Bienvenue, Visiteur ! S’enregistrer


Note de ce sujet :
  • Moyenne : 0 (0 vote(s))
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
Achat véhicule, carte grise volé [Resolu]
Esse Hors ligne
Active Member
***

Concerto 218
73 - Savoie France
Messages : 331
Sujets : 3
Inscription : Oct 2013
Réputation : 0
19-11-2013, 15:51:03   -   Achat véhicule, carte grise volé [Resolu]
Hello

Voila je me tourne vers vous pour poser une question. Je devais acquérir une honda, mais deux jours avant d'aller la chercher, la propio c'est fait voler la CG.
Elle me dit qu'elle à fait une demande de duplicata et que sa servira pour la vente, mais pour la vente il faut bien la CG ou le duplicata non?

Voila mes questions si vous pouvez m'éclairer sa serais sympa, car vu que c'est la seul dans mon budget. Langue


@plush Langue

[Image: 742836esse2.png]
(Modification du message : 01-12-2013, 03:59:04 par Esse.)
Retourner en haut
Trouver Répondre
boyou2 Hors ligne
Heavy Foot Castratore
Moderateurs

Shetland Tricouille
- France
Messages : 29 145
Sujets : 145
Inscription : Nov 2005
Réputation : 58
19-11-2013, 15:52:31   -   RE: Achat véhicule, carte grise volé
pas de vente sans CG.......donc vous pouvez préparer les papiers de cessions en attendant qu'elle la reçoive.

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
Retourner en haut
Trouver Répondre
Esse Hors ligne
Active Member
***

Concerto 218
73 - Savoie France
Messages : 331
Sujets : 3
Inscription : Oct 2013
Réputation : 0
19-11-2013, 15:53:59   -   RE: Achat véhicule, carte grise volé
C'est bien ce que je me disais, mais un duplicata, ne prend pas un mois rassurer moi. Le mois c'est la durée avec laquelle on peut rouler avec la demande de duplicata ou le changement de proprio?

[Image: 742836esse2.png]
Retourner en haut
Trouver Répondre
niavlysj Hors ligne
Senior Member
****

'96 EJ9
- France
Messages : 3 533
Sujets : 32
Inscription : Mar 2010
Réputation : 25
19-11-2013, 15:58:23   -   RE: Achat véhicule, carte grise volé
j'ai eu le cas pour une moto, 3j a recevoir
pour te rassurer tu peux vérifier le certificat de non gage sur le net, mais attention c'est la date de demande de duplicata qui sera la date d'immatriculation ;-)

A chaque problème, il y a deux solutions: une solution simple, et une solution violente encore plus simple ^^
Retourner en haut
Trouver Répondre
Oncle Fétide Hors ligne
Taper Taper Taper
Moderateurs

Deutsche Scheiße
- Vatican City
Messages : 8 178
Sujets : 41
Inscription : Oct 2010
Réputation : 28
20-11-2013, 01:51:25   -   RE: Achat véhicule, carte grise volé
Il te faut obligatoirement une carte grise ( l'original ou un duplicata) pour une cession.
Au nom du vendeur.

Sinon c'est le début des soucis.
Après passage en prefecture il faut compter entre 2 et 5 jours pour recevoir le carton par la poste.

Arthour!!!!
Kuyere!!!

Retourner en haut
Trouver Répondre
Muad-Dib Hors ligne
Senior Member
****

- France
Messages : 3 879
Sujets : 83
Inscription : Mar 2004
Réputation : 0
21-11-2013, 10:55:01   -   RE: Achat véhicule, carte grise volé
En fait ce n'est pas vraiment un duplicata, mais une vraie nouvelle carte grise qu'il va recevoir.

http://www.beimmo.ch/ Investir en floride
https://www.ludmilawines.ch/ Les Meilleurs vins du monde
M2 powered

Retourner en haut
Site web Trouver Répondre
niavlysj Hors ligne
Senior Member
****

'96 EJ9
- France
Messages : 3 533
Sujets : 32
Inscription : Mar 2010
Réputation : 25
21-11-2013, 11:54:04   -   RE: Achat véhicule, carte grise volé
oui et non

c'est un duplicata au sens ou toutes les infos sont exactement les mêmes.

mais en effet, c'est un nouveau certificat car nouveau numéro de certificat d'immatriculation (numero de plaque d'immat idem, faut pas s'inquieter, sauf si le véhicule n'était pas en plaque SIV je crois), et donc nouvelle date d'immat.
l'ancien certificat est supprimé de la base, il n'est plus valable.

A chaque problème, il y a deux solutions: une solution simple, et une solution violente encore plus simple ^^
Retourner en haut
Trouver Répondre
Oncle Fétide Hors ligne
Taper Taper Taper
Moderateurs

Deutsche Scheiße
- Vatican City
Messages : 8 178
Sujets : 41
Inscription : Oct 2010
Réputation : 28
21-11-2013, 17:28:39   -   RE: Achat véhicule, carte grise volé
(21-11-2013, 10:55:01)Muad-Dib a écrit : En fait ce n'est pas vraiment un duplicata, mais une vraie nouvelle carte grise qu'il va recevoir.

Un duplicata est une vrai carte grise obligatoirement, quand tu passe en prefecture pour la 1ère fois tu obtiens un original, a chaque perte ou vol la nouvelle carte sera identique mais portera la mention " duplicata".

Arthour!!!!
Kuyere!!!

Retourner en haut
Trouver Répondre
Esse Hors ligne
Active Member
***

Concerto 218
73 - Savoie France
Messages : 331
Sujets : 3
Inscription : Oct 2013
Réputation : 0
21-11-2013, 18:00:06   -   RE: Achat véhicule, carte grise volé
Sa nous semblais louche aussi, mon père à appeler la proprio en lui précisant bien que malgré ce que lui avais dit sa préfecture il faut un duplicata ou la Cg original. Donc à voir, si elle la fait j'aurais la voiture sinon je suis bon à en chercher une autre. Big Grin

[Image: 742836esse2.png]
Retourner en haut
Trouver Répondre
Oncle Fétide Hors ligne
Taper Taper Taper
Moderateurs

Deutsche Scheiße
- Vatican City
Messages : 8 178
Sujets : 41
Inscription : Oct 2010
Réputation : 28
22-11-2013, 03:29:39   -   RE: Achat véhicule, carte grise volé
Si tu achete sans carte grise, avec simplement un certificat de perte ou vol :

Tu te pointe au guichet de la préfecture on va te shooter car tu n'a pas l'ancien carton,c'est bien préciser:

Pièces a fournir:
........
"Certificat d'immatriculation remis par le vendeur :

s'il s'agit de l'ancien modèle de carte grise (système FNI), la carte grise doit porter la mention vendu le ou cédé le, suivie de la date de la vente et de la signature du vendeur ;
s'il s'agit du nouveau modèle SIV de certificat d'immatriculation (délivré depuis le 15 octobre 2009), l'acquéreur produit la partie haute du certificat avec la mention vendu le ou cédé le , suivie de la date de la vente et de la signature du vendeur. Il conserve le coupon détachable qui lui permet de conduire le véhicule pendant 1 mois."

"Attention : exigez du vendeur qu'il vous remette le certificat d'immatriculation, car, dans le cas contraire, vous pourriez être victime d'un trafic de véhicules volés ou remis en circulation frauduleusement."
----------
http://m.vosdroits.service-public.fr/par...tml#N10173

Ton papa et toi avez bien agit, car sans forcement être volé, le vehicule peux avoir une carte grise retirée suite a une procédure accident.
Le propriétaire peut quand même ce rendre ds une gendarmerie ou un commissariat et faire une fausse déclaration de vol ( pour faire un plan carotte certains ne reculent devant rien).

Je regardais leboncoin cette semaine, un mec vendait un Peugeot Boxer sans papiers car victime d'un " pro" qui n'avait pas fait la déclaration d'achat, " pro " évidemment injoignable depuis..( depuis la mise en place du régime d'auto- entrepreneur n'importe quel gitan peut avoir une inscription au registre du commerce.

Arthour!!!!
Kuyere!!!

(Modification du message : 22-11-2013, 03:37:58 par Oncle Fétide.)
Retourner en haut
Trouver Répondre
Damien Go Hors ligne
Active Member
***

Yaris TS / 100NX / Accord
93 - Seine-Saint-Denis France
Messages : 627
Sujets : 15
Inscription : Jun 2013
Réputation : 0
22-11-2013, 07:55:41   -   RE: Achat véhicule, carte grise volé
(22-11-2013, 03:29:39)Oncle Fétide a écrit : Si tu achete sans carte grise, avec simplement un certificat de perte ou vol :

Tu te pointe au guichet de la préfecture on va te shooter car tu n'a pas l'ancien carton,c'est bien préciser:

Pièces a fournir:
........
"Certificat d'immatriculation remis par le vendeur :

s'il s'agit de l'ancien modèle de carte grise (système FNI), la carte grise doit porter la mention vendu le ou cédé le, suivie de la date de la vente et de la signature du vendeur ;
s'il s'agit du nouveau modèle SIV de certificat d'immatriculation (délivré depuis le 15 octobre 2009), l'acquéreur produit la partie haute du certificat avec la mention vendu le ou cédé le , suivie de la date de la vente et de la signature du vendeur. Il conserve le coupon détachable qui lui permet de conduire le véhicule pendant 1 mois."

"Attention : exigez du vendeur qu'il vous remette le certificat d'immatriculation, car, dans le cas contraire, vous pourriez être victime d'un trafic de véhicules volés ou remis en circulation frauduleusement."
----------
http://m.vosdroits.service-public.fr/par...tml#N10173

Ton papa et toi avez bien agit, car sans forcement être volé, le vehicule peux avoir une carte grise retirée suite a une procédure accident.
Le propriétaire peut quand même ce rendre ds une gendarmerie ou un commissariat et faire une fausse déclaration de vol ( pour faire un plan carotte certains ne reculent devant rien).

Je regardais leboncoin cette semaine, un mec vendait un Peugeot Boxer sans papiers car victime d'un " pro" qui n'avait pas fait la déclaration d'achat, " pro " évidemment injoignable depuis..( depuis la mise en place du régime d'auto- entrepreneur n'importe quel gitan peut avoir une inscription au registre du commerce.

+1 Et c'est pour cela que l'on voit fleurir pleins de petits négociants auto avec des techniques d'achat/vente très particulières à des prix assez etonnant egalement !
Retourner en haut
Trouver Répondre
Esse Hors ligne
Active Member
***

Concerto 218
73 - Savoie France
Messages : 331
Sujets : 3
Inscription : Oct 2013
Réputation : 0
01-12-2013, 04:00:21   -   RE: Achat véhicule, carte grise volé [Resolu]
Topic à fermer. La Cg n'était pas faite, tout simplement à cause du CT vu que le duplicata ne coutait que 2,50€. Pour l'instant je doit faire une croix sur les japs et attendre d'avoir "plus d’expérience" pour assurer ce que je veut.

[Image: 742836esse2.png]
Retourner en haut
Trouver Répondre



Sujets apparemment similaires…
Sujet Auteur Réponses Affichages Dernier message
  [Article] Comment remplir un certificat de cession d'un véhicule d'occasion Goose 0 146 19-10-2023, 21:18:23
Dernier message: Goose
  Rouler avec un véhicule en cours de restauration tantratron 2 260 05-06-2023, 15:47:33
Dernier message: folken
  cession de véhicule d'occasion - case modification... patrice 34 4 525 12-01-2022, 20:56:40
Dernier message: CelestinHonda33
  [import] Vendeur belge - véhicule plaques allemandes frangio 7 1 310 20-11-2019, 20:28:04
Dernier message: Hacketo
  acheter une voiture sans carte grise, ai-je fait une connerie ?? Mady 29 3 278 14-10-2019, 15:08:38
Dernier message: boyou2
  [Importation] Véhicule suisse vers la France nico0711 75 87 139 04-06-2019, 15:47:30
Dernier message: fefe hyundai
  Acheteur qui n'a pas fait la carte grise TsoF 19 5 203 03-02-2019, 17:47:13
Dernier message: Oncle Fétide
  [Conseil avant achat] Gage véhicule ? risbo62-66 2 1 262 03-01-2019, 10:45:12
Dernier message: risbo62-66
  Achat véhicule sans carte grise. Gonzothi 15 2 660 17-09-2018, 22:59:07
Dernier message: folken
  [Belgique] Immatriculer un véhicule qui vient de pologne Brasiligun 8 6 752 15-06-2018, 04:42:06
Dernier message: boyou2