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acheter sa voiture en ... Suède (pour changer)

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Nico65 Hors ligne
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17-03-2004, 12:22:13   -   acheter sa voiture en ... Suède (pour changer)
est ce que kk1 l'a déja fait et connais la manoeuvre ? ca marche comment pour la TVA au fait, qu'elle soit inférieure ou superieure ?

[nissan]
j'ai trouvé une S14 à 7500 euros (TTC) et 120 000 km, vous le sentez bien ?
un peu cher, non ? mais j'ai l'impression que c'est hard de trouver des S14 en France
[/nissan]

(je suis pas sado au point de me taper 4000 km pour aller acheter une voiture avec 25% de TVA, c'est que je suis sur place)

voilà ce que j'ai trouvé concernant la DRIRE (je suis du 57, pour une fois j'en suis fier) :

Citation :Passage à la DRIRE

Depuis février 2002, les consommateurs ayant fait l'acquisition d'un véhicule muni d'un certificat de conformité européen dans un autre pays de l'UE et résidant dans les départements suivants :

- 08 (Ardennes),
- 57 (Moselle),
- 59 (Nord),
- 62 (Pas-de-Calais),
- 67 (Bas-Rhin),
- 68 (Haut-Rhin),
- 74 (Haute-Savoie)

ne doivent plus passer par la DRIRE pour obtenir l'attestation d'identification.

En effet, il leur suffit dorénavant de présenter le certificat de conformité européen en préfecture accompagnée des documents habituels afin d'obtenir l'immatriculation définitive dans une série française. Ces départements participent à un projet pilote qui pourrait être étendu à l'ensemble du territoire français et ce, de manière définitive.

http://www.euro-conso.org/th_vehi/drire/broch.htm
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JapanAddict Hors ligne
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17-03-2004, 13:07:15   -    
Comme la Suède est dans la CEE tu n'as pas de TVA à payer sur une voiture d'occasion puisque la TVA à été acquittée sur la voiture neuve.

Par contre tu dois demander une facture (invoice) mentionnant que la voiture est une occasion et que le prix est TTC. Cette facture te servira en France pour prouver que tu n'as pas de taxes à payer.

Une voiture d'occasion pour les douanes c'est + de 6 mois et/ou + de 6000 Km.
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Nico65 Hors ligne
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17-03-2004, 20:58:58   -    
ok merci

et au niveau administration vous avez pas une petite idée de ce que ca me couterais ? immatriculation et tout ?
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japastina Hors ligne
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18-03-2004, 13:22:23   -    
ben si tu dois plus passer par la drire
tu as juste la carte grise et le controle technique
et aussi tu dois aller au centre des impots de ta region pour qu'il te fasse un certificat comme quoi la tva a ete payee mais c'est gratuit!!

MODERATEUR MAZDA

[Image: mesvoitures.JPG]

ma mazda 323 ASTINA "GT3 concept"
http://www.japancar.fr/forum/viewtopic.p...464#503464
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