salut a tous
j'explique mon soucis:
un particulier me propose a l'achat un crx Allemand en etat exeptionnel pour une bouché de pain, mais il n'est pas homologué, le probléme n'est pas la.
le gros du probléme viens du fait que le propriaitaire actuel a deja essayer de l'homologué, etant donné qu'il est de 1991 et qu'il n'a pas le meme moteur qu'en France et de plus catalysé, il n'a reussi a avoir q'un certificat partiel chez Honda, il lui a donc fait passer les tests a la DRIRE ou il a été refusé (en meme temps rabaissé et jantes non d'origine fallais s'en douter...)
du coup il n'a pas l'envi de terminer l'homologation et il me propose de le racheter tel quel, voici mes question:
cela va t-il poser un souci si je reprend une RTI du debut?
nous contions faire un papier de vente du proprio Allemand a moi directement mais je me demande si cela ne va pas coincer a un moment.
surtout au niveau du quitus fiscal car le proprio actuel en a deja fait un, puis-je en faire faire un a mon nom sans probléme et le presenter avec les papiers du vehicule a la DRIRE et a la prefecture sans risquer d'ennuies?
je vais voir la voiture dimanche prochain donc c'est assez urgent, j'espere que certains d'entre vous pourrons m'aider
merci d'avance
plus de 50 vues, aucunes reponses...
Euh aucune idée précise, ça peut le faire mais c'est risqué...
J'avais fait une rti pour le même cas (crx 1991 catalysé allemand) en remettant le crx d'origine, pas le choix.
D'ailleurs si ça n'a pas changé c'est la dreal qui envoie ton dossier finalisé en préfecture
edit: j'avais pas vu que vous alliez refaire les papiers en direct du proprio allemand, donc là dessus ça devrait être bon.
Pour le dossier par contre aucune idée.
J'airais les papiers allemand, le proprio actuel est francais mais etant donné qu'il fait un sans suite a la prefecture on ferais un acte de vente du proprio allemand a moi directement
Le truc qui pourrait coincer, c'est le quitus fiscal ... je ne sais comment sont enregistrées et traitées les informations qui sont dessus ... si en gros ils ont enregistré la plaque et que tu refais un quitus (car il t'en faudrait un) et que la ils te disent : "mais monsieur, on a déjà donné un quitus pour cette immatriculation" .... mais ca se trouve ca n'est pas le cas et t'auras pas de pb. Le truc sans risque, c'est que le proprio te mandates : tu fais toutes les démarches à son nom, s'il y a des frais il les avance (ou tu t'arranges avec lui sur le prix), et vous faites 2 cartes grises. La c'est bon, pas de risque.
(24-06-2014, 23:27:17)wardiz a écrit : [ -> ]Le truc qui pourrait coincer, c'est le quitus fiscal ... je ne sais comment sont enregistrées et traitées les informations qui sont dessus ... si en gros ils ont enregistré la plaque et que tu refais un quitus (car il t'en faudrait un) et que la ils te disent : "mais monsieur, on a déjà donné un quitus pour cette immatriculation" .... mais ca se trouve ca n'est pas le cas et t'auras pas de pb. Le truc sans risque, c'est que le proprio te mandates : tu fais toutes les démarches à son nom, s'il y a des frais il les avance (ou tu t'arranges avec lui sur le prix), et vous faites 2 cartes grises. La c'est bon, pas de risque.
oui du coup on y a deja penser, le probleme c'est que le dossier de RTI est deja déposé en ile de france donc il faudrais que j'aille passer a la DREAL dans sa region, pas trés facile pour moi...
il m'a dit qu'il allais aller recuperer les papier a la prefecture et classer le dossier sans suite, comme ca ca annulera toutes les demarches administratives sur ce numero de serie.
sinon ce que je pensais faire, c'est qu'il me laisse la carte grise et faire les papiers de vente juste pour que j'aille aux impots pour essayer d'avoir le quitus, a partir de la j'aurais été fixé.
j'ai déjà fait 2 quittus pour la même voiture, pas de soucis
(25-06-2014, 08:40:43)niavlysj a écrit : [ -> ]j'ai déjà fait 2 quittus pour la même voiture, pas de soucis
voila qui est dit
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du coup j'ai carrement le directeur general de la DREAL pays de loire qui m'a contacter (c'est bien d'avoir des potes partout) et qui ma tout expliquer, pour lui pas de soucis pour le quitus, du moment qu'il y en a un sur cette voiture la pref se fou du nom/prenom auquel il est fait.
il m'a laisser aussi le numero du sous directeur au cas ou il ne reponde pas
je pense qu'en principe tu peut passer a la dreal de ton choix pas obligé de venir sur l'ile de France , un ami la fait pour son evo
(25-06-2014, 10:46:31)thundercage a écrit : [ -> ]je pense qu'en principe tu peut passer a la dreal de ton choix pas obligé de venir sur l'ile de France , un ami la fait pour son evo
oui biensur c'est juste que le proprio actuel est en ile de france, mais si je reprend une RTI ca sera en pays de loire, peu importe
moi aussi j'étais sur le coup, mais j'ai préféré lâcher l'affaire.
extrait de l'annonce du proprio:
"Pour couronner le tout je peux plus faire de certificat temporaire car renouvelé déjà deux fois => il faut donc la déplacer sur plateau"
pour moi , le véhicule est déjà enregistré a son nom .
donc sa va coincé en préfecture
C'est Lucas le proprio, il est d'ailleurs sur ce forum
Un "mec" sérieux qui n'a jamais eu de soucis sur ces voitures et homologation mais effectivement sont CRX "coince" :-/
Pas sûr que ça bloque dans un autre département mais il y a tout de même un petit risque a entreprendre ce genre de manip'
Donc voilà, voiture vendue ce matin alors après renseignements prit a la DREAL, le le quitus ne pose pas de problème donc la personne va reprendre l'homologation à zéro dans sa région.
C'est bon à savoir que pour le quitus fiscal ca ne pose pas de problème, c'est positif !
Et pout info, il est possible de demander une "mutation" de dossier d'une DREAL à l'autre, pourvu que les 2 soient d'accord - je l'ai déjà fais. Par contre on recommence à zéro, donc à faire avant de véritablement commencer.