a l'info ça peut toujours être intéressant.
Hs on:
Les professionnels DE l'AUTOMOBILE ( assureur, garagiste..)ne font pas de certificats d'immatriculations lors de l'acquisition du véhicule d'occasion.
Cependant ils doivent remplir une déclaration d'achat qui est transmise en préfecture.
https://www.formulaires.modernisation.go...a_13751.do
1 transaction= 1 formulaire ( si l'auto transite par plusieurs pro chaque intermediàires doit faire un déclaration d'achat)
Le professionnel QUI ACHETE A DES PARTICULIERS doit tenir un livre de police ou apparaît l'automobile et
Plusieurs caractéristiques qui permettent de l'identifier.
Hs off
Pas si hs que sa
je me demande si je vais pas changer le nom du topic pour être plus visible
Ton intervention n'étant pas si hs que tu le pense je le trouve utile et dans la continuité du post
Et pour la deuxième phrase je me demande si je vais pas changer arnaque ou pas pour une autre phrase du style mauvais genre de véhicule inscrit sur tel ou tel chose que faire
Moi a ta place.
Je ne ferai rien!
Si la voiture roule bien, plait a maman et qu'elle arrête ses passages chez le garageux jette moi la carte grise ds le fond de la boîte a gant et attend 2014 le nouveau passage au ct.
Ouai je vais la jouer comme sa