ça peut toujours servir
Je recopie un post trouvé dans un autre forum
Citation :
tout d'abord il te faut aller en allemagne choisir ta voiture, je te conseil tres fortement de choisir un modele qui à été commercialisé en france pour en faciliter l'homologation.
alors ensuite il y a deux pistes possibles:
soit tu achetes ta voiture chez un proffessionel
soit a un particulier
chez un proffessionel: tu auras besoin de faire une plaque d'immatriculation provisoire d'estinée a l'export qui est valable 15 jours, elle te couteras 150 euro et l'assurance tout risque internationnale est comprise dans le prix ! théoriquement c'est le professionel qui s'en occupera lui meme, tu n'auras qu'a lui confier tes 150 euros et ta carte d'identité ! mais attention il fera cette démarche le matin car les bureaux de carte grise ne sont ouvert que le matin en allemagne ! il te ramenera donc tes plaques provisoires ainsi que ta carte verte (a conserver par la suite pour l'homologation)
-pour ce qui est du particulier: soit tu le convains de venir avec toi pour faire la meme démarche administrative soit tu te débrouille avec se que tu sais parler d'allemand ou d'anglais pour le faire toi meme !
voila, dans tout les cas demande au vendeur de te rédiger une facture d'achat (tres important), il doit y figurer le lieu d'achat, la date, le prix, son nom et le tien (sa peut etre en allemand on s'en fou)
une fois tout sa fait tu peux ramener la voiture en france tu es en regle.
une fois en france il te faut aller au centre des impots de ta ville pour aller chercher un QUITUS FISCAL ce qui correspond au versement de la TVA sur le vehicule importé. Pour une voiture d'occasion pas tres récente tu n'as pas de TVA a verser !
Dans le meme temps telephone au constructeur francais de ton véhicule (VW France par exemple) et demande leur de t'envoyer un dossier d'homologation pour vehicule importé.
Une fois dans ta boite au lettre rempli le correctement et renvois le avec le cheque qu'il te demande car ce service n'est pas gratuit !
Il faut ensuite attendre une réponse de leur part.
Soit ils te délivre un certificat de conformité complèt, soit un certificat de conformité partiel.
pour le premier cité, il te faut te rendre a ta préfecture ave tout les papiers en ta possession pour fair ta carte grise définitive (quitus fiscal, facture d'achat, carte d'assurance internationale, carte d'identité, certificat d'homologation, fiche de demande d'immatriculation).
Si tu recois un certificat de conformité partiel, il te faut alors passer par la DRIRE (anciennement service des mines).
Pour cela il te faut déposer en prefecture un dossier de demande d'homologation a titre isolé de vehicule (les frais de dossier sont égallement payants). Tu y renseigneras les numeros de chassis, moteur, etc...
le délai de traitement moyen de dossier est de 6 semaines (moi sa a duré 3 mois et demi).
tu recevras alors soit un certificat d'homologation soit ils te convaoqueront pour une visite dans leur centre.
une fois le certificat d'homologation en ta possession tu peux aller faire ta carte grise avec les memes pieces que citées plus haut.
attention!! il est conseillé de vérifier avant l'achat que le véhicule est d'origine ! car toutes modifications apportées sur un véhicule allemand est notifié sur la carte grise et peut poser de gros problemes pour l'homologation ! si des modifications ont quand meme été apportées il faut tout remettre d'origine et aller le faire constater chez le constructeur !
le délai de traitement administratif est assez long ! alors si ti n'as pas envi de laisser ton vehicule a l'arret pendant tout ce temps il t'es possible de te faire établir des plaques provisoires en WW.
pour ce faire il faut aller en prefecture et en faire le demande. il te faudra fournir soit la preuve que tu as fair une demande d'homologation chez le constructeur (avec l'accusé de réception de l'envoi du dossier par exemple) soit que tu as fait une demande pour le passage a la DRIRE.
ces plaques provisoires sont valables 15 jours sans conter les samedis, dimanches et jours férié. elles ne sont renouvelable qu'une seule fois !
en bref dans toutes les démarches administratives emportes toujours avec toi toutes les pièces dont tu peux disposer ainsi que des pieces supplémentaures (justificatif de domicile par exemples) ainsi que des photocopies de tout ! sa évide des déplacements inutile et une perte de temps car c'est deja assez long comme sa !
voila maintenat t'as voiture doit etre homologuée !
petite astuces ! quand tu es chez le revendeur allemand, téléphone au constructeur francais de la bas en ayant la voiture et la carte grise devant les yeux pour savoir si le vehicule a ete commercialisé avec toutes ses options en france ! cela évitera un depot de dossier pour la DRIRE car se sont eux les plus long !
Je vais voir si je peut faire un MAJ de ce post , car je vais souvent en Allemagne
Préparation avant voyage
N'oubliez pas avant de partir dans la foret noire d'amener avec vous un certficats de cession Francais ( pris à la prefecture)
Certificat de cession francais telechargeable :
http://www.association-automobile- [...] ession.pdf
Demander au vendeur de faire l'attestation de radiation définitive du véhicule ( abmeldebescheinigung fur den fahrzeughalter )
Demander au vendeur , si il peut se procurer un certificat de conformité Européen .
Allemagne
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J'ai importé mon véhicule avec le mode exportation Ausfuhrkennzeichen
Ces plaques se distinguent par le petit rectangle rouge à droite et le petit macaron de la ville au milieu de la plaque
Pour ces plaques il faut :
La carte d'identite du proprietaite ( surtout faite une photocopie de sa CI car vous en aurez besoin en France )
La carte grise du vehicule
L'attestation de radiation définitive du véhicule ( abmeldebescheinigung fur den fahrzeughalter )
LE TUV allemand
Si possible le AU allemand ( controle anti pollution )
L'attestation d'assurance spécifique pour ce type de plaque .
- Cette assurance est contracte dans l'administration qui délivre ces plaques
plaque + assu : 120 euros
Attention cette assurance est : Responsabilité Civile
France
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1ere etape : Le Controle Technique Francais
Il faut la carte grise d'origine
Le livret vert : Internationaler Zulassungsschein
2eme etape : Quitus Fiscale
Il faut , la facture du vendeur ( Kaufvertrag fur ein Gebrauchtes Kraftfahrzeug )
exemple ici :
http://www.diekena.de/download/kaufvertrag.htm
Le controle Technique Francais ; je l'ai passé avec comme mention :
Vehicule presente sans carte grise ,
documents présentés : G - Certificat d'immatriculation étranger .
Votre carte d'identite
Justificatif de domicile
Carte grise originale .
Delai : le jour meme :P
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