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Problème contravention
charlély44 Hors ligne
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07-09-2013, 12:44:00   -   Problème contravention
Bonjour , voila hier je me balladais avec ma r34 a 150 km de chez moi et je me suis fait arreter pas la police . Donc il me demande les papiers , sauf que je n'es pas le V5 de lz voiture ( jm import etait en vac il l'avait pas envoyer ) , j'ai tout presenter , papier assurance , certificat d'export , facture d'achat de js car's et divers papier . Sauf qu'il me sort : rien ne prouve que la voiture est a vous , je vais vous verbaliser .

Il fait le tour de la voiture et me sort elle n'es pas homologuer etc etc ( plaque UK ) .

Bref il prend bien 10 min a remplir son papier , j'ai 11 euros d'amande et 5 jours pour presenter les papiers sa passe a 90 apres je crois ( j'espere que j'arriverais a avoir le v5)

Mais probleme , sur le PV , a la mention destinataire il n'y a rien de marqué , aucun poste ou autre c'est vide .

Je doit me presenter ou du coup ? Je vais pas me retaper 150 km pour presenter mes papiers .. ( si je les ai :D )

Bref je suis un peu perdu x)

Merci a ceux qui peuvent m'aider .

[Image: 18351202d7d66b0b980dd672eee4b8b004b7312b.jpg]

[Image: file.php?id=206&mode=view]
(Modification du message : 07-09-2013, 12:47:35 par charlély44.)
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08-09-2013, 13:30:56   -   RE: Problème contravention
Fait une photo du deuxième feuillet.

Arthour!!!!
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charlély44 Hors ligne
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08-09-2013, 18:03:59   -   RE: Problème contravention
Voila :
[Image: 183577381f96ca5f5d3e27d2ab2eb08d8792637a.jpg]

[Image: file.php?id=206&mode=view]
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08-09-2013, 19:46:15   -   RE: Problème contravention
Tu t'es fait verbaliser par les motards de Nantes.
Donc c'est a eu que tu dois présenter les documents.
6 place waldeck Rousseau
Nantes.

V5+ certificat de vente que tu a établis pour obtenir le quitus fiscal.
Au pire le quitus fiscal.

Arthour!!!!
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(Modification du message : 08-09-2013, 19:46:53 par Oncle Fétide.)
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08-09-2013, 19:56:57   -   RE: Problème contravention
Je juge peut-être trop vite, mais les boîtes d'import pourraient au moins filer une copie du V5 etc. pour éviter ce genre de désagréments je trouve, pour faciliter les rapprochments justement en cas de contrôle... j'sais bien que les copies ça vaut peanuts aux yeux de la loi, mais parfois ça vaut mieux que rien, non?
En tout cas, tu t'en sors pas trop mal au final je trouve... pour l'instant...

Daily Driver: Lolvo S60 2.4T 5-cyl flexfuelled (ex-IS300 kanjo-tuned I miss u)
Un coup de fun: Nissan 200SX RS13 1.8T CA18DET (+170hp) 'Sil00' きっずはあと
It's not 'tuning' we're after, it's 'continuous improvement'
(Modification du message : 08-09-2013, 19:58:06 par bepilot.)
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08-09-2013, 20:06:13   -   RE: Problème contravention
Tu peux appeler waldeck, demande la BMU.
Tu leur explique le topo et demande si ils ont un fax pour leur faire parvenir les documents.

02 53 46 70 00

Arthour!!!!
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08-09-2013, 20:55:56   -   RE: Problème contravention
Le problème c'est que le V5 n'es pas encore dispo en UK , mais j'ai tout les papier de l'importateur , c'est pas ma premiere import , je me suis fait arreter quelques jours apres avoir eu la voiture vers chez moi , je leurs est expliqué et ils m'ont laisser repartir , vu que j'était assuré et que j'avais le bon de commande etc . La il verbalisait toute les voitures modifiés qui passais par la pour allez au rassemblement donc ..

Le V5 je ne l'aurais pas si je vais me présenté la bas , j'aurais les mêmes papier que ce que je leurs est présenté . Apres , L'importateur va appeler pour expliquer la situation , sa passeras ou pas . SI c'est pas 11 euros sa seras 90 , sa me fait chier mais bon .

[Image: file.php?id=206&mode=view]
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08-09-2013, 21:10:34   -   RE: Problème contravention
Si tu ne présente pas tes papiers l'amende ne va pas ce transformer en prune à 90e:

L'agent devra te verbaliser anouveau et pour cela il n'a qu'une solution:
Te mettre la main dessus ! car cette infraction n'es pas réalisable au " vol".

Donc paye ta prune à 11e, dans le pire des cas tu recevra une autre a 90e, par la poste???

Arthour!!!!
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08-09-2013, 21:45:53   -   RE: Problème contravention
c'est ce que ma dit le policier . et par rapport a l'article cité il dise :

V. - Hors le cas prévu au 6° du I, le fait, pour toute personne invitée à justifier dans un délai de cinq jours de la possession des autorisations et pièces exigées par le présent article, de ne pas présenter ces documents avant l'expiration de ce délai est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe (1).


Je fais quoi ? je vais chercher un timbre amende et j'envoi sa a nantes sans me présenté ? et j'attend ?

[Image: file.php?id=206&mode=view]
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08-09-2013, 22:02:17   -   RE: Problème contravention
Tu poste le timbre amende à "monsieur L'Officier du ministère public " à l'adresse du commissariat, avec le timbre à 11e.
Tu garde le 2ème feuillet et la deuxième partie du timbre.

Tu y joint un courrier explicatif en explicant que tu ne peux régulariser la situation vu que tes papiers sont chez l'importateur et que tu ne peux te déplacer a cause des 300kms a/r.
Tu fais une photocopie que tu garde et tu envoi en recommandé AR.

Comme ça c'est carré.

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08-09-2013, 22:15:27   -   RE: Problème contravention
Je vais faire sa alors , en espérant que sa passe .

[Image: file.php?id=206&mode=view]
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09-09-2013, 14:48:02   -   RE: Problème contravention
bonjour , j'ai été au commissariat de Saint nazaire ( ma ville ) , avec mes factures et mon amende . Le mec ma dit qu'il faut que je paye l'amende de 11 euros , que j'envoie a waldeck a nantes . Je lui est expliqué l'histoire des papiers et il ma dit , que quand j'aurais la carte grise UK , je dois me présenté avec a saint nazaire que sa sert a rien que j'aille a nantes et que juste l'amende devais partir la bas .
Du coup j'ai fait un cheque de 11 euros , que j'ai photocopier ainsi que le truc de l'amende que j'ai envoyer , j'ai aussi fait une lettre expliquant que j'ai été a saint nazaire et que qu'il manquait le destinataire aussi ( le policier ma dit que c'était bizarre ) .

Donc voila j'espere que sa passeras quand même .

[Image: file.php?id=206&mode=view]
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09-09-2013, 14:57:26   -   RE: Problème contravention
Ça doit être un vieux carnet car ils passent au PVElectronique.
Comme je te l'ai dit tu paye et tu attend.

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charlély44 Hors ligne
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09-09-2013, 18:44:24   -   RE: Problème contravention
ouep car je vais pour acheter un timbre amende , ba non on a que 17 e . mais normalement il ma dit sa passe pas a 90 .

Merci pour ton aide en tout cas ^^

[Image: file.php?id=206&mode=view]
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charlély44 Hors ligne
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18-11-2013, 01:27:58   -   RE: Problème contravention
Yop , bon ba toujours pas de nouvelle , mon chèque n'a toujours pas été encaisser et toujours pas de nouvelle .. bizarre quand même

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.Némésis. Hors ligne
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19-11-2013, 11:29:29   -   RE: Problème contravention
J'ai envie de dire pas de nouvelle, bonne nouvelle mais il est un peu être un peu tôt pour dire ça.

En tout cas je pense pas que ta caisse peu être gagée actuellement, c'est déjà ça ^^

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19-11-2013, 11:36:25   -   RE: Problème contravention
j'ai reçu début 2011 un flash datant de 2009, pour n'être finalement définitivement traité qu'en Juillet de cette année LOL Confused

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
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19-11-2013, 15:09:07   -   RE: Problème contravention
Némésis:
J'aimerai bien voir comme l'état gagerai un v5...

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charlély44 Hors ligne
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20-11-2013, 02:13:17   -   RE: Problème contravention
J'ai le temps quoi x) j'espere que les 11 euros ne vont pas se transformet en beaucoup plus .. sachant que j'ai payé dans les temps x)

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20-11-2013, 05:21:30   -   RE: Problème contravention
Tu a la preuve de ton payement donc pas de soucis.

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27-01-2014, 16:03:55   -   RE: Problème contravention
Salut a tous , j'ai vu que mon chèque de 11 euros a été encaissé , il risque pas de me renvoyer 90e car j'ai pas été a nantes montré la cg ? sa a pris beaucoup de temps quand même pour encaisser le chèque x)

[Image: file.php?id=206&mode=view]
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