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Annonce du forum : [IMPERATIF] *** REGLEMENT VENTE PIECES D'OCCASIONS ***
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26-09-2013, 08:07:00   -   [IMPERATIF] *** REGLEMENT VENTE PIECES D'OCCASIONS ***
Règles des Petites Annonces sur Japan Car : Pièces Détachées

Réservées aux utilisateurs ayant 200 messages minimum




Conditions d'autorisation à la vente :

- Pièces uniquement compatibles avec les véhicules japonais
- Pièces d'occasion uniquement
- Annonces exclusivement réservées aux particuliers
- Activité commerciale interdite, même si exceptionnelle
- Les objets en vente doivent vous appartenir


Conditions de création d'une annonce :

- Contrefaçons interdites (réplique tolérée si cela est indiqué dans l'annonce)
- Utiliser un titre clair
- Pré-vente ou Faire offre strictement interdit
- Confirmer le prix de chaque objet en vente
- Minimum une photo OBLIGATOIRE de chaque objet en vente dans l'état
- Caractères spéciaux pour mise en valeur de l'annonce non tolérés
- Numéro de téléphone et adresse mail interdit dans l'annonce
- Pas de liens d'annonces externes, pour photo ou autre
- Mettre impérativement le nombre de pièce de disponibles dans l'annonce sous peine d'avertissement et effacement de l'annonce.


Conditions de gestion des annonces :

- Le pourrissage d'une vente n'est pas toléré
- Les messages non constructifs ne sont pas tolérés
- Les messages d'encouragement d'amis ou autres ne sont pas tolérés
- Les UP à répétitions ne sont pas tolérés

Finalisation des annonces :

- Editer votre annonce en indiquant [Clos/Vendu] dans le titre à l'aide de l'onglet "préfixe", ce sera ainsi plus facilement visible par la modération, qui se chargera de déplacer le sujet dans "ventes terminées"
- Vous pouvez laisser une évaluation à l'acheteur/vendeur grâce à l'outil "réputation"



Informations supplémentaires  :




- Utilisateurs ayant au minimum 200 messages :


Aucune exception, si ces 200 messages sont atteins en floodant, c'est-à-dire avec de multiples post du genre « bienvenue » dans la section Présentation ou « j'adore ta voiture » dans  la section Ma voiture et moi, votre annonce sera supprimée et votre compteur de message réduit.
Ne pas oublier que le rôle de chaque membre est d'être constructif dans ses propos.



- Les objets en vente doivent vous appartenir :

La vente pour un ami ou autre n'est pas toléré.


- Minimum une photo obligatoire de chaque objet en vente :

Les photos doivent montrer l'état actuel de l'objet en vente, qui correspond à ce qu'aura l'acheteur entre les mains.
Dans le cas ou il s'agit d'une photo antérieur et que cela découle sur un litige entre l'acheteur et le vendeur, ce dernier recevra un avertissement et risquera le bannissement.


- Contrefaçons interdites :

Une contrefaçon est une copie portant le même nom/marque que le modèle officiel, ce qui est illégal
Une réplique est légal et donc toléré, il s'agit d'une copie ne portant pas le même nom/marque que le modèle officiel


-       Confirmer le prix de chaque objet en vente :

Si la liste est trop longue, vous êtes tenu d'informer le prix au fur et à mesure de manière publique dans vôtre annonce, et pas uniquement par MP...


- Le pourrissage d'une vente n'est pas toléré :

N'hésitez pas à contacter la modération pour toute anomalie/doute/informations sur des vendeurs ou pièces.


- Les messages non constructifs ne sont pas tolérés :

Les messages du genre « dommage je n’ai pas les moyens » ou autres ne sont pas tolérés


- Les messages d'encouragement d'amis ou autres ne sont pas tolérés :

Exception : si le vendeur est dans l'incapacité de se connecter et donc de répondre (dans des délais raisonnables) à une demande de renseignement, tout autre utilisateur pourra répondre à la question s'il en connait la réponse. (exemple : poster une photo, ou autre information technique)


- Les UP à répétitions ne sont pas tolérés :

Pour palier à ce problème, le créateur de l'annonce peut effacer son dernier message (à condition qu'il ne soit pas suivi d'un message d'un autre utilisateur) et en reposter un nouveau.
Ceci aura pour effet de faire remonter l'annonce sans la polluer et se retrouver avec des pages remplies de "up" en tous genres, pénibles à lire et qui ne servent à rien.




Conseils, Informations, Sanctions :



- Ce règlement est mis en place par expérience, il est nécessaire pour votre protection et celle du forum.

- L'équipe de modération ainsi que l'administrateur du forum ne sont pas responsables des éventuels litiges, vous pouvez néanmoins nous contacter, ou encore nous avertir en cliquant le bouton "signaler" du post concerné.

- L'équipe de modération se donne le droit de sanctionné chaque membre pour non respect de ce règlement. Les éventuelles sanctions sont définies en fonction de la gravité des fait, elles peuvent se présenter sous différentes formes : interdiction à la vente sur le forum, avertissement, et bannissement.

- Les annonces n'ayant pas eu d'activité seront automatiquement supprimées sous 60 jours


Pour les personnes voulant acheter un produit :

- Manifestez-vous sur le post/sujet, et marquez "je prends"
- Ne pas passer directement en MP


Cela évitera des problèmes entre ceux se disant preneur sur le sujet, et ceux ayant envoyé un MP en direct



A. Les engagements de JapanCar

1- Durée de diffusion de l'annonce

Afin de ne pas surcharger le site, le forum est équipé d'un délestage automatique. Il appartient aux annonceurs de renouveler leur annonce si celle ci est supprimé après plusieurs semaines d'activités.
Le site n'est pas à l'abri d'un aléa technique. JapanCar ne serait donc tenu responsable de l'altération du contenu de l'annonce ou de sa disparition prématurée.


2- Données personnelles

L'inscription sur le forum est anonyme, le contenu des annonces l'est aussi. Ne doivent y paraître que votre pseudo. Les données personnelles ne seront communiquées que par messages privés entre annonceurs et personnes intéressées.
Le forum ne collecte pas les données personnelles, il ne traite et n'utilise aucune information nominative. Aucune déclaration auprès des services de la CNIL n'est donc nécessaire. En conséquence, toute annonce dans laquelle l'annonceur diffuserait directement ou indirectement ses données personnelles ou celle d'autrui sera supprimée. L'annonceur reste responsable de la diffusion des données personnelles pendant le temps de parution de l'annonce jusqu'à la suppression de celle-ci. Le forum ne serait tenu, en aucune façon, de la diffusion de données personnelles.
Le forum, ses administrateurs ainsi que l'équipe de modération ne sont tenus à aucune obligation de résultat.



B. Lien entre les parties à la vente et Japancar

JapanCar est considéré comme un tiers absolu à l'égard des parties au sens de l'article 1165 du code civil. Il ne reçoit aucun mandat ni de la part du vendeur, ni de la part de l'acheteur.
JapanCar refuse donc toute responsabilité lors de la formation du contrat, pendant l'échange des consentements ainsi qu'au cours de sa phase d'exécution.
Le vendeur est entièrement responsable du contenu de son offre, de la durée et de la validité de celle-ci.
De même, l'acheteur et le vendeur ne sauraient tenir responsable JapanCar d'un éventuel vice de leur consentement.
Enfin, il appartient aux parties de vérifier si leur contractant a les capacités et les qualités pour contracter.



C. Valeur contractuelle de l'annonce

Le corps de l'annonce n'est pas en soit un acte sous seing privé quand bien même il serait accepté par un quelconque commentaire sur le forum. Néanmoins et à titre indicatif, il le devient par confirmation de la vente par le vendeur.
Cette confirmation doit être claire, et reproduire à l'identique le corps de l'annonce. Elle doit permettre en outre l'identification claire, précise et univoque des parties. Et enfin, elle doit être datée.
Il est tout de même conseillé aux parties de conserver un exemplaire de l'annonce publique afin de prouver le cas échéant la vicissitude éventuelle de la confirmation.
JapanCar, afin de faciliter la sécurité des transactions, mettra, selon disponibilité une confirmation type ayant valeur contractuelle que les parties seront libres ou non de choisir.



F. Application

Les personnes utilisant la section « petites annonces » sont considérées de manière irréfragable avoir acceptées la totalité des présentes conditions générales ainsi que ses modifications éventuelles
Les petites annonces sont initialement destinées aux offres de vente. Les présentes conditions sont toutefois transposables aux locations de biens et de services et aux mises à dispositions à titre gratuit de biens et de services.



G. Impact sur la qualité du site

La confiance entre membre est l'une des garanties de la qualité du forum et du climat de convivialité qui y règne. Aussi, l'équipe administrative du forum est libre d'appliquer toute mesure destinée à préserver l'essence même d'un site destiné aux passionnés à l'encontre des personnes ne respectant pas la charte.

JapanCar et son équipe vous remercie de votre compréhension.
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