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Version complète : Accident pendant une montée historique
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le 25 juillet, je participe à une montée historique et malheureusement, je me plante et endommage une glissière de sécurité. Etant au tiers, je ne déclare rien à l'assurance.

Hier, je reçois de mon ancienne assurance (j'ai changé mais pour d'autres raisons que l'accident) une déclaration d'accident de la commune de murat le caire avec les dommages des glissières de sécurité pour un montant de 1200 euros environ.

Donc normalement, c'est mon ancienne assurance qui prend en charge (j'étais au tiers +, donc responsabilité civile)

du coup, mon ancienne assurance attend une déclaration de ma part pour traiter le dossier.


Donc j'aimerais savoir:

- si je vais prendre du malus

- si je vais avoir une franchise à payer ou non. (sachant qu'il n'y a que les dégâts causé à la ville à payer)


De plus, mon accident a eu lieu le 25 juillet et la déclaration a été faite sans que je le sache le 26 juillet.

donc les deux dates ne concordent pas.

Sachant aussi que pour moi, il n'y aurait pas de suite car il n'y avait pas eu d'état des lieux avant le week-end de la course et que selon certaines personnes qui s'en occupaient, ils ne pouvaient rien faire pour se faire rembourser les dégâts.

Donc si quelqu'un connait un peu le sujet des assurances, je suis preneur
La montee historique etait sur route ferme organise par una a.s.a ou association , ta paye un engagement pour participer ??
Tout dégât au domaine public ( ou privé) doit etre déclaré, il est normal que la commune ce retourne contre toi ( c'est pas aux administrés de cette ville de payer ta touchette).
Tu a eu ton accident le 25 mais rien n'empêche au responsable de la commune de déclarer le sinistre le lendemain car vu ton silence les dégâts non pu être constatés que le lendemain. ( tu aurais pu être sous le coup d'un délit de fuite également).
Pour la franchise il faut lire ton contrat tout simplement, ou appeler ton assureur, pour le malus idem.
(10-10-2015, 20:31:05)rallymancivic a écrit : [ -> ]La montee historique etait sur route ferme organise par una a.s.a ou association , ta paye un engagement pour participer ??

oui, j'ai payé pour faire la montée.
Je vois ou rallyman veut en venir:

L'organisation est tenue d'être assurée et c'est à elle de réparer les dommages occasionnés sur le domaine public, je ne sais pas si ensuite elle peut de retourner contre toi.
c'est aussi ce qu'il me semblait. va falloir que je les contacte pour y voir plus clair.
Bein pour moi c est a leur assurance de regler le souci , nous en rallye par exemple si en liaison (sur route d une e.s a l autre ) si on fait un accrochage avec une voiture par exemple sur le constat un marque le nom du rallye avec le nom de l oganisation avec notre numero de course (car en rallye assurer sa voiture n est pas obligatoire ) apres pour tout ce qui concerne des degat en sortie de route bein c est pas notre souci en tant que concurrent c est celui de l a.s.a qui organise !!! Petite anecdote , au rallye du pays viganais en 2011 , sur la ligne de depart on a tous ronge l asphalt au demarrage car le goudron fondait du a la chaleur ! Verdict l a.s.a a rembourse les frais pour refaire le goudron sur la portion detruite du depart !
C'est prévu quand ils signent les dossiers avec la prefecture, c'est aussi pour celà que les engagements sont cher.
réponse de l'association organisatrice:

"Bonjour, en réponse à votre mail, je vous confirme que dans le règlement (que vous avez lu, signé et approuvé) il est stipulé à l'article 9 et à l'article 13 les conducteurs accèdent au site sous leur "seule responsabilité"; De ce fait tous dégâts fait au véhicules glissière et autres matériel incombent à l'assurance du conducteur responsable (comme d'ailleurs sur tous les circuits) ;c'est donc à votre assureur de régler le montant les dégâts ;
Respecteusement
J. DAUVISIS
Président du C.A.S.H 63"


donc ça fait une question en moins.

donc vu que j'étais au tiers, mon ancienne assurance paye mais je n'ai pas de franchise, c'est la Responsabilité civile qui rentre en jeux, c'est ça?

[Image: 969306axa.jpg]
si tu as payé pour participer, qu est ce que l'organisateur couvre dans ce cas ? ( si tous les dégâts sont au frais des participants)
ben rien visiblement.....

sinon, vu que j'étais au tiers, c'est l'assurance qui paye mais je n'ai pas de franchise car c'est la responsabilité civile qui rentre en jeux?
Pourrait-on savoir comment cela s'est terminé ?
J'ai eu un truc similaire en Allemagne mais pas dans le cadre d'un événement, j'ai été me dénoncer auprès de la Polizei locale qui a noté toutes mes coordonnées - je l'ai joué réglo comme j'ai dû demander de l'aide aux locaux pour me sortir de ce mauvais pas, la caisse reroulait amochée après, certes - donc j'ai pas appellé l'assureur étant au tiers simple. Mon assureur Maaf m'a contacté un an après pour les détails, j'espérais que l'affaire était passée aux oubliettes... Pas eu de franchise, juste un malus des plus classiques qui s'est résorbé grâce à un stage chandelles LOL