boyou2
Heavy Foot Castratore
Shetland Tricouille
- France Messages : 29 202
Sujets : 145
Inscription : Nov 2005
Réputation :
58
|
27-11-2023, 12:26:20 - RE: Délai d'affichage arrêté municipal
aucun texte n'encadre ce délai, au 'pire', va en Mairie pour demander si c'est mentionné par arrêté
L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
|
|
Retourner en haut |
|
fujiwara
Dura lex sed lex
1 moteur 4 roues(motrice)
17 - Charente-Maritime France Messages : 6 222
Sujets : 36
Inscription : Dec 2007
Réputation :
10
|
27-11-2023, 12:32:08 - RE: Délai d'affichage arrêté municipal
Chalut, je ne pense pas que la mairie est obligation de prévenir.
Dans mon coin, il y a une route qui est en très mauvaise état, enfin ca passe au milieux, mais pour se croiser c'est un peut des creux et des bosses.
![[Image: vlcsnap-2023-11-27-11h24m58s023.png]](https://i.ibb.co/BKLMncp/vlcsnap-2023-11-27-11h24m58s023.png)
La mairie a pris rapidement des mesures pour éviter que les véhicules soit abimés et les usagés trop secouer.
Mettre un joli panneau pour interdire le passage sauf véhicule agricole, et malgré mes gros pneus tout terrain, je ne peux plus y rouler.
=>Je NE donne PAS d'aide technique ou mécanique en message privé ou MP!!!<=
![[Image: %7B2586A611-2CD6-6132-C5BF-B2E5AC565516%7D_2.png]](http://frais-mobilite.com/badges/%7B2586A611-2CD6-6132-C5BF-B2E5AC565516%7D_2.png)
|
|
Retourner en haut |
|