Bienvenue, Visiteur ! S’enregistrer


Note de ce sujet :
  • Moyenne : 0 (0 vote(s))
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
Carte grise véhicule ancien
billouze Hors ligne
Active Member
***

Grey EJ8/EG6 Saphir Blue
69 - Rhône France
Messages : 663
Sujets : 19
Inscription : Nov 2005
Réputation : 9
26-05-2014, 17:55:22   -   Carte grise véhicule ancien
Salut à tous,
Je pense que ce sujet a été débattu maintes et maintes fois concernant de nombreux véhicules étant passés par ici, je créé tout de même un topic, le cas de ce véhicule pouvant être différents, car sa 1ère mise en circulation est de 1977 Smile

J'ai été chercher ce weekend une moto (gratuitement), chez mon cousin, qui allait la jeter à la benne. Il s'agit d'une Honda 125 cb Twin, de 1977 donc. Celle-ci n'as visiblement pas roulée depuis un bon moment.

Il m'as remis une carte grise, barrée, avec la mention cédée le 10/04/2012, accompagnée du certificat de vente à la même date, mais avec un nom d'acheteur qui n'est pas le sien.

Je souhaite faire les choses correctement (c'est à dire refaire plusieurs cartes grises), mais malheureusement, l'acheteur de 2012 ne vivrait plus en France.

J'ai essayé de faire un certificat de non gage sur le web, ça ne fonctionne pas. J'en conclus donc que le proprio initial (nom sur carte grise), a bien envoyé les document à la préfecture après la vente.

Du coup, je ne sais pas trop comment faire.

Il pourrait me rester la solution de faire faire une nouvelle carte grise, en collection par contre, en demandant une attestation à la FFVE (comme si je n'avais pas de carte grise en ma possession).
Mais ça m'embête un peu, les lois sur les véhicules de collection pouvant être amenées à changer, avec les restrictions qui vont avec...

Retourner en haut
Trouver Répondre
push Hors ligne
O_o
*****

honda CR-V RD1
74 - Haute-Savoie France
Messages : 9 278
Sujets : 27
Inscription : Mar 2004
Réputation : 40
26-05-2014, 18:14:10   -   RE: Carte grise véhicule ancien
je pense que ton cousin doit faire la CG puis toi la tienne Wink

commande de HID > ici

vitre teinté 69/38/73/74/01=> mp
Retourner en haut
Trouver Répondre
billouze Hors ligne
Active Member
***

Grey EJ8/EG6 Saphir Blue
69 - Rhône France
Messages : 663
Sujets : 19
Inscription : Nov 2005
Réputation : 9
26-05-2014, 20:14:14   -   RE: Carte grise véhicule ancien
Il ne peux pas la faire non plus, le proprio d'avant ne l'avait pas faite.

Pour résumer :
Mr A (dont le nom apparait sur la carte grise)
--> Vente à Mr B, avec certificat de vente, carte grise barrée, en 2012, mais Mr B n'a jamais fait les papiers. Il n'est plus en France.
--> Vente (don) à mon cousin, sans aucun papier
--> Vente (don) à moi (le dindon de la farce Sac ), qui souhaite faire une nouvelle carte grise en règle.

Retourner en haut
Trouver Répondre
Oncle Fétide Hors ligne
Taper Taper Taper
Moderateurs

Deutsche Scheiße
- Vatican City
Messages : 8 873
Sujets : 42
Inscription : Oct 2010
Réputation : 28
26-05-2014, 22:33:15   -   RE: Carte grise véhicule ancien
Billouze------> mp

Baba Honda m'a décrit:

"c'est un peu comme le mec qui a toujours un truc à dire sur n importe quel sujet."

Retourner en haut
Trouver Répondre
jay Hors ligne
Active Member
***


Messages : 147
Sujets : 2
Inscription : Apr 2004
Réputation : 0
27-05-2014, 15:58:33   -   RE: Carte grise véhicule ancien
je pense que oncle fetide connaissant la combine, il a du te l'envoyer en MP mais ya un truc tout con a faire sans besoin de te faire chier Wink

wé 'ro!!!
Retourner en haut
Trouver Répondre
Elin's Hors ligne
Active Member
***

31 - Haute-Garonne France
Messages : 198
Sujets : 0
Inscription : Jan 2007
Réputation : 1
27-05-2014, 16:24:01   -   RE: Carte grise véhicule ancien
Hi !

Blush Je suis dans le même cas avec une 911 de 75 ! Je me suis résigné à faire une carte grise collection mais si une astuce existe, je suis preneur Blush

Merci Wink
Retourner en haut
Trouver Répondre
jay Hors ligne
Active Member
***


Messages : 147
Sujets : 2
Inscription : Apr 2004
Réputation : 0
27-05-2014, 17:25:07   -   RE: Carte grise véhicule ancien
je fais un copier coller ca sera plus simple Wink

"Procédure d'immatriculation en collection

Vous possédez une carte grise normale pour ce véhicule
Si vous possédez la carte grise normale du véhicule, la procédure sera des plus simple. Il vous suffira juste de faire une demande standard d'immatriculation en demandant la mention "collection".

Vous ne possédez pas la carte grise du véhicule
Dans le cas ou le véhicule est démuni de carte grise, vous devez demander une attestation à la FFVE, la Fédération Française des Véhicules d'Epoque. Ce document vous demande tous les renseignements concernant le véhicule (genre, énergie, marque, puissance, type, places assises, N° de série, N° de châssis, N° de moteur, l'année de mise en circulation si vous la connaissez et son éventuelle immatriculation,...). Une fois rempli, ce document doit être adressé à la FFVE, accompagné de photocopies de votre justificatif de propriété (certificat de vente). Dans tous les cas, il convient de joindre à votre demande 1 chèque (par dossier) bancaire ou postal de 50 € établi au nom de la FFVE + 4 timbres au tarif lettre + 2 photos du véhicule en l'état. S'il s'agit d'un véhicule importé, joindre également photocopie du document d'immatriculation étrangère et justificatif de propriété. Joindre, dans tous les cas, deux photos du véhicule. La FFVE vous retournera, par courrier, votre attestation. Celle-ci sera à joindre à votre demande d'immatriculation. Pour plus de détails sur la procédure, contacter la FFVE. "

wé 'ro!!!
Retourner en haut
Trouver Répondre
Oncle Fétide Hors ligne
Taper Taper Taper
Moderateurs

Deutsche Scheiße
- Vatican City
Messages : 8 873
Sujets : 42
Inscription : Oct 2010
Réputation : 28
27-05-2014, 17:39:53   -   RE: Carte grise véhicule ancien
La moto est bien inscrite en cession et il n'y a rien a faire que trouver l'ancien proprio.

Baba Honda m'a décrit:

"c'est un peu comme le mec qui a toujours un truc à dire sur n importe quel sujet."

Retourner en haut
Trouver Répondre
billouze Hors ligne
Active Member
***

Grey EJ8/EG6 Saphir Blue
69 - Rhône France
Messages : 663
Sujets : 19
Inscription : Nov 2005
Réputation : 9
27-05-2014, 20:25:35   -   RE: Carte grise véhicule ancien
Dans mon cas, c'est bien le 2ème proprio (Monsieur B) qu'il faut trouver, et pas le proprio initial (celui dont le nom figure sur la carte grise), c'est bien ça ?

Retourner en haut
Trouver Répondre
Oncle Fétide Hors ligne
Taper Taper Taper
Moderateurs

Deutsche Scheiße
- Vatican City
Messages : 8 873
Sujets : 42
Inscription : Oct 2010
Réputation : 28
27-05-2014, 21:31:28   -   RE: Carte grise véhicule ancien
Monsieur b doit faire sa carte grise puis te la vendre.

Baba Honda m'a décrit:

"c'est un peu comme le mec qui a toujours un truc à dire sur n importe quel sujet."

Retourner en haut
Trouver Répondre
folken Hors ligne
Posting Freak
*****

- France
Messages : 13 374
Sujets : 21
Inscription : Jan 2005
Réputation : 3
27-05-2014, 22:46:12   -   RE: Carte grise véhicule ancien
Je me suis toujours demandé comment ça marchait dans ces cas là pour la CG collection ?
Vu que rien ne prouve que tu es propriétaire du véhicule.
J'ai été dans un cas similaire avec un monsieur A qui vend à un monsieur B qui la plante avant de faire les papiers, moi qui la rachète à monsieur B avec acte de vente de B à moi mais CG toujours au nom de monsieur A, j'ai jamais pu refiler la carcasse à un démolisseur vu qu'il manquait le certif de vente de A vers B.

Dans le cas d'une sortie de grange, il faut prouver que la voiture était dans la grange et appartient donc au proprio de la dite grange (ou ses héritiers) ?
Retourner en haut
Trouver Répondre
JP32 En ligne
Super Moderateur
Super Moderateurs

76 - Seine-Maritime France
Messages : 7 486
Sujets : 217
Inscription : Aug 2002
Réputation : 4
27-05-2014, 23:07:08   -   RE: Carte grise véhicule ancien
oui...bonne question ?
Retourner en haut
Trouver Répondre
Oncle Fétide Hors ligne
Taper Taper Taper
Moderateurs

Deutsche Scheiße
- Vatican City
Messages : 8 873
Sujets : 42
Inscription : Oct 2010
Réputation : 28
28-05-2014, 10:00:22   -   RE: Carte grise véhicule ancien
Oui c'est ça!


C'est expliqué ici:

http://www.ffve.org//files/docs/Formulai...ssable.pdf
----------
Par contre la ffve doit avoir accès au SIV et vérifie si effectivement il n'y a pas une merguez.

Baba Honda m'a décrit:

"c'est un peu comme le mec qui a toujours un truc à dire sur n importe quel sujet."

(Modification du message : 28-05-2014, 10:12:27 par Oncle Fétide.)
Retourner en haut
Trouver Répondre
DAV4WS Hors ligne
Mineur de corde

64 - Pyrénées-Atlantiques France
Messages : 14 610
Sujets : 44
Inscription : May 2010
Réputation : 10
28-05-2014, 10:56:32   -   RE: Carte grise véhicule ancien
interessant pour les sortie de grange qui souvent on leur papiers pas a jour où inexistant!
Retourner en haut
Trouver Répondre
folken Hors ligne
Posting Freak
*****

- France
Messages : 13 374
Sujets : 21
Inscription : Jan 2005
Réputation : 3
28-05-2014, 21:09:56   -   RE: Carte grise véhicule ancien
Ils ont peut être durci les contrôles aussi, depuis qu'ils se sont aperçu qu'ils délivraient davantage de CG pour de Bugatti qu'il y en a eu de produites.
Y'avait une filière de contrefaçons qui se retrouvaient en france.
Retourner en haut
Trouver Répondre



Sujets apparemment similaires…
Sujet Auteur Réponses Affichages Dernier message
  cession de véhicule d'occasion - case modification... patrice 29 782 30-06-2020, 23:26:46
Dernier message: Cyrille du 74
  [import] Vendeur belge - véhicule plaques allemandes frangio 7 552 20-11-2019, 20:28:04
Dernier message: Hacketo
  acheter une voiture sans carte grise, ai-je fait une connerie ?? Mady 29 1 735 14-10-2019, 15:08:38
Dernier message: boyou2
  [Importation] Véhicule suisse vers la France nico0711 75 82 914 04-06-2019, 15:47:30
Dernier message: fefe hyundai
  Acheteur qui n'a pas fait la carte grise TsoF 19 2 664 03-02-2019, 17:47:13
Dernier message: Oncle Fétide
  [Conseil avant achat] Gage véhicule ? risbo62-66 2 830 03-01-2019, 10:45:12
Dernier message: risbo62-66
  Achat véhicule sans carte grise. Gonzothi 15 1 872 17-09-2018, 22:59:07
Dernier message: folken
  [Belgique] Immatriculer un véhicule qui vient de pologne Brasiligun 8 3 785 15-06-2018, 04:42:06
Dernier message: boyou2
  Carte grise - Nombre de passagers et assurances Tic77 6 2 088 09-02-2018, 22:01:48
Dernier message: nonovtec
  Ecotaxe Véhicule Occasion CrxED 6 2 423 05-02-2018, 12:09:32
Dernier message: CrxED