[amende]vitesse excessive sans preuve

[Xprim]

Bonjour a toutes et tous,

Me voila écoper d'une amende pour excée de vitesse de 90 euros sans retrait de points sans aucune preuve de la part des policier municipaux.
pour être plus clair ils m'ont colé l'amende pour excée de vitesse sans radar et sans me suivre ou quelqu'onque preuve si ce n'est leur yeux a la superman pour decelé une infraction qu'y na même pas eu lieu
J'explique la situation,
j'etait en pleine ville a un feu, il passe au vert je fait une très legere acceleration vraiment futile, je passe la deux et je freine dejas car sa bouchone devant. ensuite je continue de rouler.
casiment 2 km plus loin deux motard me ratrape, giro me demandant de me garer sur le coté, et la il m'explique comme quoi je roulait trop vite en ville quand j'ai demarré au feu ( il n'y a eu aucun crissement de pneu et j'était loin d'avoir appuier comme un bourrin sur la pedale )
la je clame mon innocence mais rien n'y a fait , voila la contravention..

Nature de la contravention et textes visés :
Conduite d'un vehicule à une vitesse excessive au égard eux circonstances
Art.R413.17, III 5°6°8°10°
Art.R413.17, IV
Du Cdr.

j'ai signé que je n'accepter pas la prune..
Donc voila maintenant on peut te mettre une prune avec des lois bidon avis aux amateur 8)

[bidouchon_san]

eh oui, ça s'appelle une "amende à la volée", mais là c'est toi qu'est volé . ils ont le droit, même sans radar, sauf que tu perds pas de points...enc***és
t'as pas signé , donc tu reconnais pas.. mais tu seras convoqué au tribunal et si le juge a ses ragnagnas ce jour là, tu risque l'amende majorée...re enc***és

[boyou2]

que tu signes en disant que tu ne reconnais pas les fait ou que tu signes en disant le cotnraire,'juste' signer peut jouer contre toi

I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.

II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.

III. - Sa vitesse doit être réduite :

5° Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;

6° Dans les virages ;

8° Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;

10° Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;

IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

a mon avis,pour sortir tout ces alineas,ca faisait un moment qu'ils te suivaient,donc ils ont relevés toute les infractions que tu as pu commettre

[nomad]

les articles du code retranscris sur le pv sont purement rhétoriques, les agents ne les connaissent, ils les reporte car, dans le mémento, c'est marqué de les reporter

le fait de signé ou pas, ne change rien, surtout dans ce cas ou c'est ta parole contre celle de l'agent, et tu est sur de perdre

juste un truc qui peut te sortir de la, tu vas au tribunal de police compétant (façon de parler), tu demande la liste des agents assermenté au code de la route, et tu regarde si le matricule de l'agent est sur la liste...
si c'est pas le cas, il n'a aucun pouvoir pour verbaliser...

bon à savoir

[RXDU71]

ça me fait sourire ce genre de mécontentement...
Tout le monde a dit au moins une fois "il roule vraiment comme un con celui-là" en voyant un mec faire le con à un feu rouge ou rouler un peu vite en agglomération, mais bizarrement, quand ça nous arrive, personne n'est content...

Si nous, nous sommes capable de voir qu'une voiture roule de manière excessive, pourquoi les flics n'en seraient pas capable?? Ce n'est pas pour prendre leur défense, mais ce sont des hommes comme nous....

Donc la prochaine, démarre moins fort, et tu verras qu'ils ne te feront pas te garer sur le côté

[Esiboyz]

Attention à ne pas confondre vitesse excessive et excès de vitesse Xprim, c'est pas la même chose,

Les forces de l'ordre ne sont pas obligé d'avoir des jumelles ou un radar pour desceller le fait que tu avais un comportement dangereux au volant.

Ils ont tout à fait le droit de te mettre une prune s'ils considèrent ta conduite un peu violente...

La preuve tu n'as pas eu de retrait de points...

j'ai signé que je n'accepter pas la prune..

Sa change rien tu dois quand même payé...

Donc voila maintenant on peut te mettre une prune avec des lois bidon avis aux amateur 8)

C'est pas les lois qui sont bidons, c'est que tu ne les connais pas

[push]

sur annecy c'est très courant la pratique lol ....

[folken]

Attention à ne pas confondre vitesse excessive et excès de vitesse Xprim, c'est pas la même chose,

+1, c'est pas un excès de vitesse par rapport à une limite, mais "eu égard aux circonstances".

Même si c'est limité à 50, ça veut pas forcément dire qu'à 30km/h t'es pas déjà un danger public.

En l'occurrence, le flic a jugé que tu roulais trop vite, il a pas besoin d'un radar pour ça

Reste à voir s'ils ont bien cité les bons articles, vice de forme, etc ... mais sur le fond, si l'agent est assermenté, y'a rien à faire.

[2**fast]

perso je suis un peu étonné de certaines réponses, je trouve normal qu'on puisse s'étonner de se faire aligner sans appareil de mesure, surtout sur la vitesse, juste sur la bonne foi des flics, quand on connait leur politique de quota.

On ne peut pas savoir si l'auteur effectivement roulait trop vite ou si il est tombé sur des flics qui pensaient qu'il roulait trop vite ou alors s'ils les flics avaient besoin de mettre quelques pv ce jour la.

De plus lui dire qu'il devra payer meme sans avoir signer, certes, mais souvent c'est le fait de signer qui nous empeches de contester, donc sur ce coup je trouve qu'il a bien fait, meme si au final peut etre qu'on ne lui donnera pas raison, il s'est donné les moyens de contester non?

par chez moi je vois les motards de la police faire énormément de police route, beaucoup plus que les autres années, ça en devient assez pénible je trouve.non pas qu'il ne faille pas respecter la loi mais de se sentir autant surveiller pour des , 3 ou 4 km/h en trop, pour du bruit un peu trop élever, bref tu ne peux plus rien faire aujourd'hui. au lieu de prendre du plaisir a conduire, ça en devient juste frustrant.

[folken]

Il a pas demandé si c'était juste, il a demandé comment l'éviter.
On répond juste que légalement, ça tient la route même si c'est la porte ouverte à tous les abus, mais sur le fond cet article de loi est quand même justifié.

[2**fast]

Je parlais pas forcément du type de réponse que tu as donné,
tu lui dis qu'il ne peut rien faire, en termes de recours, ok.
je parle plus d'autres réponses, des personnes qui trouvent ça normal d'aligner sans aucune preuve, pour moi comme tu dis "c'est la porte ouverte à tous les abus"; et c'est ça qui me chagrine.

de plus certains lui repproche presque de ne pas avoir signer, tout au moins de lui avoir dit que ça ne servait a rien, mais je suis persuader que c'est peut etre la seule chose a faire, car s'il avait reconnu l'infraction c'était déja fichu pour contester après.

y a rien de méchant dans ce que je dis, c'est juste mon opinion la dessus.

[folken]

Il a signé qu'il acceptait pas.
Je crois que ce que certains voulaient dire, c'est qu'il aurait pas du signer du tout.

[2**fast]

ba si il y a une case prévu pour les contestations c'est valable non? (genre " je ne reconnais pas l'infraction, signer ici") ça en revient au meme? j'ai jamais fait attention a ça.
c'est pas faute d'en avoir signé pourtant..

[nomad]

je pense que tu as plus vite d'attaquer le pv sur sa forme (article, formulation, adresse etc etc) que sur son fond (motif, réalité de l'infraction etc)
c'est triste mais c'est comme ça...
et pour ce qui est de la justification de l'existence de cet article, il a été crée pour que des unité tel que la BAC et autre puisse aligné également...

[Esiboyz]

De plus lui dire qu'il devra payer meme sans avoir signer, certes, mais souvent c'est le fait de signer qui nous empeches de contester, donc sur ce coup je trouve qu'il a bien fait, meme si au final peut etre qu'on ne lui donnera pas raison, il s'est donné les moyens de contester non?

Signé ou non, il doit avant tout payé sa contravention avant de contester quoi que ce soit...
Toi tu comprends sa comme un reproche hors ce n'est pas le cas, s'il n'est pas en accord avec et qu'il y avait effectivement une case de désaccord il a bien, il ne faut pas tout mélanger, on parle ici du "pourquoi" il a eu cette contravention..

[2**fast]

oui je sais, j'ai relu le topic après avoir posté, et j'ai mal interprété certaines réponses notamment la tienne qui intervient juste après celle de rxdu71.

j'ai pas beaucoup dormi, c'est sans doute pour ça, donc mea culpa.

Et je sais aussi que nomad a completement raison sur son dernier message malheureusement, c'est justement ce qui m'exaspere. bien sur les flics mettent des prunes qui sont justifiés 90% du temps mais le jour ou c'est abusif, ce qui est peut etre le cas de xprim t'as pas de recours.

Et souvent les gens approuvent ça malgré tout, et j'ai cru que c'était le cas sur le topic alors que pas nécessairement.

[Xprim]

Merci d'avoir eu une attention pour mon message.
Effectivement le motard est assermenté j'ai verifié ..
le fait de contester, je n'est pas de preuve matériel et n'était avec personnes donc je pense être défetiste fasse a la parole d'un agent assermenté.
2**fast je suis d'accord je ne trouve pas ça normal que l'on puisse nous allongé des prunes comme sa d'ailleur je ne connaissait même pas ses lois qui permeter de juger une vitesse a l'oeil nue. j'etait loin d'etre en conduite dangereuse enfin a mon sens..
il cite aussi la ligne 5 ou 6 qui dit que je roulais par temps mediocre ( brouillard etc ) hors pas du tout il faisait grand beau.. mais je ne pense pas que je puisse jouer la dessus pour une quelqu'onque réclamation.

Bref je pense payer toute façons et ne pas porter réclamations car je n'est aucune chance de prouver ma bonne foi.
Merci a vous en tout cas.

[bidouchon_san]

tu es raisonnable! et comme je te l'ai dit en cas de contestation refusée tu devras payer l'amende majorée, donc fais le dos rond et conduit comme un grand père...

[bob_bipbip]

cherche pas, cet amende est un impots déguisé.
tu paye et puis c'est tout
c'est incontestable comme amende .....

[DriFstY]

Qu'elle bande d'enflure ces flics , c'est du carottage pure et simple

[tonyjee]

Qu'elle bande d'enflure ces flics , c'est du carottage pure et simple

Nan nan .. c'est le fait d'etre assermenté qui te permet d'estimer au jugé une auto qui roule trop vite en agglo ... c'est etablie depuis longtemps ça ....

[bidouchon_san]

dommage que je suis pas assermenté, moi je peux juger de leur taux d'alcoolémie sans ethylotest
un jour de la coupe du monde 98, ma femme tombe malade(pas loin de chez Tonyjee d'ailleurs).
pour aller à la pharmacie, faut passer par le commissariat.
ce soir là y avait match(ptêt bien la finale d'ailleurs).
le mec cherche la pharmacie de garde, il cherche le numéro de téléphone, trouve pas, pis finalement s'aperçoit qu'il regardait pas la bonne date dans le calendrier, hic!
après n'étant pas du coin, on lui demande le chemin pour y aller: explication embrouillée, retour en arrière, changement de plan, bref, paumé. il demande à ses collègues: pas un n'avait le même chemin. on a cherché un plan, on a trouvé en 5 min.
c'était l'anecdote du jour......hic

[tonyjee]

bidouchon_san, T'a pas eu de chance et t'es vraiment pas tombé sur les bonnes personnes ce jour la hein .... Surtout que pour aller a l'hosto c'est simpe ....

[Anonymous]

les articles du code retranscris sur le pv sont purement rhétoriques, les agents ne les connaissent, ils les reporte car, dans le mémento, c'est marqué de les reporter

le fait de signé ou pas, ne change rien, surtout dans ce cas ou c'est ta parole contre celle de l'agent, et tu est sur de perdre

juste un truc qui peut te sortir de la, tu vas au tribunal de police compétant (façon de parler), tu demande la liste des agents assermenté au code de la route, et tu regarde si le matricule de l'agent est sur la liste...
si c'est pas le cas, il n'a aucun pouvoir pour verbaliser...

bon à savoir

Un motard non accrediter ca me ferai mal aux cou... étant donner que c'est uniquement son taf.

[Anonymous]

Qu'elle bande d'enflure ces flics , c'est du carottage pure et simple

Belle phrase qui apporte au post.

Etais tu la lors de la rédaction du timbre amende? a tu constaté ou non l'existence de l' infraction?
Qui a tord ? Forcement le flic évidemment.
Peut que notre camarade verbalisé a rouler simplement un peu vite aux abords d'un passage pour piétons, sans s'apercevoir que tu allais t'y engager avec ton gamin.
Et que devant tes gestes et ton mécontentement légitime, ils ont entrepris de rattaper et verbaliser le contrevenant.
Chouette résonnement non?

[Anonymous]

dommage que je suis pas assermenté, moi je peux juger de leur taux d'alcoolémie sans ethylotest
un jour de la coupe du monde 98, ma femme tombe malade(pas loin de chez Tonyjee d'ailleurs).
pour aller à la pharmacie, faut passer par le commissariat.
ce soir là y avait match(ptêt bien la finale d'ailleurs).
le mec cherche la pharmacie de garde, il cherche le numéro de téléphone, trouve pas, pis finalement s'aperçoit qu'il regardait pas la bonne date dans le calendrier, hic!
après n'étant pas du coin, on lui demande le chemin pour y aller: explication embrouillée, retour en arrière, changement de plan, bref, paumé. il demande à ses collègues: pas un n'avait le même chemin. on a cherché un plan, on a trouvé en 5 min.
c'était l'anecdote du jour......hic

:
Un jour j'ai été acheté du pain, et bien il était pas bon, depuis je n'en mange plus.
Et un jour j'ai vu mon garagiste completement bourré et depuis je n'ose plus monter dans une voiture sans vérifier, que tout les roues soient bien serrées.

[boyou2]

faut arrêté de TOUS les prendre pour des pourris :roll:

ce que je vois moi,au vu des n° d'articles mis sur le PV,c'est qu'ils le suivaient depuis un moment,et que donc,a un moment donné(au tout début de l'histoire,sisi,rappelez-vous,quand il a démarré un peu sèchement au feu) il a attiré l'œil du fin limier qu'est le MOTARD

après,c'est une logique suite d'évènements

je fais le procès de personnes,mais si vous voulez,des flics qui ferment les yeux,tout les jours,j'en vois,sur les 200km qui me sépare de mon boulot.

je dépasse assez souvent les 130 sur autoroute,je me cale généralement a 140

le nombre de fois ou j'ai vu la sboub(et c'est pas avec ma vieille trapanelle de 2zero5 que je vais les semer) et qu'ils ne m'ont jamais arrêté,je les compte plus,idem concernant des gars qui me doublent ( ) et qui n'ont rien

alors au lieu de tout le temps leur craché dessus,faudrait voir a réviser son jugement

parce que s'ils devaient appliquer scrupuleusement la loi,pas besoin de radars automatiques pour nous faire sauter nos permis

[nomad]

... de la part des policier municipaux.
... deux motard me ratrape, giro

Un motard non accrediter ca me ferai mal aux cou... étant donner que c'est uniquement son taf.

dans la pm ça m'étonnerai pas....
je sais pas ou tu taf R9, mais par chez moi, les flics assermentés (tous services confondus) se comptent sur les doigts de la mains (preuve en ait, un récents recensement viens d'avoir lieu, ça faisait peur, même les anciens qui ont 8 ans de boite n'ont jamais prêté serment...)

[Anonymous]

... de la part des policier municipaux.
... deux motard me ratrape, giro

Un motard non accrediter ca me ferai mal aux cou... étant donner que c'est uniquement son taf.

dans la pm ça m'étonnerai pas....
je sais pas ou tu taf R9, mais par chez moi, les flics assermentés (tous services confondus) se comptent sur les doigts de la mains (preuve en ait, un récents recensement viens d'avoir lieu, ça faisait peur, même les anciens qui ont 8 ans de boite n'ont jamais prêté serment...)

Le tgi dont ils dépendent( tu dépend?) est un tgi en bois qui ne fait pas son taf visiblement, donc autant pour moi, mille excuses cher ami

[nomad]

et la hiérarchie s'en bat les cou.....